Différentes parties

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HQD-Énergir - Demande relative aux mesures de soutien à la décarbonation du chauffage des bâtiments

Hydro-Québec Distribution et Énergir

Listes des pièces

Vous consultez présentement la Phase 1

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(A) Régie de l’énergie

(B) Demandeur

B-0046 08/12/2021

B-0047 08/12/2021

B-0048 08/12/2021

B-0049 08/12/2021

B-0050 08/12/2021

B-0051 08/12/2021

(C) Intervenants

(D) Observations

Liens rapides

Nous joindre

HQD-Énergir - Demande relative aux mesures de soutien à la décarbonation du chauffage des bâtiments

(A) Régie de l’énergie

Demande

La Régie accuse réception de la version électronique des documents relatifs à la demande

Décisions

D-2021-125 - Décision procédurale - Avis public

D-2021-138 - Décision procédurale portant sur le cadre d’examen du dossier, les demandes d’intervention, les budgets de participation et l’échéancier pour le traitement du dossier

D-2021-172 - Décision relative aux contestations du GRAME et du RNCREQ de certaines réponses des Demanderesses à leurs demandes de renseignements et à l'échéancier de traitement de la phase 1

D-2022-061 - Décision sur le fond

Sommaire de la décision D-2022-061 rendue dans le dossier R-4169-2021 relatif aux mesures de soutien à la décarbonation du chauffage des bâtiments

D-2022-079 - Décision de rectification de la décision D-2022-061, décision sur la demande d’ordonnance de traitement confidentiel d’Énergir et décision finale sur l’approbation des textes des Conditions de service d’HQD et des Conditions de service et Tarif d’Énergir

D-2022-086 - Décision sur les demandes de paiement de frais des intervenants

Sommaire de la décision D-2022-061 (version anglaise)

Procédure

Avis public (version française)

Avis public (version anglaise)

La Régie permet à la FCEI de déposer par écrit son argumentation et fixe un échéancier

La Régie entame son délibéré et permet aux intervenants de déposer leur demande de paiement de frais pour la phase 1

Demande de renseignements

Dépôt de la demande de renseignements no 1 que la Régie transmet à Énergir et au Distributeur

Demande de renseignements no 1 que la Régie transmet à Énergir et au Distributeur

Dépôt de la demande de renseignements no 2 que la Régie transmet aux Demanderesses

Demande de renseignements no 2 que la Régie transmet aux Demanderesses

Dépôt de la demande de renseignements no 3 que la Régie transmet à Énergir et à Hydro-Québec

Demande de renseignements no 3 que la Régie transmet à Énergir et à Hydro-Québec

La Régie accorde le délai demandé par les Demanderesses pour le dépôt du complément de réponse à la demande de renseignements du RNCREQ

Dépôt de la demande de renseignements no 1 que la Régie transmet à l'AHQ-ARQ

Demande de renseignements no 1 que la Régie transmet à l'AHQ-ARQ

Dépôt de la demande de renseignements no 1 que la Régie transmet à l'AQCIE-CIFQ

Demande de renseignements no 1 que la Régie transmet à l'AQCIE-CIFQ

Dépôt de la demande de renseignements no 1 que la Régie transmet au GRAME

Demande de renseignements no 1 que la Régie transmet au GRAME

Dépôt de la demande de renseignements no 1 que la Régie transmet au RNCREQ

Demande de renseignements no 1 que la Régie transmet au RNCREQ

Dépôt de la demande de renseignements no 1 que la Régie transmet à l'ACIG

Demande de renseignements no 1 que la Régie transmet à l'ACIG

Dépôt de la demande de renseignements no 1 que la Régie transmet à OC

Demande de renseignements no 1 que la Régie transmet à OC

Dépôt de la demande de renseignements no 1 que la Régie transmet à la FCEI

Demande de renseignements no 1 que la Régie transmet à la FCEI

Dépôt de la demande de renseignements no 1 que la Régie transmet au ROEÉ

Demande de renseignements no 1 que la Régie transmet au ROEÉ

Dépôt de la demande de renseignements no 4 que la Régie transmet au Distributeur et à Énergir

Demande de renseignements no 4 que la Régie transmet au Distributeur et à Énergir

Dépôt de la demande de renseignements no 5 que la Régie transmet aux Distributeurs

Demande de renseignements no 5 que la Régie transmet aux Distributeurs

Dépôt de la demande de renseignements no 6 que la Régie transmet à Énergir et à Hydro-Québec

Demande de renseignements no 6 que la Régie transmet à Énergir et à Hydro-Québec

Demandes d'intervention

La Régie accorde un délai supplémentaire à OC pour le dépôt de sa réplique aux commentaires des Demanderesses sur les demandes d'intervention

Séance de travail

La Régie tiendra une séance de travail le 10 novembre 2021 par visioconférence avec l'application Teams

Feuille de présence - Séance de travail du 10 novembre 2021

Preuves écrites

La Régie accorde le délai demandé par l’ACIG, OC et le RNCREQ pour le dépôt de leur preuve

Audience

Informations requises en vue de préparer le calendrier d’audience

La Régie transmet les coordonnées de connexion et le calendrier de l'audience

Calendrier de l'audience

Protocole d'ouverture et heures d'audience du 21 février 2022 par visioconférence

Notes sténographiques de l'audience du 21 février 2022 par visioconférence - Volume 1

Article de la Presse intitulé: Réduction de la consommation de gaz naturel

Protocole d'ouverture et heures d'audience du 22 février 2022 par visioconférence

Notes sténographiques de l'audience du 22 février 2022 par visioconférence - Volume 2

Protocole d'ouverture et heures d'audience du 23 février 2022 par visioconférence

Notes sténographiques de l'audience du 23 février 2022 par visioconférence - Volume 3

Notes sténographiques de l'audience du 24 février 2022 par visioconférence - Volume 4

Protocole d'ouverture et heures d'audience du 24 février 2022 par visioconférence

Notes sténographiques de l'audience du 25 février 2022 par visioconférence - Volume 5

Notes sténographiques de l'audience du 28 février 2022 par visioconférence - Volume 6

Protocole d'ouverture et heures d'audience du 25 février 2022 par visioconférence

Protocole d'ouverture et heures d'audience du 28 février 2022 par visioconférence

Protocole d'ouverture et heures d'audience du 1er mars 2022 par visioconférence

Notes sténographiques de l'audience du 1er mars 2022 par visioconférence - Volume 7

Correspondance

Déclaration du régisseur Pierre Dupont

(B) Demandeur

Demande