HQT - Demande afin d’obtenir la désignation de coordonnateur de la fiabilité au Québec pour la direction Contrôle des mouvements d’énergie du Transporteur

A-0001 08/01/2024

Lettre procédurale de la Régie au sujet des demandes d'interventions et des frais des participants

A-0002 08/01/2024

Dépôt de la demande de renseignements no. 1 que la Régie adresse au Transporteur

A-0002 08/01/2024

Demande de renseignements no. 1 que la Régie adresse au Transporteur

A-0007 11/01/2024

Dépôt de la demande de renseignements no 1 que la Régie transmet à l'AQCIE-CIFQ

A-0007 11/01/2024

Demande de renseignements no 1 que la Régie transmet à l'AQCIE-CIFQ

A-0008 11/01/2024

Dépôt de la demande de renseignements no 1 que la Régie transmet à l'ELL-EBMI

A-0008 11/01/2024

Demande de renseignements no 1 que la Régie transmet à l'ELL-EBMI

A-0009 12/01/2024

Dépôt de la demande de renseignements no 2 que la Régie transmet au Transporteur

A-0009 12/01/2024

Demande de renseignements no 2 que la Régie de l’énergie transmet au Transporteur

A-0003 10/01/2024

La Régie demande à Énergie La Lièvre S.E.C. et Énergie Brookfield Marketing Inc. d’indiquer si elles ont l’intention de produire une preuve d’expert au dossier

A-0004 10/01/2024

La Régie considère que la demande d’intervention de l’AQCIE-CIFQ et de l’AREQ n’est pas suffisamment précise et demande de la compléter

A-0006 11/01/2024

Liste des intervenants révisée

A-0005 10/01/2024

D-2007-43 - Décision procédurale concernant les demandes d’intervention et le calendrier

A-0015 19/01/2024

D-2007-95 – Décision finale et décision sur les frais

A-0018 25/01/2024

D-2007-142 - Décision finale concernant l’approbation du code de conduite du coordonnateur de la fiabilité au Québec

A-0019 25/01/2024

D-2008-004 - Décision approuvant la version anglaise du code de conduite du coordonnateur de la fiabilité et rectification de la décision D-2007-142

A-0010 16/01/2024

La Régie confirme la tenue d’une audience dans le dossier et demande à tous les participants de transmettre certaines informations dans le but de planifier l’audience

A-0012 16/01/2024

Planification de l'audience

A-0013 17/01/2024

Courriel adressé aux parties confirmant que la Régie procédera à l’audience orale prévue pour le 20 juin 2007 et le 21 juin 2007

A-0014 18/01/2024

Notes sténographiques de l’audience du 20 juin 2007 - Volume 1

A-0011 16/01/2024

Lettre de la Régie adressée à l’AQCIE-CIFQ concernant les frais de participation des intervenants

A-0016 19/01/2024

Lettre de la Régie concernant les montants que le Transporteur doit rembourser à chacun des intervenants

A-0017 22/01/2024

La Régie apporte des modifications au calendrier au sujet du dépôt des commentaires sur le Code de Conduite déposé par le Transporteur

B-0001 22/12/2023

HQT-1, Document 6 - Rôles et responsabilités du coordonnateur de la fiabilité

B-0001 22/12/2023

HQT-1, Document 7 - Rapport d’audit du NERC (août 2002)

B-0001 22/12/2023

HQT-1, Document 8 - Rapport d’audit du NERC (2005-2006)

B-0001 19/12/2023

Dépôt de la demande du Transporteur

B-0001 19/12/2023

Demande

B-0001 22/12/2023

HQT-1, Document 3 - Convention d’affiliation d’Hydro-Québec TransÉnergie avec le NPCC

B-0001 22/12/2023

HQT-1, Document 4 - Code de conduite entre le NERC et Hydro-Québec TransÉnergie

B-0001 22/12/2023

HQT-1, Document 5 - Modèle de fiabilité du NERC

B-0001 19/12/2023

HQT-1, Document 1 - Désignation du coordonnateur de la fiabilité au Québec

B-0001 19/12/2023

HQT-1, Document 2 - Lettre de conformité d’Hydro-Québec TransÉnergie aux normes du NPCC

B-0005 10/01/2024

HQT-1, Document 9, Annexe A - Liste des équipements faisant actuellemt partie des éléments <bulk> et représentation graphique

B-0005 10/01/2024

HQT-1, Document 9, Annexe B - Processus de conformité au Québec

B-0005 10/01/2024

HQT-1, Document 9, Annexe C - Organigramme d'Hydro-Québec TransÉnergie

B-0006 11/01/2024

HQT-1, Document 10, Annexe A - Extrait de l’ordonnance 693 de la FERC

B-0025 19/01/2024

Le Transporteur dépose le code de conduite du coordonnateur de la fiabilité, conformément à la décision D-2007-95 de la Régie

B-0025 22/01/2024

HQT-2, Document 1 - Code de conduite du Coordonnateur de la fiabilité

B-0026 22/01/2024

HQT-2, Document 2 - Code de Conduite du Coordonnateur de la fiabilité version anglaise

B-0026 22/01/2024

Le Transporteur dépose le Code de Conduite du Coordonnateur de la fiabilité version anglaise, conformément à la décision D-2007-95 de la Régie

B-0027 25/01/2024

HQT-2, Document 1 révisé - Code de conduite du Coordonnateur de la fiabilité

B-0027 25/01/2024

HQT-2, Document 1 (version annotée) - Code de conduite du Coordonnateur de la fiabilité

B-0027 25/01/2024

HQT-2, Document 2 révisé - Code de conduite du Coordonnateur de la fiabilité version anglaise

B-0027 25/01/2024

HQT-2, Document 2 (version annotée) - Code de conduite du Coordonnateur de la fiabilité version anglaise

B-0028 25/01/2024

Version finale du Code de conduite du Coordonnateur de la fiabilité (version française)

B-0028 25/01/2024

Version finale du Code de conduite du Coordonnateur de fiabilité (version anglaise)

B-0028 25/01/2024

Le Transporteur demande à la Régie de rectifier sa décision D-2007-142 entachée d’une erreur d’écriture et de forme afin et dépose une nouvelle version du Code de conduite incluant la définition corrigée

B-0001 19/12/2023

Liste des pièces

B-0005 10/01/2024

Liste des pièces révisée

B-0006 11/01/2024

Liste des pièces révisée

B-0008 16/01/2024

Liste des pièces révisée

B-0016 18/01/2024

Liste des pièces

B-0002 08/01/2024

Le Transporteur donne suite à la lettre procédurale de la Régie et demande de reporter la séance de travail prévue le 23 avril 2007

B-0003 08/01/2024

Le Transporteur dépose les listes des entités à qui la lettre procédurale de la Régie a été diffusée tel que demandé par la Régie dans ladite lettre

B-0003 08/01/2024

Liste de distribution des producteurs

B-0003 08/01/2024

Liste de distribution des interlocuteurs

B-0004 10/01/2024

Commentaires du Transporteur sur les demandes d'intervention

B-0005 10/01/2024

Dépôt des réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de la Régie

B-0005 10/01/2024

HQT-1, Document 9 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignement no. 1 de la Régie de l’énergie

B-0006 11/01/2024

Dépôt des réponses du Transporteur aux demandes de renseignements des intervenants

B-0006 11/01/2024

HQT-1, Document 10 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no. 1 de l’UMQ

B-0006 11/01/2024

HQT-1, Document 11 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no. 1 de l’ELL-EBMI

B-0007 12/01/2024

Le Transporteur ne déposera pas de demande de renseignements et lettre concernant l’audience à venir

B-0008 16/01/2024

Dépôt des réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 2 de la Régie

B-0008 16/01/2024

HQT-1, Document 12 - Réponses à la demande de renseignements no 2 de la Régie

B-0018 18/01/2024

HQT-1, Document 12 révisé - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no. 2 de la Régie de l’énergie

B-0009 16/01/2024

Planification de l'audience du Transporteur

B-0010 17/01/2024

Lettre du Transporteur donnant suite aux informations de Ell-EBMI relatives à la planification de l’audience et concernant le témoin expert M. Fidrych

B-0011 17/01/2024

Le Transporteur réitère ses arguments concernant le témoin expert M. Fidrych et consent au report de l’audience afin que M. Ben Li puisse témoigner

B-0012 17/01/2024

HQT-1, Document 14 - Présentation power point d’HQT

B-0013 18/01/2024

HQT-1, Documents 13.1, 13.2, 13.3 - Curriculums viteas de Louis-Omer Rioux, François G. Hébert et de François G. Hébert

B-0014 18/01/2024

Code de conduite d’Hydro-Québec

B-0015 18/01/2024

Preuve et procédure

B-0016 18/01/2024

Dépôt du Transporteur des réponses à l’engagement de la FCEI, réponses révises à la demande de renseignements de la Régie et présentation lors de l’audience du 20 juin

B-0017 18/01/2024

HQT-1, Document 15.1 - Réponse du Transporteur à l’engagement numéro 1 (demandé par la FCEI)

B-0019 18/01/2024

HQT-1, Document 14 - Présentation portant sur la désignation du Coordonnateur de la fiabilité au Québec (audience publique du 20 juin 2007)

B-0020 18/01/2024

Transmission provider code of conduct – Hydro-Québec TransÉnergie – June 21, 2004

B-0021 18/01/2024

Report from the control area criteria task force to the NERC Board of Trustees – February 12 – 13, 2001, entitled “Independence considerations for organizations performing reliability functions”

B-0022 19/01/2024

Commentaires du Transporteur sur les demandes de remboursements de frais de la FCEI et l'AQCIE-CIFQ

B-0023 19/01/2024

Commentaires du Transporteur sur les demandes de remboursements de frais de l'UMQ

B-0024 19/01/2024

Commentaires du Transporteur suite à la décision rendue sur les frais des intervenants

B-0027 24/01/2024

Réponse du Transporteur aux commentaires sur le Code de conduite du Coordonnateur de fiabilité