Différentes parties

Les documents sont numérotés selon une cote de pièce qui est un numéro de référence.

Pour accéder aux documents des différentes parties dans un dossier, sélectionner l’onglet souhaité.

Pour accéder à l’ensemble des documents, consulter la liste des pièces.

HQT - Demande de modification des tarifs et conditions des services de transport pour l'année 2018

Hydro-Québec TransÉnergie

Listes des pièces

(A) Régie de l’énergie

(B) Demandeur

(C) Intervenants

Liens rapides

Nous joindre

HQT - Demande de modification des tarifs et conditions des services de transport pour l'année 2018

(A) Régie de l’énergie

Demande

La Régie accuse réception des documents relatifs à la demande du Transporteur

La Régie mentionne que Mme Louise Pelletier agira à titre de membre de la formation concernant l'étude de ce dossier

Décisions

D-2017-085 - Décision procédurale - Avis public

D-2017-107 - Décision procédurale - Cadre d'examen du dossier, demandes d'intervention, budgets de participation, calendrier de traitement et confidentialité

D-2017-138 - Décision interlocutoire relative à la demande de déclarer provisoires, à compter du 1er janvier 2018, les tarifs proposés des services de transport pour l'année 2018

Décision D-2018-021 - Décision sur le fond

D-2018-035 - Décision finale, de rectification de la décision D-2018-021 et sur le paiement des frais

Procédure

Avis public

La Régie procède à certains changements au calendrier

Séance de travail

La Régie invite les intervenants à participer à une séance de travail

Annexe - Enjeux à traiter lors de la séance de travail

La Régie tiendra une séance de travail le 22 septembre 2017 à compter de 9h30

Feuille de présence de la séance de travail du 22 septembre 2017

Demande de renseignements

Dépôt de la demande de renseignements no 1 de la Régie au Transporteur

Demande de renseignements no 1 de la Régie au Transporteur

La Régie accorde au Transporteur un délai supplémentaire pour le dépôt de ses réponses

Dépôt de la demande de renseignements no 2 de la Régie au Transporteur

Demande de renseignements no 2 de la Régie au Transporteur

La Régie accorde un délai additionnel à l'AQCIE-CIFQ pour le dépôt de sa demande de renseignements au Transporteur

La Régie accorde au Transporteur un délai supplémentaire pour le dépôt de ses réponses et repousse le dépôt de la preuve des intervenants

La Régie considère qu'il n'y a pas lieu de donner suite à la demande d'ordonnance de la FCEI

Dépôt de la demande de renseignements no 3 de la Régie au Transporteur

Demande de renseignements no 3 de la Régie au Transporteur

Dépôt de la demande de renseignements no 1 de la Régie à l'AQCIE-CIFQ

Demande de renseignements no 1 de la Régie à l'AQCIE-CIFQ

Audience

Informations requises pour la planification de l'audience

Informations requises en vue de préparer le calendrier de l'audience

Dépôt du calendrier de l'audience

Calendrier de l'audience

Notes sténographiques de l'audience du 24 novembre 2017 - Volume 1

Procès-verbal de l'audience du 24 novembre 2017

Notes sténographiques de l'audioence du 27 novembre 2017 - Volume 2

Procès-verbal de l'audience du 27 novembre 2017

Notes sténographiques de l'audience du 28 novembre 2017 - Volume 3

Procès-verbal de l'audience du 28 novembre 2017

Notes sténographiques de l'audience du 29 novembre 2017 - Volume 4

Procès-verbal de l'audience du 29 novembre 2017

Notes sténographiques de l'audience du 30 novembre 2017 - Volume 5

Procès-verbal de l'audience du 30 novembre 2017

(B) Demandeur

Demande

Lettre accompagnant la demande du Transporteur

Demande

Liste des pièces

HQT-1, Document 1 - Présentation de la demande du Transporteur

HQT-1, Document 2 - Nouveautés et suivi des demandes de la Régie de l'énergie

HQT-2, Document 1 - Ajustements organisationnels et organigrammes

HQT-3, Document 1 - Efficience

HQT-3, Document 1.1 - Hypothèses techniques aux fins de l’analyse coûts bénéfices et Calcul des bénéfices liés à la dégradation évitée par la maintenance additionnelle sur 10 ans

HQT-3, Document 1.2 - Rapport de Roland Berger - Analyse coûts-bénéfices de la maintenance additionnelle demandée par le Transporteur

HQT-3, Document 2 - Indicateurs de performance et objectifs corporatifs

HQT-3, Document 3 - Balisage

HQT-4, Document 1 - Principes réglementaires, conventions, méthodes et pratiques comptables

HQT-5, Document 1 - Revenus requis du service de transport 2016-2018

HQT-6, Document 1 - Évolution des dépenses nécessaires à la prestation du service 2016-2018

HQT-6, Document 1.1 - Coût des avantages sociaux futurs

HQT-6, Document 2 - Charges nettes d'exploitation – Contexte et approche globale paramétrique

HQT-6, Document 3 - Charges nettes d'exploitation autres que charges de services partagés

HQT-6, Document 4 - Charges nettes d'exploitation – Coûts de maintenance

HQT-6, Document 5 - Charges nettes d'exploitation – Charges de services partagés – Volet clients

HQT-6, Document 5.1 - Charges nettes d'exploitation – Charges de services partagés – Volet fournisseurs

HQT-6, Document 6 - Autres charges

HQT-6, Document 6.1 - Établissement des achats de service de transport auprès de RTA - Sous pli confidentiel

HQT-7, Document 1 - Évolution de la base de tarification 2016-2018

HQT-7, Document 2 - Base de tarification 2016

HQT-7, Document 3 - Base de tarification 2017

HQT-7, Document 4 - Base de tarification 2018

HQT-8, Document 1 - Politique financière et coût du capital pour 2018

HQT-8, Document 1.1 - Politique financière - Données historiques de Bloomberg (document en format électronique uniquement)

HQT-9, Document 1 - Planification du réseau de transport