HQT-HQD - Demande d’approbation des modifications relatives à la méthode de cheminement des coûts pour l’établissement des charges d’exploitation

A-0001 10/08/2023

La Régie accuse réception de la version électronique des documents relatifs à la demande

A-0002 15/08/2023

D-2023-101 - Décision procédurale – Avis public

A-0006 22/09/2023

D-2023-111 - Décision procédurale portant sur les demandes d’intervention, les budgets de participation, le cadre d’examen et le calendrier de traitement

A-0019 10/11/2023

D-2023-129 - Décision portant sur les demandes d’ordonnances de l’AHQ ARQ, de l’AQCIE-CIFQ et de la FCEI relatives à certaines réponses du Distributeur à leurs demandes de renseignements

A-0020 13/11/2023

D-2023-129R - Rectification de la décision D-2023-129

A-0036 12/03/2024

D-2024-024 - Décision finale et sur les demandes de paiement de frais

A-0037 22/03/2024

D-2024-024R - Rectification de la décision D-2024-024

A-0003 16/08/2023

Avis public (version française)

A-0004 16/08/2023

Avis public (version anglaise)

A-0016 30/10/2023

La Régie maintient le dépôt de la preuve des intervenants au 2 novembre 2023

A-0005 13/09/2023

La Régie accepte la demande du Transporteur et du Distributeur de faire une courte supplique suivant le dépôt des réponses des personnes intéressées aux commentaires sur les demandes d'intervention

A-0007 26/09/2023

Dépôt de la demande de renseignements no 1 que la Régie transmet au Transporteur et au Distributeur

A-0008 26/09/2023

Demande de renseignements no 1 que la Régie transmet au Transporteur et au Distributeur

A-0011 12/10/2023

Dépôt de la demande de renseignements no 2 de la Régie à HQTD

A-0012 12/10/2023

Demande de renseignements no 2 de la Régie à HQTD

A-0014 26/10/2023

La Régie accorde à la FCEI le délai demandé pour le dépôt de sa contestation à certaines des réponses données par HQTD aux demandes de renseignements

A-0015 30/10/2023

La Régie accorde à HQTD le délai demandé pour répondre à l’ensemble des contestations relatives à ses réponses aux demandes de renseignements des intervenants

A-0017 09/11/2023

Dépôt de la demande de renseignements no 3 que la Régie de l’énergie transmet à HQTD

A-0018 09/11/2023

Demande de renseignements no 3 que la Régie de l’énergie transmet à HQTD

A-0021 17/11/2023

Délai accordé à HQTD pour le dépôt de ses réponses à la demande de renseignements no 3 de la Régie

A-0024 24/11/2023

Dépôt de la demande de renseignements no 1 que la Régie transmet à l’AQCIE-CIFQ

A-0025 24/11/2023

Demande de renseignements no 1 que la Régie transmet à l’AQCIE-CIFQ

A-0026 01/12/2023

Dépôt de la demande de renseignements no 4 que la Régie transmet à HQTD

A-0027 01/12/2023

Demande de renseignements no 4 que la Régie transmet à HQTD

A-0009 29/09/2023

La Régie transmet les coordonnées de connexion pour la séance de travail du 4 octobre 2023

A-0010 03/10/2023

La Régie invite l’AHQ-ARQ à poser ses questions à Hydro-Québec sur les liens entre l’organigramme et les sujets retenus dans sa décision D-2023-111 lors de la séance de travail du 4 octobre 2023

A-0013 16/10/2023

La Régie informe les participants que la période réservée pour les audiences est modifiée et est désormais du 11 au 14 décembre 2023

A-0023 23/11/2023

Informations requises aux fins de la planification de l'audience

A-0028 06/12/2023

Dépôt du calendrier de l'audience

A-0029 06/12/2023

Calendrier de l'audience

A-0030 12/12/2023

Notes sténographiques de l'audience du 11 décembre 2023 en mode hybride - Volume 1

A-0031 12/12/2023

Protocole d'ouverture et heures d'audience du 11 décembre 2023 en mode hybride

A-0032 13/12/2023

Notes sténographiques de l'audience du 12 décembre 2023 en mode hybride - Volume 2

A-0033 13/12/2023

Protocole d'ouverture et heures d'audience du 12 décembre 2023 en mode hybride

A-0034 13/12/2023

Protocole d'ouverture et heures d'audience du 13 décembre 2023 en mode hybride

A-0035 13/12/2023

Notes sténographiques de l'audience du 13 décembre 2023 en mode hybride - Volume 3

A-0022 20/11/2023

La Régie accorde le délai demandé par l'AQCIE-CIFQ et fixe au 22 novembre 2023 le dépôt des mémoires amendés pour l'ensemble des intervenants

B-0001 10/08/2023

Dépôt de la demande

B-0002 10/08/2023

Demande

B-0004 10/08/2023

HQTD-1, document 1 - Modifications de la méthode de cheminement des coûts

B-0005 16/08/2023

HQTD dépose l’affirmation solennelle de Luc Dubé à la suite du dépôt de la demande

B-0006 16/08/2023

Affirmation solennelle de Luc Dubé

B-0011 28/09/2023

HQTD dépose l'organigramme en suivi de la décision D-2023-111

B-0012 28/09/2023

HQTD-1, document 2 - Suivi de la décision D-2023-111 - Organigramme d'Hydro-Québec

B-0019 05/10/2023

Dépôt de la pièce révisée HQTD-1, document 1 suite de la séance de travail du 4 octobre 2023

B-0021 05/10/2023

HQTD-1, Document 1 révisé - Modifications relatives à la méthode de cheminement des coûts pour l’établissement des charges d’exploitation

B-0003 10/08/2023

Liste des pièces

B-0016 03/10/2023

Liste des pièces révisée

B-0020 05/10/2023

Liste des pièces révisée

B-0023 24/10/2023

Liste des pièces révisée

B-0030 02/11/2023

Liste des pièces révisée

B-0036 20/11/2023

Liste des pièces révisées

B-0045 07/12/2023

Liste des pièces révisée

B-0007 17/08/2023

HQDT confirme que l’avis aux personnes intéressées est diffusé sur son site internet et sur le site OASIS

B-0008 06/09/2023

Commentaires sur les demandes d'intervention

B-0009 13/09/2023

Le Transporteur et le Distributeur demande l’autorisation de faire une courte supplique sur les réponses des personnes intéressées quant aux commentaires sur les demandes d'intervention

B-0010 14/09/2023

Précisions du Transporteur et du Distributeur suivant la réception des réponses des intéressés aux commentaires sur les demandes d'intervention

B-0013 02/10/2023

Lettre accompagnant le dépôt des réponses à la demande de renseignements no 1 de la Régie

B-0014 02/10/2023

HQTD-2, document 1.1 - Réponses à la demande de renseignements no 1 de la Régie

B-0022 24/10/2023

Dépôt des réponses de HQTD aux demandes de renseignements

B-0024 24/10/2023

HQTD-2, document 1.3 - Réponses à la demande de renseignements no 2 de la Régie

B-0025 24/10/2023

HQTD-2, document 2- Réponses à la demande de renseignements no 1 de l’AHQ-ARQ

B-0026 24/10/2023

HQTD-2, document 3 - Réponses à la demande de renseignements no 1 de l’AQCIE-CIFQ

B-0027 24/10/2023

HQTD-2, document 4 - Réponses à la demande de renseignements no 1 de la FCEI

B-0028 27/10/2023

HQTD demande à la Régie de lui accorder un délai pour répondre à l’ensemble des contestations

B-0029 02/11/2023

Dépôt des compléments de réponses de HQTD suite aux contestations de certaines réponses données aux demandes de renseignements des intervenants

B-0031 02/11/2023

HQTD-2, document 2.1 - Compléments de réponses aux questions 4.1 et 9.1 de la demande de renseignements no 1 de l'AHQ-ARQ

B-0032 02/11/2023

HQTD-2, document 3.1 - Compléments de réponses aux questions 7.1 et 8.1 de la demande de renseignements no 1 de l'AQCIE-CIFQ

B-0033 02/11/2023

HQTD-2, document 4.1 - Complément de réponse à la question 6.2 de la demande de renseignements no 1 de la FCEI

B-0034 16/11/2023

HQTD demande un délai additionnel pour le dépôt de ses réponses à la demande de renseignements no 3 de la Régie

B-0035 20/11/2023

Dépôt des réponses d’HQTD à la demande de renseignements n° 3 de la Régie

B-0037 20/11/2023

HQTD-2, document 1.4 - Réponses à la demande de renseignements no 3 de la Régie

B-0040 20/11/2023

HQTD-2, document 2.2 - Réponses aux questions 4.1, 9.1 et 17.2 de la demande de renseignements no 1 de l’AHQ- ARQ

B-0041 20/11/2023

HQTD-2, document 3.2 - Réponses aux questions 7.1 et 10.3 de la demande de renseignements no 1 de l’AQCIE-CIFQ

B-0042 20/11/2023

HQTD-2, document 4.2 - Réponses à la question 1.6 de la demande de renseignements no 1 de la FCEI

B-0044 07/12/2023

Dépôt des réponses de HQTD à la demande de renseignements n° 4 de la Régie, d'une réponse révisée à la question 11.1 de la demande de renseignements n° 1 et des CV de leurs témoins

B-0046 07/12/2023

HQTD-2- document 1.6 - Réponses de HQTD à la demande de renseignements no 4 de la Régie

B-0047 07/12/2023

HQTD-2- document 2.3 - Réponse révisée à la question 11.1 de la demande de renseignements no 1 de l'AHQ-ARQ

B-0017 03/10/2023

HQTD-3, document 1 - Présentation MCC

B-0018 03/10/2023

Planification de la séance de travail du 4 octobre 2023

B-0043 29/11/2023

Planification d'audience de HQT-HQD

B-0048 07/12/2023

HQTD-4- document 1 - Curriculum vitae de Stéphanie Caron

B-0049 07/12/2023

HQTD-4- document 2 - Curriculum vitae de Luc Dubé

B-0050 07/12/2023

HQTD-4- document 3 - Curriculum vitae de Mélanie Moreau

B-0051 07/12/2023

HQTD-4- document 4 - Curriculum vitae de Wahiba Salhi

B-0052 11/12/2023

Dépôt de la présentation de HQTD en prévision de l'audience

B-0053 11/12/2023

HQTD-4, Document 5 - Présentation

B-0054 11/12/2023

Affidavit au soutien de la présentation - Luc Dubé

B-0055 12/12/2023

HQTD-4- document 6 - Réponse de HQTD à l'engagement no 1

B-0056 13/12/2023

Argumentation de HQTD

B-0057 22/01/2024

Commentaires sur les demandes de remboursement de frais des intervenants

B-0058 04/04/2024

HQTD confirme le paiement des frais de participation au dossier

D-0001 02/11/2023

Dépôt des commentaires du RTIEÉ sur la demande de HQTD

D-0002 02/11/2023

RTIEÉ-1, Document 1 - Commentaires du RTIEÉ sur la demande de HQTD