Différentes parties

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HQD - Demande relative à l'établissement des tarifs d'électricité pour l'année tarifaire 2014-2015

Hydro-Québec Distribution

Listes des pièces

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(A) Régie de l’énergie

(B) Demandeur

(C) Intervenants

(D) Observations

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HQD - Demande relative à l'établissement des tarifs d'électricité pour l'année tarifaire 2014-2015

(A) Régie de l’énergie

Décisions

D-2014-089 - Décision procédurale

D-2014-164 - Décision sur le fond - Phase 2 et sur les demandes de paiement de frais des intervenants

Sommaire de la décision D-2014-164

D-2014-172 - Décision finale

Procédure

Avis public

Demande de renseignements

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 1 au Distributeur

Demande de renseignements no 1

Audience

La Régie demande aux participants de transmettre les informations requises pour la planification de l'audience

Décret 1326-2013

Lettre accompagnant le calendrier de l'audience

Calendrier de l'audience

Notes sténographiques de l'audience du 17 juillet 2014 - volume 1

Notes sténographiques de l'audience du 18 juillet 2014 - volume 2

Preuves écrites

La Régie désire connaître la position de l'ACEFO à l'égard de la demande du Distributeur

(B) Demandeur

Demande

Lettre accompagnant la demande pour la phase 2

Liste de pièces

Demande

HQD-01-01 - Demande de modifications de l'option d'installation d'un compteur n'émettant pas de radiofréquences

Lettre accompagnant les textes modifiés des Conditions de service et des Tarifs et conditions du Distributeur

Liste des pièces révisée

HQD-04-01 - Modifications de l'option d'installation d'un compteur n'émettant pas de radiofréquences - en suivi de la décision D-2014-164

Procédure

Le Distributeur confirme que l'avis public est diffusé sur leur site internet

Demande de renseignements

Lettre transmettant les réponses du Distributeur aux demandes de renseignements de la Régie et des intervenants

Liste de pièces révisée

HQD-02-01 - Réponses du Distributeur à la demande de renseignements no1 de la Régie

HQ-02-02 - Réponses du Distributeur à la demande de renseignements no1 de l'ACEFO

HQD-02-03 - Réponses du Distributeur à la demande de renseignements no 2 de FCEI

HQD-02-04 - Réponses du Distributeur à la demande de renseignements no 2 de SÉ-AQLPA

HQD-02-05 - Réponses du Distributeur à la demande de renseignements no 1 de UC

Réplique à la demande de SÉ-AQLPA afin qu'il soit ordonné à HQD de répondre à certaines demandes de renseignements

Audience

Planification de l'audience

HQD-03-1.1 - Curriculum vitae de M. Georges Abiad

HQD-03-1.2 - Curriculum vitae de M. Marcel Côté

HQD-03-1.3 - Curriculum vitae de M. François G. Hébert

Modification de la condition pour l’option d’installation d’un compteur n’émettant pas de radiofréquences (pièce HQD-1, document 2)

Plan d’argumentation du Distributeur

Demandes de remboursement de frais

Réplique à la lettre de SÉ-AQLPA du 5 septembre 2014

Copie conforme des remboursements de frais aux intervenants

(C) Intervenants

Association coopérative d’économie familiale de l’Outaouais (ACEFO)

Demande de renseignements

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 1 à HQD

Demande de renseignements no. 1

Preuves écrites

L'ACEFO informe la Régie qu'elle ne déposera pas de preuve

Audience

Position de l'ACEFO et planification de l'audience

Extraits des notes sténographiques de l’audience du 2 février 2012 dans le dossier R-3770-2011

Extraits de la décision D-2002-95 rendue par la Régie de l’énergie le 30 avril 2002 dans le dossier R-3401-98

Demandes de remboursement de frais

Fédération canadienne de l’entreprise indépendante (FCEI)

Demande de renseignements

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 2 à HQD

Demande de renseignements no. 2 à HQD

Preuves écrites

Lettre accompagnant la preuve de la FCEI

Preuve écrite

Audience

Planification de l'audience

Tableau, en référence à la pièce B-0202, HQD-2, document 1, page 4, réponse 1.1

Demandes de remboursement de frais

Demandes d'intervention

Réplique à la lettre du Distributeur du 26 août 2014 relativement aux demandes de remboursement de frais

Stratégies énergétiques et Association québécoise de lutte contre la pollution atmosphérique (SÉ-AQLPA)

Demande de renseignements