Énergir - Demande d’approbation du plan d’approvisionnement et de modification des Conditions de service et Tarif d’Énergir, s.e.c. à compter du 1er octobre 2023

A-0020 11/04/2023

D-2023-043 - Décision procédurale - Avis public

A-0025 10/05/2023

D-2023-059 - Décision procédurale sur les sujets d'intervention

A-0034 12/06/2023

D-2023-074 - Décision sur les sujets d’intervention, les budgets de participation, certains sujets d’examen, le calendrier de traitement et le tarif de réception de WAGA (Saint-Étienne-des-Grès)

A-0040 06/07/2023

D-2023-087 - Décision relative aux demandes d’ordonnances de la FCEI à l’égard de certaines réponses d’Énergir à sa demande de renseignements no 3

A-0046 19/07/2023

D-2023-091 - Décision sur le tarif de réception de WAGA (Saint-Étienne-des-Grès) revisé pour l'année 2022-2023

A-0079 19/09/2023

D-2023-108 - Décision sur la demande d’approbation des caractéristiques du contrat d’achat de gaz de source renouvelable conclu avec NW Naturals Renewables (version caviardée)

A-0080 19/09/2023

D-2023-108 - Décision sur la demande d’approbation des caractéristiques du contrat d’achat de gaz de source renouvelable conclu avec NW Naturals Renewables (sous pli confidentiel)

A-0021 13/04/2023

Avis public (version française)

A-0022 13/04/2023

Avis public (version anglaise)

A-0027 23/05/2023

La Régie accorde le délai demandé par le RTIEÉ et révise certaines échéances fixées dans la décision D-2023-059

A-0028 26/05/2023

Aux fins de l’examen des pièces B-0149 et B-0150, la Régie fixe des échéances

A-0039 05/07/2023

La Régie révise certaines échéances du calendrier de traitement de la phase 2

A-0041 06/07/2023

Corrections au tableau apportant des modifications à l’échéancier de traitement de la phase 2 (A-0039)

A-0058 16/08/2023

La Régie fixe l'échéancier aux fins de l’examen des pièces B-0247 et B-0248

A-0023 27/04/2023

Dépôt de la demande de renseignements no 3 que la Régie transmet à Énergir

A-0024 27/04/2023

Demande de renseignements no 3 que la Régie transmet à Énergir

A-0029 30/05/2023

Dépôt de la demande de renseignements no 4 que la Régie transmet à Énergir

A-0030 30/05/2023

Demande de renseignements no 4 que la Régie transmet à Énergir

A-0031 05/06/2023

La Régie accorde à Énergir le délai demandé pour le dépôt de ses réponses aux demandes de renseignements des intervenants

A-0032 06/06/2023

Dépôt de la demande de renseignements no 5 que la Régie transmet à Énergir

A-0033 06/06/2023

Demande de renseignements no 5 que la Régie transmet à Énergir

A-0035 20/06/2023

Dépôt de la demande de renseignements nos 6 et 7 que la Régie transmet à Énergir

A-0036 20/06/2023

Demande de renseignements no 6 que la Régie transmet à Énergir

A-0037 20/06/2023

Demande de renseignements no 7 que la Régie transmet à Énergir (sous pli confidentiel)

A-0038 20/06/2023

La Régie accepte le dépôt tardif de la demande de renseignements no 3 du RTIEÉ à Énergir

A-0042 13/07/2023

Dépôt de la demande de renseignements no 1 que la Régie transmet à la FCEI

A-0043 13/07/2023

Demande de renseignements no 1 que la Régie transmet à la FCEI (sous pli confidentiel)

A-0044 13/07/2023

Dépôt de la demande de renseignements no 8 que la Régie transmet à Énergir

A-0045 13/07/2023

Demande de renseignements no 8 que la Régie transmet à Énergir (sous pli confidentiel)

A-0048 28/07/2023

Dépôt des demandes de renseignements que la Régie transmet à Énergir

A-0049 28/07/2023

Demande de renseignements no 9 que la Régie transmet à Énergir (sous pli confidentiel)

A-0050 28/07/2023

Demande de renseignements no 10 que la Régie transmet à Énergir

A-0051 28/07/2023

Dépôt de la demande de renseignements no 1 que la Régie transmet à l’ACIG

A-0052 28/07/2023

Demande de renseignements no 1 que la Régie transmet à l’ACIG

A-0053 28/07/2023

La Régie accorde le délai demandé par Énergir pour le dépôt de ses demandes de renseignements aux intervenants

A-0062 29/08/2023

Dépôt de la demande de renseignements no 11 confidentielle de la Régie à Énergir

A-0063 29/08/2023

Demande de renseignements no 11 confidentielle de la Régie à Énergir (sous pli confidentiel)

A-0067 07/09/2023

La Régie reporte l’échéance du dépôt des réponses d’Énergir aux demandes de renseignements

A-0077 19/09/2023

Dépôt de la demande de renseignements no 12 que la Régie transmet à Énergir

A-0078 19/09/2023

Demande de renseignements no 12 que la Régie transmet à Énergir

A-0026 23/05/2023

La Régie accorde au ROEÉ le délai demandé pour le dépôt de ses sujets d’intervention, de son budget de participation et de sa demande de renseignements

A-0047 20/07/2023

La Régie accorde le délai demandé par la FCEI pour le dépôt de son mémoire

A-0054 02/08/2023

Informations requises aux fins de la planification de l'audience du 17 août 2023

A-0055 10/08/2023

La Régie transmet les coordonnées de connexion et le calendrier de l'audience

A-0056 10/08/2023

Calendrier de l'audience

A-0057 15/08/2023

La Régie transmet les coordonnées de connexion et demande des informations aux fins de l'audience du 6 au 14 septembre 2023

A-0059 17/08/2023

Protocole d'ouverture et heures d'audience du 17 août 2023 par visioconférence

A-0060 18/08/2023

La Régie propose d'ajouter des enjeux pour examen lors de l'audience du 30 octobre 2023

A-0061 21/08/2023

Notes sténographiques de l'audience du 17 août 2023 par visioconférence - Volume 3

A-0064 01/09/2023

La Régie transmet les coordonnées de connexion et le calendrier de l'audience du 7 au 13 septembre 2023

A-0065 01/09/2023

Calendrier de l'audience

A-0066 05/09/2023

Lettre procédurale

A-0069 07/09/2023

Protocole d'ouverture et heures d'audience du 7 septembre 2023 par visioconférence

A-0070 08/09/2023

Notes sténographiques de l'audience du 7 septembre 2023 par visioconférence - Volume 4

A-0071 08/09/2023

Protocole d'ouverture et heures d'audience du 8 septembre 2023 par visioconférence

A-0072 11/09/2023

Notes sténographiques de l'audience du 8 septembre 2023 par visioconférence - Volume 5

A-0073 11/09/2023

Protocole d'ouverture et heures d'audience du 11 septembre 2023 par visioconférence

A-0074 12/09/2023

Notes sténographiques de l'audience du 11 septembre 2023 par visioconférence - Volume 6

A-0075 13/09/2023

Protocole d'ouverture et heures d'audience du 12 septembre 2023 par visioconférence

A-0076 13/09/2023

Notes sténographiques de l'audience du 12 septembre 2023 par visioconférence - Volume 7

A-0083 29/09/2023

La Régie transmet les coordonnées de connexion

B-0047 31/03/2023

Dépôt de la première vague de pièces au soutien de la phase 2 de la Cause tarifaire 2023-2024

B-0049 31/03/2023

Énergir-G, Document 3 - Propositions de modifications aux suivis de projets du rapport annuel

B-0050 31/03/2023

Énergir-H - Approvisionnements Gaziers 2024-2027 (sous pli confidentiel)

B-0051 31/03/2023

Énergir-H, Document 1 - Plan d’approvisionnement gazier – Horizon 2024-2027 | Vision à long terme du contexte gazier

B-0052 31/03/2023

Énergir-H, Document 2 - Plan d’approvisionnement gazier – Horizon 2024-2027 | Prévision des livraisons (version caviardée)

B-0053 31/03/2023

Énergir-H, Document 2 - Plan d’approvisionnement gazier – Horizon 2024-2027 | Prévision des livraisons (sous pli confidentiel)

B-0054 31/03/2023

Énergir-H, Document 3 - Plan d’approvisionnement gazier – Horizon 2024-2024 | Contexte et stratégie d’approvisionnement (version caviardée)

B-0055 31/03/2023

Énergir-H, Document 3 - Plan d’approvisionnement gazier – Horizon 2024-2027 | Contexte et stratégie d’approvisionnement (sous pli confidentiel)

B-0056 31/03/2023

Énergir-H, Document 4 - Caractéristiques du contrat d’entreposage conclu à compter du 1er avril 2023 (version caviardée)

B-0057 31/03/2023

Énergir-H, Document 4 - Caractéristiques du contrat d’entreposage conclu à compter du 1er avril 2023 (sous pli confidentiel)

B-0058 31/03/2023

Énergir-H, Document 5 - Remplacement des capacités d’entreposage à Dawn au 1er avril 2024 et révision des conditions d’entreposage

B-0059 31/03/2023

Énergir-H, Document 6 - Prévision d’approvisionnement et de distribution de gaz naturel renouvelable (GNR) – Horizon 2024-2027 (version caviardée)

B-0060 31/03/2023

Énergir-H, Document 6 - Prévision d’approvisionnement et de distribution de gaz naturel renouvelable (GNR) – Horizon 2024-2027 (sous pli confidentiel)

B-0061 31/03/2023

Énergir-J, Document 2 - Plan global en efficacité énergétique (PGEÉ) 2024-2026

B-0062 31/03/2023

Énergir-J, Document 3 - Fiches des programmes et volets du PGEÉ 2024-2026

B-0063 31/03/2023

Énergir-J, Document 4 - Étude des potentiels d’économies d’énergie d’Éconoler

B-0064 31/03/2023

Énergir-J, Document 6 - Stratégie pour la période de conformité 2027-2029 au Système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre du Québec (SPEDE) (version caviardée)

B-0065 31/03/2023

Énergir-J, Document 6 - Stratégie pour la période de conformité 2027-2029 au Système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre du Québec (SPEDE) (sous pli confidentiel)

B-0140 12/05/2023

Énergir-H, Document 6 révisé - Prévision d’approvisionnement et de distribution de gaz naturel renouvelable (GNR) – Horizon 2024-2027 (sous pli confidentiel)

B-0141 12/05/2023

Énergir-H, Document 6 révisé - Prévision d’approvisionnement et de distribution de gaz naturel renouvelable (GNR) – Horizon 2024-2027 (version caviardée)

B-0142 12/05/2023

Énergir-H révisé (sous pli confidentiel et disponible uniquement en version électronique au personnel de la Régie)

B-0143 12/05/2023

Énergir-J, Document 2 révisé - Plan global en efficacité énergétique (PGEÉ) 2024-2026

B-0048 31/03/2023

Liste des pièces révisée

B-0075 12/05/2023

Liste des pièces révisée

B-0148 24/05/2023

Liste des pièces révisée

B-0154 26/05/2023

Liste des pièces révisée

B-0167 05/06/2023

Liste des pièces révisée

B-0172 09/06/2023

Liste des pièces révisée

B-0181 14/06/2023

Liste des pièces révisée

B-0185 22/06/2023

Liste des pièces révisée

B-0204 11/07/2023

Liste des pièces révisée

B-0231 17/07/2023

Liste des pièces révisée

B-0237 24/07/2023

Liste révisée des pièces

B-0246 09/08/2023

Liste des pièces révisée

B-0256 17/08/2023

Liste révisée des pièces

B-0268 29/08/2023

Liste révisée des pièces

B-0282 07/09/2023

Liste des pièces révisée

B-0284 08/09/2023

Liste des pièces révisée

B-0295 12/09/2023

Liste des pièces révisée

B-0302 14/09/2023

Liste des pièces révisée

B-0305 18/09/2023

Liste des pièces révisée

B-0315 27/09/2023

Liste des pièces révisée

B-0066 14/04/2023

Énergir confirme la publication de l’avis public sur son site internet

B-0067 27/04/2023

Commentaires d'Énergir sur les sujets d'intervention

B-0165 30/05/2023

Commentaires d'Énergir sur les sujets d'intervention additionnels et des budgets de participation déposés par les intervenants

B-0169 06/06/2023

Commentaires d'Énergir relativement aux sujets d'intervention et au budget de participation du RTIEÉ

B-0068 12/05/2023

Dépôt de la demande amendée, de la réponse à la demande de renseignements no 3 de la Régie ainsi que des pièces révisées

B-0069 12/05/2023

Demande amendée

B-0070 12/05/2023

Affidavit au soutien de la demande amendée - Caroline Dallaire

B-0076 12/05/2023

Énergir-G, Document 1 - Faits saillants de la Cause tarifaire 2023-2024

B-0077 12/05/2023

Énergir-G, Document 2 - Organigramme des cadres supérieurs

B-0078 12/05/2023

Énergir-G, Document 4 - Propositions de modifications aux pièces de la cause tarifaire

B-0079 12/05/2023

Énergir-I, Document 1 - Programmes commerciaux

B-0081 12/05/2023

Énergir-I, Document 2 - Modifications aux plans de développement

B-0082 12/05/2023

Énergir-I, Document 3 - Rentabilité du plan de développement 2023-2024

B-0083 12/05/2023

Énergir-I, Document 4 - Taux des frais généraux entrepreneurs pour la période se terminant le 30 septembre 2024

B-0084 12/05/2023

Énergir-J, Document 1 - Compte d’aide à la substitution d’énergies plus polluantes (CASEP)

B-0085 12/05/2023

Énergir-J, Document 5 - Compte d’aide au soutien social (CASS)

B-0086 12/05/2023

Énergir-K, Document 1 - Principes et méthodes d’évaluation suivis dans l’établissement du coût de service

B-0087 12/05/2023

Énergir-K, Document 2 - Modifications aux conventions comptables en vertu des principes comptables généralement reconnus des États-Unis

B-0088 12/05/2023

Énergir-L, Document 1 - Base de tarification mensuelle pour la période de 12 mois se terminant le 30 septembre 2024

B-0089 12/05/2023

Énergir-L, Document 2 - Additions à la base de tarification – Prévision 4/8 2022 – Causes tarifaires 2022-2023 et 2023-2024

B-0094 12/05/2023

Énergir-L, Document 3 - Demande d’autorisation des investissements inférieurs au seuil et planification pluriannuelle des investissements pour 2023-2024

B-0095 12/05/2023

Énergir-L, Document 4 - État du passif au titre des prestations définies et des CFR liés aux ASF

B-0096 12/05/2023

Énergir-L, Document 5 - Conciliation du solde d’ouverture projeté au 1er octobre 2023 de la valeur historique des immobilisations et des contributions

B-0097 12/05/2023

Énergir-L, Document 6 - Base de tarification mensuelle – Comparaison des moyennes mensuelles de la base de tarification

B-0098 12/05/2023

Énergir-M, Document 1 - Calcul du taux moyen du coût en capital pour la période se terminant le 30 septembre 2024 (sous pli confidentiel)

B-0099 12/05/2023

Énergir-M, Document 1 - Calcul du taux moyen du coût en capital pour la période se terminant le 30 septembre 2024 (version caviardée)

B-0100 12/05/2023

Énergir-M, Document 2 - Structure mensuelle du capital projeté pour la période se terminant le 30 septembre 2024

B-0101 12/05/2023

Énergir-M, Document 3 - Coût de la dette à long terme et des frais d’émission – Moyenne de 13 mois au 30 septembre 2024

B-0102 12/05/2023

Énergir-M, Document 4 - Taux effectif moyen des actions privilégiées pour la période se terminant le 30 septembre 2024

B-0103 12/05/2023

Énergir-M, Document 5 - Calcul du coût en capital prospectif pour l’année 2023-2024 conformément à la décision D-97-25

B-0104 12/05/2023

Énergir-M, Document 6 - Rapport – Agence de notation de crédit (DBRS)

B-0105 12/05/2023

Énergir-M, Document 7 - Rapport – Agence de notation de crédit (S&P Global)

B-0106 12/05/2023

Énergir-M (sous pli confidentiel et disponible uniquement en version électronique au personnel de la Régie)

B-0107 12/05/2023

Énergir-N, Document 1 - Établissement du revenu requis

B-0108 12/05/2023

Énergir-N, Document 2 - Calcul de l’ajustement tarifaire global

B-0109 12/05/2023

Énergir-N, Document 3 - Évolution du revenu net d’exploitation – Période de 12 mois se terminant le 30 septembre 2024

B-0110 12/05/2023

Énergir-N, Document 4 - État du nombre moyen de clients, de volumes et de revenus de distribution et de réception pour la période de 12 mois se terminant le 30 septembre 2024

B-0111 12/05/2023

Énergir-N, Document 5 - État des revenus de la fourniture, du SPEDE, du transport et de l’équilibrage pour la période de 12 mois se terminant le 30 septembre 2024

B-0112 12/05/2023

Énergir-N, Document 6 - Coût annuel du transport, de l’équilibrage et de la distribution pour la période de 12 mois se terminant le 30 septembre 2024 (sous pli confidentiel)

B-0113 12/05/2023

Énergir-N, Documen 6 - Coût annuel du transport, de l’équilibrage et de la distribution pour la période de 12 mois se terminant le 30 septembre 2024 (version caviardée)

B-0114 12/05/2023

Énergir-N, Document 7 - Sommaire des autres revenus d’exploitation pour la période de 12 mois se terminant le 30 septembre 2024

B-0115 12/05/2023

Énergir-N, Document 8 - Évolution des dépenses d’exploitation pour la période de 12 mois se terminant le 30 septembre 2024

B-0116 12/05/2023

Énergir-N, Document 9 - Conciliation et amortissement des frais reportés et des actifs intangibles pour la période de 12 mois se terminant le 30 septembre 2024

B-0117 12/05/2023

Énergir-N, Document 10 - Détail des impôts fonciers et autres pour la période de 12 mois se terminant le 30 septembre 2024

B-0118 12/05/2023

Énergir-N, Document 11 - Provision pour impôts sur les revenus présumés – Exercice terminé le 30 septembre 2024

B-0119 12/05/2023

Énergir-N, Document 12 - Établissement des coûts de l’utilisation de l’usine LSR par l’activité non réglementée

B-0120 12/05/2023

Énergir-N, Document 13 - Contribution GES – Biénergie

B-0121 12/05/2023

Énergir-N (sous pli confidentiel et disponible uniquement en version électronique au personnel de la Régie)

B-0122 12/05/2023

Énergir-P, Document 1 - Indices de qualité de service et conditions d’accès aux trop perçus en distribution

B-0123 12/05/2023

Énergir-P, Document 2 - Programme d’entretien préventif – Planification annuelle 2023 2024

B-0124 12/05/2023

Énergir-P, Document 3 - Réduction des gaz à effet de serre – Horizon 2023-2026

B-0125 12/05/2023

Énergir-Q, Document 1 - Stratégie tarifaire et établissement des grilles tarifaires 2023-2024

B-0126 12/05/2023

Énergir-Q, Document 2 - Tableau de fonctionnalisation – Budget 2023-2024 – Sommaire par service

B-0127 12/05/2023

Énergir-Q, Document 3 - Calcul des prix de transport – Budget 2023-2024

B-0128 12/05/2023

Énergir-Q, Document 4 - Calcul des prix d’équilibrage – Budget 2023-2024

B-0129 12/05/2023

Énergir-Q, Document 5 - Répartition tarifaire 2023-2024

B-0130 12/05/2023

Énergir-Q, Document 6 - Grilles actuelle et proposées

B-0131 12/05/2023

Énergir-Q, Document 7 - Comparaison des revenus et des taux actuels et proposés

B-0132 12/05/2023

Énergir-Q, Document 8 - Comparaison des taux actuels et proposés – Tarif D1 Cas types zone Sud – Clients en service de fourniture de gaz naturel d’Énergir

B-0133 12/05/2023

Énergir-Q, Document 9 - Scénarios de génération des revenus de distribution aux tarifs à débit stable

B-0134 12/05/2023

Énergir-Q, Document 10 - Calcul des taux pour le tarif de réception – Budget 2023-2024

B-0135 12/05/2023

Énergir-Q, Document 11 - Modifications au tarif de réception et aux seuils de déséquilibres

B-0136 12/05/2023

Énergir-Q, Document 12 - Proposition de mesures tarifaires visant les clients utilisant le gaz naturel comme énergie d'appoint

B-0138 12/05/2023

Énergir-R, Document 1 - Modifications au texte des Conditions de service et Tarif

B-0144 24/05/2023

Dépôt de la demande amendée

B-0145 24/05/2023

Demande amendée

B-0147 24/05/2023

Affidavit au soutien de la demande amendée - Vincent Regnault

B-0149 24/05/2023

Énergir-H, Document 7 - Caractéristiques d’un contrat d’achat de GSR (NW Natural Renewables) (sous pli confidentiel)

B-0150 24/05/2023

Énergir-H, Document 7 - Caractéristiques d’un contrat d’achat de GSR (NW Natural Renewables) (version caviardée)

B-0151 24/05/2023

Énergir-H, Document 7 (sous pli confidentiel et disponible uniquement en version électronique au personnel de la Régie)

B-0152 26/05/2023

Dépôt d'Énergir de sa 2e demande réamendée, de pièces et pièces révisées

B-0153 26/05/2023

2e demande réamendée

B-0155 26/05/2023

Énergir-K (sous pli confidentiel et disponible uniquement en version électronique au personnel de la Régie)

B-0156 26/05/2023

Énergir-K, Document 3 - Modification comptable au Système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre du Québec (SPEDE) (version caviardée

B-0157 26/05/2023

Énergir-K, Document 3 - Modification comptable au Système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre du Québec (SPEDE) (sous pli confidentiel)

B-0158 26/05/2023

Énergir-M, Document 6 révisé - Rapport – Agence de notation de crédit (DBRS)

B-0159 26/05/2023

Énergir-Q, Document 10 révisé - Calcul des taux pour le tarif de réception – Budget 2023-2024

B-0160 26/05/2023

Énergir-Q, Document 13 - Coût de service 2022-2023 – WAGA

B-0162 26/05/2023

Énergir-R, Document 1 révisé - Modifications au texte des Conditions de service et Tarif

B-0163 26/05/2023

Énergir-S, Document 1 - Conditions de service et Tarif au… (en date de la décision de la Régie)

B-0164 26/05/2023

Énergir-S, Document 2 - Conditions of service and Tariff as of… (en date de la décision de la Régie)

B-0171 09/06/2023

3e demande réamendée

B-0183 22/06/2023

Dépôt de la 4e demande réamendée

B-0184 22/06/2023

4e demande réamendée

B-0186 22/06/2023

Énergir-H révisé (sous pli confidentiel et disponible uniquement en version électronique au personnel de la Régie)

B-0187 22/06/2023

Énergir-H, Document 6 révisé - Prévision d’approvisionnement et de distribution de gaz naturel renouvelable (GNR) – Horizon 2024-2027 (version caviardée)

B-0188 22/06/2023

Énergir-H, Document 6 révisé - Prévision d’approvisionnement et de distribution de gaz naturel renouvelable (GNR) – Horizon 2024-2027 (sous pli confidentiel)

B-0189 22/06/2023

Énergir-Q, Document 1 révisé - Stratégie tarifaire et établissement des grilles tarifaires 2023-2024

B-0201 06/07/2023

5e demande réamendée

B-0213 11/07/2023

6e demande réamendée

B-0214 11/07/2023

Énergir-Q, Document 14 - Simulation de cas types de grands clients ayant un profil de consommation d’appoint qui serait visé par les OMA proposées

B-0215 11/07/2023

Énergir-H révisé (sous pli confidentiel et disponible uniquement en version électronique au personnel de la Régie)

B-0216 11/07/2023

Énergir-H, Document 3 révisé - Plan d’approvisionnement gazier – Horizon 2024-2027 | Contexte et stratégie d’approvisionnement (sous pli confidentiel)

B-0217 11/07/2023

Énergir-H, Document 3 révisé - Plan d’approvisionnement gazier – Horizon 2024-2024 | Contexte et stratégie d’approvisionnement (version caviardée)

B-0218 11/07/2023

Énergir-I, Document 1 révisé - Programmes commerciaux

B-0219 11/07/2023

Énergir-J, Document 2 révisé - Plan global en efficacité énergétique (PGEÉ) 2024-2026

B-0220 11/07/2023

Énergir-K, Document 1 révisé - Principes et méthodes d’évaluation suivis dans l’établissement du coût de service

B-0221 11/07/2023

Énergir-L, Document 2 révisé - Additions à la base de tarification – Prévision 4/8 2022 – Causes tarifaires 2022-2023 et 2023-2024

B-0223 11/07/2023

Énergir-Q, Document 1 révisé - Stratégie tarifaire et établissement des grilles tarifaires 2023-2024

B-0224 11/07/2023

Énergir-Q, Document 4 révisé - Calcul des prix d’équilibrage – Budget 2023-2024

B-0225 11/07/2023

Énergir-Q, Document 6 révisé - Grilles actuelle et proposées

B-0226 11/07/2023

Énergir-Q, Document 10 révisé - Calcul des taux pour le tarif de réception – Budget 2023-2024

B-0227 11/07/2023

Énergir-Q, Document 12 révisé - Proposition de mesures tarifaires visant les clients utilisant le gaz naturel comme énergie d'appoint

B-0230 17/07/2023

Dépôt d'une 7e demande réamendée, de la présentation et de la liste des participants à la séance de travail du 11 juillet ainsi qu'une pièce révisée

B-0232 17/07/2023

7e demande réamendée

B-0233 17/07/2023

Énergir-Q, Document 13 révisé - Coût de service 2022-2023 – WAGA

B-0243 07/08/2023

Énergir-H, Document 7 révisé - Caractéristiques d’un contrat d’achat de GSR (NW Natural Renewables) (version caviardée)

B-0244 09/08/2023

Dépôt de la 8e demande réamendée

B-0245 09/08/2023

8e demande réamendée

B-0247 09/08/2023

Énergir-H, Document 8 - Caractéristiques d’un contrat d’achat de GSR (US Venture) (version caviardée)

B-0248 09/08/2023

Énergir-H, Document 8 - Caractéristiques d’un contrat d’achat de GSR (US Venture) (sous pli confientiel)

B-0249 09/08/2023

Énergir-H, Document 8 (sous pli confidentiel et disponible uniquement en version électronique au personnel de la Régie)

B-0257 17/08/2023

9e demande réamendée

B-0258 17/08/2023

Énergir-H, Document 3 révisé - Plan d’approvisionnement gazier – Horizon 2024-2027 | Contexte et stratégie d’approvisionnement (sous pli confidentiel)

B-0259 17/08/2023

Énergir-H, Document 3 révisé - Plan d’approvisionnement gazier – Horizon 2024-2024 | Contexte et stratégie d’approvisionnement (version caviardée)

B-0260 17/08/2023

Énergir-Q, Document 1 révisé - Stratégie tarifaire et établissement des grilles tarifaires 2023-2024

B-0266 29/08/2023

Dépôt d'une 10 demande réamendée et de pièces révisées

B-0267 29/08/2023

10 demande réamendée

B-0269 29/08/2023

Énergir-G, Document 8 - Curriculum vitae des témoins de l’audience du 6 au 14 septembre 2023

B-0270 29/08/2023

Énergir M - Stratégie financière (sous pli confidentiel)

B-0271 29/08/2023

Énergir-M, Document 5 - Calcul du coût en capital prospectif pour l’année 2023-2024 conformément à la décision D-97-25

B-0272 29/08/2023

Énergir-N - Coûts de service et revenu additionnel requis (sous pli confidentiel)

B-0273 29/08/2023

Énergir-N, Document 2 - Calcul de l’ajustement tarifaire global

B-0274 29/08/2023

Énergir-N, Document 8 - Évolution des dépenses d’exploitation pour la période de 12 mois se terminant le 30 septembre 2024

B-0275 29/08/2023

Énergir-N, Document 13 - Contribution GES – Biénergie

B-0291 11/09/2023

Énergir-I, Document 1 - Programmes commerciaux (révisé)

B-0300 14/09/2023

Dépôt de la 12e demande réamendée

B-0301 14/09/2023

12e demande réamendée

B-0303 14/09/2023

Énergir-H, Document 10 - Proposition d’Énergir relativement à deux enjeux soulevés lors de l’audience du 17 août 2023

B-0310 18/09/2023

Énergir-H, Document 8 révisé - Caractéristiques d’un contrat d’achat de GSR (US Venture) (version caviardée)

B-0311 18/09/2023

Énergir-H, Document 8 révisé - Caractéristiques d’un contrat d’achat de GSR (US Venture) (sous pli confientiel)

B-0312 18/09/2023

Énergir-H, Document 8 révisé (sous pli confidentiel et disponible uniquement en version électronique au personnel de la Régie)

B-0071 12/05/2023

Affidavit pour ordonnance de confidentialité - Josée Duhaime

B-0072 12/05/2023

Affidavit pour ordonnance de confidentialité - Michel Vachon

B-0073 12/05/2023

Affidavit pour ordonnance de confidentialité - Vincent Pouliot

B-0074 12/05/2023

Affidavit pour ordonnance de confidentialité - Vincent Regnault

B-0146 24/05/2023

Affidavit pour ordonnance de confidentialité - Vincent Regnault

B-0240 24/07/2023

Affidavit pour ordonnance de confidentialité - Vincent Regnault

B-0139 12/05/2023

Énergir-T, Document 1 - Réponses à la demande de renseignements no 3 de la Régie

B-0166 05/06/2023

Dépôt d'Énergir de ses réponses à la demande de renseignements no 4 de la Régie

B-0168 05/06/2023

Énergir-T, Document 2 - Réponses d'Énergir à la demande de renseignements no 4 de la Régie

B-0170 09/06/2023

Énergir dépose ses réponses aux demandes de renseignements ainsi qu'une 3e demande réamendée

B-0173 09/06/2023

Énergir-T, Document 3 - Réponse à la demande de renseignements no 1 de l’ACIG

B-0174 09/06/2023

Énergir-T, Document 4 - Réponse à la demande de renseignements no 2 de l’AHQ-ARQ

B-0175 09/06/2023

Énergir-T, Document 5 - Réponse à la demande de renseignements no 2 de la FCEI

B-0176 09/06/2023

Énergir-T, Document 6 - Réponse à la demande de renseignements no 2 du GRAME

B-0177 09/06/2023

Énergir-T, Document 7 - Réponse à la demande de renseignements no 1 d’OC (version caviardée)

B-0178 09/06/2023

Énergir-T, Document 7 - Réponse à la demande de renseignements no 1 d’OC (sous pli confidentiel)

B-0179 09/06/2023

Énergir-T, Document 8 - Réponse à la demande de renseignements no 2 du ROEÉ

B-0180 14/06/2023

Dépôt des réponses d'Énergir à la demande de renseignements no 2 du RTIEÉ et contestation de la demande de renseignements no 3

B-0182 14/06/2023

Énergir-T, Document 9 - Réponse à la demande de renseignements no 2 du RTIEÉ

B-0190 22/06/2023

Énergir-T, Document 10 - Réponse à la demande de renseignements no 5 de la Régie (version caviardée)

B-0191 22/06/2023

Énergir-T, Document 10 - Réponse à la demande de renseignements no 5 de la Régie (sous pli confidentiel)

B-0192 22/06/2023

Énergir-T, Document 11 - Réponse à la demande de renseignements no 2 de l’ACIG

B-0193 22/06/2023

Énergir-T, Document 12 - Réponse à la demande de renseignements no 3 de la FCEI (sous pli confidentiel)

B-0194 22/06/2023

Énergir-T, Document 13 - Réponse à la demande de renseignements no 2 d'OC

B-0195 26/06/2023

Réponse à la demande de renseignements no 3 de la FCEI (version caviardée)

B-0196 29/06/2023

Commentaires d'Énergir suite à la contestation des réponses aux questions 1.2 et 1.3 de la demande de renseignements no 3 de la FCEI

B-0197 05/07/2023

Énergir demande un délai pour le dépôt des réponses aux divers demandes de renseignements

B-0198 06/07/2023

Énergir dépose ses réponses à la demande de renseignements no 3 du RTIEÉ, une 5e demande réamendée ainsi que l'ordre du jour de la séance de travail du 11 juillet 2023

B-0199 06/07/2023

Énergir-T, Document 22 - Réponses à la demande de renseignements no 3 du RTIEÉ (version caviardée)

B-0200 06/07/2023

Énergir-T, Document 22 - Réponses à la demande de renseignements no 3 du RTIEÉ (sous pli confidentiel)

B-0203 11/07/2023

Dépôt d'Énergir de ses réponses aux demandes de renseignements, d'un complément de preuve, de pièces révisées et d'une 6e demande réamendée

B-0205 11/07/2023

Énergir-T, Document 14 - Réponse à la demande de renseignements no 6 de la Régie

B-0206 11/07/2023

Énergir-T, Document 15 - Réponse à la demande de renseignements no 7 de la Régie (sous pli confidentiel)

B-0207 11/07/2023

Énergir-T, Document 16 - Réponse à la demande de renseignements no 3 de l’ACIG

B-0208 11/07/2023

Énergir-T, Document 18 - Réponse à la demande de renseignements no 4 de la FCEI

B-0209 11/07/2023

Énergir-T, Document 19 - Réponse à la demande de renseignements no 3 du GRAME

B-0210 11/07/2023

Énergir-T, Document 20 - Réponse à la demande de renseignements no 3 de OC

B-0211 11/07/2023

Énergir-T, Document 21 - Réponse à la demande de renseignements no 3 du ROEÉ

B-0212 11/07/2023

Énergir-T, Document 23 - Réponse à la demande de renseignements no 4 du RTIEÉ

B-0228 11/07/2023

Énergir-T, Document 17 - Réponse à la demande de renseignements no 3 de l’AHQ-ARQ

B-0229 17/07/2023

Énergir n'entend pas déposer de demande de renseignements

B-0236 24/07/2023

Dépôt des réponses d'Énergir à la demande de renseignements no 8 de la Régie

B-0238 24/07/2023

Énergir-T, Document 24 -Réponse à la demande de renseignements no 8 de la Régie (sous pli confidentiel)

B-0239 24/07/2023

Énergir-T, Document 24 - Réponse à la demande de renseignements no 8 de la Régie (version caviardée)

B-0241 28/07/2023

Énergir demande à la Régie un délai pour le dépôt de ses demandes de renseignements aux intervenants

B-0250 10/08/2023

Énergir dépose ses demandes de renseignements aux intervenants

B-0251 10/08/2023

Demande de renseignements no 1 d’Énergir à l’ACIG

B-0252 10/08/2023

Demande de renseignements no 1 d’Énergir au GRAME

B-0255 17/08/2023

Dépôt d'Énergir des réponses aux demandes de renseignements nos 9 et 10 de la Régie ainsi que des pièces révisées

B-0262 17/08/2023

Énergir-T, Document 26 - Réponse à la demande de renseignements no 10 de la Régie (sous pli confidentiel)

B-0263 17/08/2023

Énergir-T, Document 26 - Réponse à la demande de renseignements no 10 de la Régie (version caviardée)

B-0289 11/09/2023

Énergir-T, Document 1 - Réponses à la demande de renseignements no 3 de la Régie

B-0304 18/09/2023

Dépôt des réponses d'Énergir à diverses demandes de renseignements

B-0306 18/09/2023

Énergir-T, Document 34 - Réponse à la demande de renseignements no 11 de la Régie (sous pli confidentiel)

B-0307 18/09/2023

Énergir-T, Document 35 - Réponse à la demande de renseignements no 5 de la FCEI

B-0308 18/09/2023

Énergir-T, Document 36 - Réponse à la demande de renseignements no 5 du RTIEÉ (version caviardée)

B-0309 18/09/2023

Énergir-T, Document 36 - Réponse à la demande de renseignements no 5 du RTIEÉ (sous pli confidentiel)

B-0314 27/09/2023

Dépôt des réponses d'Énergir aux demandes de renseignements de la Régie et des intervenants

B-0316 27/09/2023

Énergir-T, Document 37 - Réponse à la demande de renseignements no 12 de la Régie

B-0317 27/09/2023

Énergir-T, Document 38 - Réponse à la demande de renseignements no 6 de la FCEI

B-0318 27/09/2023

Énergir-T, Document 39 - Réponse à la demande de renseignements no 4 du GRAME

B-0202 06/07/2023

Ordre du jour de la séance de travail du 11 juillet 2023

B-0234 17/07/2023

Énergir-G, Document 6 - Liste des présences à la séance de travail portant sur l’établissement des tarifs du service d’équilibrage

B-0235 17/07/2023

Énergir-G, Document 5 - Présentation : Établissement des tarifs du service d’équilibrage (séance de travail du 11 juillet 2023)

B-0242 07/08/2023

Planification de l’audience ainsi que la version révisée de la pièce Énergir-H, Document 7

B-0253 15/08/2023

Dépôt des curriculum vitae des témoins à l'emploi d'Énergir

B-0254 15/08/2023

Énergir-G, Document 7 - Curriculum vitae des témoins à l'emploi d'Énergir

B-0264 21/08/2023

Planification de l'audience d'Énergir

B-0265 25/08/2023

Transmission des disponibilités d'Énergir

B-0280 07/09/2023

Dépôt de la présentation d'Énergir en vue de l'audience du 7 septembre

B-0283 07/09/2023

Énergir-H, Document 9 - Présentation intitulée « Besoins en approvisionnement pour la clientèle interruptible », audience du 7 septembre 2023

B-0285 08/09/2023

Énergir-T, Document 27 - Réponse à l’engagement no 1 (demandé par la FCEI)

B-0286 08/09/2023

Énergir-T, Document 28 - Réponse à l’engagement no 2 de la Régie

B-0287 11/09/2023

Énergir dépose un document auquel l'ACIG fait référence dans sa réponse à une demande de renseignements

B-0288 11/09/2023

Document intitulé : National Standard Practice Manual for Assessing Cost-Effectiveness of Energy Efficiency Resources (version 2020)

B-0290 11/09/2023

Énergir-T, Document 33 - Réponse à l’engagement no 7

B-0292 11/09/2023

Énergir-T, Document 29 - Réponse à l’engagement no 3 (demandé par la Régie)

B-0293 11/09/2023

Énergir-T, Document 30 - Réponse à l’engagement no 4

B-0294 11/09/2023

Énergir-T, Document 32 - Réponse aux engagements no 6.1 et 6.2

B-0296 12/09/2023

Énergir-T, Document 31 - Réponse à l’engagement no 5 (demandé par la Régie)

B-0297 12/09/2023

Dépôt du plan d'argumentation d'Énergir

B-0298 12/09/2023

Plan d'argumentation d'Énergir

B-0299 14/09/2023

Précision d'Énergir quant à l'article 14.4.2.7 des CST

B-0281 07/09/2023

Affidavit véracité des faits allégués - Caroline Dallaire

B-0313 26/09/2023

Commentaires d'Énergir sur les demandes de remboursement de frais

D-0001 23/05/2023

L'AQPER informe la Régie qu’elle souhaite agir à titre d’observateur