Différentes parties

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HQT-HQD - Demande d’approbation des modifications relatives à la méthode de cheminement des coûts pour l’établissement des charges d’exploitation

Hydro-Québec TransÉnergie et Distribution

Listes des pièces

(A) Régie de l’énergie

(B) Demandeur

(C) Intervenants

Liens rapides

Nous joindre

HQT-HQD - Demande d’approbation des modifications relatives à la méthode de cheminement des coûts pour l’établissement des charges d’exploitation

(A) Régie de l’énergie

Demande

La Régie accuse réception de la version électronique des documents relatifs à la demande

Décisions

D-2023-101 - Décision procédurale – Avis public

D-2023-111 - Décision procédurale portant sur les demandes d’intervention, les budgets de participation, le cadre d’examen et le calendrier de traitement

Procédure

Avis public (version française)

Avis public (version anglaise)

Demandes d'intervention

La Régie accepte la demande du Transporteur et du Distributeur de faire une courte supplique suivant le dépôt des réponses des personnes intéressées aux commentaires sur les demandes d'intervention

Demande de renseignements

Dépôt de la demande de renseignements no 1 que la Régie transmet au Transporteur et au Distributeur

Demande de renseignements no 1 que la Régie transmet au Transporteur et au Distributeur

Séance de travail

Informations requises aux fins de la planification d'une séance de travail du 4 octobre 2023 par visioconférence

(B) Demandeur

Demande

Dépôt de la demande

Demande

HQTD-1, document 1 - Modifications de la méthode de cheminement des coûts

HQTD dépose l’affirmation solennelle de Luc Dubé à la suite du dépôt de la demande

Affirmation solennelle de Luc Dubé

HQTD dépose l'organigramme en suivi de la décision D-2023-111

HQTD-1, document 2 - Suivi de la décision D-2023-111 - Organigramme d'Hydro-Québec

Liste de pièces

Liste des pièces

Procédure

HQDT confirme que l’avis aux personnes intéressées est diffusé sur son site internet et sur le site OASIS

Demandes d'intervention

Commentaires sur les demandes d'intervention

Le Transporteur et le Distributeur demande l’autorisation de faire une courte supplique sur les réponses des personnes intéressées quant aux commentaires sur les demandes d'intervention

Précisions du Transporteur et du Distributeur suivant la réception des réponses des intéressés aux commentaires sur les demandes d'intervention

(C) Intervenants

Association des hôteliers du Québec et Association Restauration Québec (AHQ-ARQ)

Demandes d'intervention

Dépôt de la demande d'intervention de l'AHQ-ARQ

Demande d'intervention de l'AHQ-ARQ

Liste des sujets d'intervention de l'AHQ-ARQ

Budget de participation de l'AHQ-ARQ

Réponse de l’AHQ-ARQ aux commentaires du Transporteur et du Distributeur sur les demandes d’intervention

Association québécoise des consommateurs industriels d’électricité et le Conseil de l’industrie forestière du Québec (AQCIE-CIFQ)

Demandes d'intervention

Dépôt de la Demande d’intervention de l’AQCIE-CIFQ

Demande d’intervention de l’AQCIE-CIFQ

Liste des sujets d'intervention de l'AQCIE-CIFQ

Budget de participation de l'AQCIE-CFQ

Réponse de l'AQCIE-CIFQ aux commentaires du Transporteur et du Distributeur sur les demandes d'intervention

Fédération canadienne de l’entreprise indépendante (FCEI)

Demandes d'intervention

Dépôt de la demande d'intervention de la FCEI

Demande d'intervention de la FCEI

Liste des sujets d'intervention de la FCEI

Budget de participation de la FCEI

Regroupement des organismes environnementaux en énergie (ROEÉ)

Demandes d'intervention

Dépôt de la demande d'intervention du ROEÉ

Demande d'intervention du ROEÉ

Liste de sujets d'intervention du ROEÉ

Budget de participation du ROEÉ

Réponse du ROEÉ aux commentaires du Transporteur et du Distributeur sur les demandes d'intervention

Regroupement national des conseils régionaux de l’environnement du Québec (RNCREQ)

Demandes d'intervention

Dépôt de la Demande d'intervention du RNCREQ

Demande d'intervention du RNCREQ

Liste des sujets d'intervention du RNCREQ

Budget de participation du RNCREQ

Réponse du RNCREQ aux commentaires du Transporteur et du Distributeur sur les demandes d'intervention

Regroupement pour la transition, l'innovation et l'efficacité énergétiques (RTIEÉ)

Demandes d'intervention

Dépôt de la demande d’intervention du RTIEÉ

Demande d’intervention du RTIEÉ

Liste des sujets d'intervention du RTIEÉ

Budgets de participation du RTIEÉ

Réponse du RTIEÉ aux commentaires du Transporteur et du Distributeur sur les demandes d’intervention