Énergir - Demande d’approbation du plan d’approvisionnement et de modification des Conditions de service et Tarif d’Énergir, s.e.c. à compter du 1er octobre 2023

A-0020 11/04/2023

D-2023-043 - Décision procédurale - Avis public

A-0025 10/05/2023

D-2023-059 - Décision procédurale sur les sujets d'intervention

A-0034 12/06/2023

D-2023-074 - Décision sur les sujets d’intervention, les budgets de participation, certains sujets d’examen, le calendrier de traitement et le tarif de réception de WAGA (Saint-Étienne-des-Grès)

A-0040 06/07/2023

D-2023-087 - Décision relative aux demandes d’ordonnances de la FCEI à l’égard de certaines réponses d’Énergir à sa demande de renseignements no 3

A-0046 19/07/2023

D-2023-091 - Décision sur le tarif de réception de WAGA (Saint-Étienne-des-Grès) revisé pour l'année 2022-2023

A-0079 19/09/2023

D-2023-108 - Décision sur la demande d’approbation des caractéristiques du contrat d’achat de gaz de source renouvelable conclu avec NW Naturals Renewables (version caviardée)

A-0080 19/09/2023

D-2023-108 - Décision sur la demande d’approbation des caractéristiques du contrat d’achat de gaz de source renouvelable conclu avec NW Naturals Renewables (sous pli confidentiel)

A-0086 10/10/2023

D-2023-116 - Décision partielle sur le fond

A-0089 18/10/2023

D-2023-117 - Décision sur le mode de calcul qui sert de balise pour la caractéristique autorisée relative aux volumes de GSR, la pertinence d’approuver les trois caractéristiques d’un contrat d’approvisionnement en GSR ainsi que sur la demande d’approbation des caractéristiques du contrat conclu avec US Venture

A-0090 01/11/2023

D-2023-127 - Décision sur le fond (version caviardée)

A-0091 01/11/2023

D-2023-127 - Décision sur le fond (sous pli confidentiel)

A-0097 22/11/2023

D-2023-134 - Décision sur le service de pointe négocié pour 2023-2024, les tarifs finaux 2023-2024 et le texte des Conditions de service et Tarif

A-0114 20/12/2023

D-2023-143 - Décision sur les demandes de paiement de frais des intervenants et sur le tarif de réception de WAGA (Chicoutimi)

A-0119 22/01/2024

D-2024-005 - Décision sur les demandes de paiement de frais relatives à l’examen du service de pointe négocié pour 2023-2024

A-0121 21/02/2024

D-2024-014 - Décision sur la demande d’approbation de la caractéristique de durée du contrat d’achat de gaz de source renouvelable conclu avec WM Québec inc. (version publique)

A-0122 21/02/2024

D-2024-014 - Décision sur la demande d’approbation de la caractéristique de durée du contrat d’achat de gaz de source renouvelable conclu avec WM Québec inc. (sous pli confidentiel)

A-0124 15/03/2024

D-2024-025 - Décision sur les demandes de paiement de frais relatives à l’examen des caractéristiques du contrat conclu entre Énergir et WM Québec inc. et rectification de la décision D-2024-014

A-0125 19/03/2024

D-2024-026 - Décision sur les tarifs de réception applicables aux clients-producteurs WAGA (Chicoutimi), CTBM et Ville de Québec pour le reste de l’année 2023-2024

A-0021 13/04/2023

Avis public (version française)

A-0022 13/04/2023

Avis public (version anglaise)

A-0027 23/05/2023

La Régie accorde le délai demandé par le RTIEÉ et révise certaines échéances fixées dans la décision D-2023-059

A-0028 26/05/2023

Aux fins de l’examen des pièces B-0149 et B-0150, la Régie fixe des échéances

A-0039 05/07/2023

La Régie révise certaines échéances du calendrier de traitement de la phase 2

A-0041 06/07/2023

Corrections au tableau apportant des modifications à l’échéancier de traitement de la phase 2 (A-0039)

A-0058 16/08/2023

La Régie fixe l'échéancier aux fins de l’examen des pièces B-0247 et B-0248

A-0092 06/11/2023

La Régie fixe le calendrier d'examen relatif à l'entente convenue avec un client Grande entreprise présentée par Énergir

A-0093 07/11/2023

Échéances fixées par la Régie aux fins de l'examen des pièces B-0343 et B-0344

A-0117 15/01/2024

Lettre procédurale

A-0118 22/01/2024

Lettre procédurale

A-0023 27/04/2023

Dépôt de la demande de renseignements no 3 que la Régie transmet à Énergir

A-0024 27/04/2023

Demande de renseignements no 3 que la Régie transmet à Énergir

A-0029 30/05/2023

Dépôt de la demande de renseignements no 4 que la Régie transmet à Énergir

A-0030 30/05/2023

Demande de renseignements no 4 que la Régie transmet à Énergir

A-0031 05/06/2023

La Régie accorde à Énergir le délai demandé pour le dépôt de ses réponses aux demandes de renseignements des intervenants

A-0032 06/06/2023

Dépôt de la demande de renseignements no 5 que la Régie transmet à Énergir

A-0033 06/06/2023

Demande de renseignements no 5 que la Régie transmet à Énergir

A-0035 20/06/2023

Dépôt de la demande de renseignements nos 6 et 7 que la Régie transmet à Énergir

A-0036 20/06/2023

Demande de renseignements no 6 que la Régie transmet à Énergir

A-0037 20/06/2023

Demande de renseignements no 7 que la Régie transmet à Énergir (sous pli confidentiel)

A-0038 20/06/2023

La Régie accepte le dépôt tardif de la demande de renseignements no 3 du RTIEÉ à Énergir

A-0042 13/07/2023

Dépôt de la demande de renseignements no 1 que la Régie transmet à la FCEI

A-0043 13/07/2023

Demande de renseignements no 1 que la Régie transmet à la FCEI (sous pli confidentiel)

A-0044 13/07/2023

Dépôt de la demande de renseignements no 8 que la Régie transmet à Énergir

A-0045 13/07/2023

Demande de renseignements no 8 que la Régie transmet à Énergir (sous pli confidentiel)

A-0048 28/07/2023

Dépôt des demandes de renseignements que la Régie transmet à Énergir

A-0049 28/07/2023

Demande de renseignements no 9 que la Régie transmet à Énergir (sous pli confidentiel)

A-0050 28/07/2023

Demande de renseignements no 10 que la Régie transmet à Énergir

A-0051 28/07/2023

Dépôt de la demande de renseignements no 1 que la Régie transmet à l’ACIG

A-0052 28/07/2023

Demande de renseignements no 1 que la Régie transmet à l’ACIG

A-0053 28/07/2023

La Régie accorde le délai demandé par Énergir pour le dépôt de ses demandes de renseignements aux intervenants

A-0062 29/08/2023

Dépôt de la demande de renseignements no 11 confidentielle que la Régie transmet à Énergir

A-0063 29/08/2023

Demande de renseignements no 11 confidentielle que la Régie transmet à Énergir (sous pli confidentiel)

A-0067 07/09/2023

La Régie reporte l’échéance du dépôt des réponses d’Énergir aux demandes de renseignements

A-0077 19/09/2023

Dépôt de la demande de renseignements no 12 que la Régie transmet à Énergir

A-0078 19/09/2023

Demande de renseignements no 12 que la Régie transmet à Énergir

A-0110 08/12/2023

Dépôt de la demande de renseignements no 16 que la Régie transmet à Énergir

A-0111 08/12/2023

Demande de renseignements no 16 que la Régie transmet à Énergir

A-0115 15/01/2024

Dépôt de la demande de renseignements no 17 que la Régie transmet à Énergir

A-0116 15/01/2024

Demande de renseignements no 17 que la Régie transmet à Énergir

A-0026 23/05/2023

La Régie accorde au ROEÉ le délai demandé pour le dépôt de ses sujets d’intervention, de son budget de participation et de sa demande de renseignements

A-0047 20/07/2023

La Régie accorde le délai demandé par la FCEI pour le dépôt de son mémoire

A-0054 02/08/2023

Informations requises aux fins de la planification de l'audience du 17 août 2023

A-0055 10/08/2023

La Régie transmet les coordonnées de connexion et le calendrier de l'audience

A-0056 10/08/2023

Calendrier de l'audience

A-0057 15/08/2023

La Régie transmet les coordonnées de connexion et demande des informations aux fins de l'audience du 6 au 14 septembre 2023

A-0059 17/08/2023

Protocole d'ouverture et heures d'audience du 17 août 2023 par visioconférence

A-0060 18/08/2023

La Régie propose d'ajouter des enjeux pour examen lors de l'audience du 30 octobre 2023

A-0061 21/08/2023

Notes sténographiques de l'audience du 17 août 2023 par visioconférence - Volume 3

A-0064 01/09/2023

La Régie transmet les coordonnées de connexion et le calendrier de l'audience du 7 au 13 septembre 2023

A-0065 01/09/2023

Calendrier de l'audience

A-0066 05/09/2023

Lettre procédurale

A-0069 07/09/2023

Protocole d'ouverture et heures d'audience du 7 septembre 2023 par visioconférence

A-0070 08/09/2023

Notes sténographiques de l'audience du 7 septembre 2023 par visioconférence - Volume 4

A-0071 08/09/2023

Protocole d'ouverture et heures d'audience du 8 septembre 2023 par visioconférence

A-0072 11/09/2023

Notes sténographiques de l'audience du 8 septembre 2023 par visioconférence - Volume 5

A-0073 11/09/2023

Protocole d'ouverture et heures d'audience du 11 septembre 2023 par visioconférence

A-0074 12/09/2023

Notes sténographiques de l'audience du 11 septembre 2023 par visioconférence - Volume 6

A-0075 13/09/2023

Protocole d'ouverture et heures d'audience du 12 septembre 2023 par visioconférence

A-0076 13/09/2023

Notes sténographiques de l'audience du 12 septembre 2023 par visioconférence - Volume 7

A-0083 29/09/2023

La Régie transmet les coordonnées de connexion

A-0084 06/10/2023

Protocole d'ouverture et heures d'audience du 6 octobre 2023 en mode hybride

A-0085 10/10/2023

Notes sténographiques de l'audience du 6 octobre 2023 en mode hybride - Volume 8

A-0104 01/12/2023

La Régie demande au RTIEÉ de confirmer le lien d'emploi de M. Bélisle auprès de l’AQLPA

B-0047 31/03/2023

Dépôt de la première vague de pièces au soutien de la phase 2 de la Cause tarifaire 2023-2024

B-0049 31/03/2023

Énergir-G, Document 3 - Propositions de modifications aux suivis de projets du rapport annuel

B-0050 31/03/2023

Énergir-H - Approvisionnements Gaziers 2024-2027 (sous pli confidentiel)

B-0051 31/03/2023

Énergir-H, Document 1 - Plan d’approvisionnement gazier – Horizon 2024-2027 | Vision à long terme du contexte gazier

B-0052 31/03/2023

Énergir-H, Document 2 - Plan d’approvisionnement gazier – Horizon 2024-2027 | Prévision des livraisons (version caviardée)

B-0053 31/03/2023

Énergir-H, Document 2 - Plan d’approvisionnement gazier – Horizon 2024-2027 | Prévision des livraisons (sous pli confidentiel)

B-0054 31/03/2023

Énergir-H, Document 3 - Plan d’approvisionnement gazier – Horizon 2024-2024 | Contexte et stratégie d’approvisionnement (version caviardée)

B-0055 31/03/2023

Énergir-H, Document 3 - Plan d’approvisionnement gazier – Horizon 2024-2027 | Contexte et stratégie d’approvisionnement (sous pli confidentiel)

B-0056 31/03/2023

Énergir-H, Document 4 - Caractéristiques du contrat d’entreposage conclu à compter du 1er avril 2023 (version caviardée)

B-0057 31/03/2023

Énergir-H, Document 4 - Caractéristiques du contrat d’entreposage conclu à compter du 1er avril 2023 (sous pli confidentiel)

B-0058 31/03/2023

Énergir-H, Document 5 - Remplacement des capacités d’entreposage à Dawn au 1er avril 2024 et révision des conditions d’entreposage

B-0059 31/03/2023

Énergir-H, Document 6 - Prévision d’approvisionnement et de distribution de gaz naturel renouvelable (GNR) – Horizon 2024-2027 (version caviardée)

B-0060 31/03/2023

Énergir-H, Document 6 - Prévision d’approvisionnement et de distribution de gaz naturel renouvelable (GNR) – Horizon 2024-2027 (sous pli confidentiel)

B-0061 31/03/2023

Énergir-J, Document 2 - Plan global en efficacité énergétique (PGEÉ) 2024-2026

B-0062 31/03/2023

Énergir-J, Document 3 - Fiches des programmes et volets du PGEÉ 2024-2026

B-0063 31/03/2023

Énergir-J, Document 4 - Étude des potentiels d’économies d’énergie d’Éconoler

B-0064 31/03/2023

Énergir-J, Document 6 - Stratégie pour la période de conformité 2027-2029 au Système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre du Québec (SPEDE) (version caviardée)

B-0065 31/03/2023

Énergir-J, Document 6 - Stratégie pour la période de conformité 2027-2029 au Système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre du Québec (SPEDE) (sous pli confidentiel)

B-0140 12/05/2023

Énergir-H, Document 6 révisé - Prévision d’approvisionnement et de distribution de gaz naturel renouvelable (GNR) – Horizon 2024-2027 (sous pli confidentiel)

B-0141 12/05/2023

Énergir-H, Document 6 révisé - Prévision d’approvisionnement et de distribution de gaz naturel renouvelable (GNR) – Horizon 2024-2027 (version caviardée)

B-0142 12/05/2023

Énergir-H révisé (sous pli confidentiel et disponible uniquement en version électronique au personnel de la Régie)

B-0143 12/05/2023

Énergir-J, Document 2 révisé - Plan global en efficacité énergétique (PGEÉ) 2024-2026

B-0048 31/03/2023

Liste des pièces révisée

B-0075 12/05/2023

Liste des pièces révisée

B-0148 24/05/2023

Liste des pièces révisée

B-0154 26/05/2023

Liste des pièces révisée

B-0167 05/06/2023

Liste des pièces révisée

B-0172 09/06/2023

Liste des pièces révisée

B-0181 14/06/2023

Liste des pièces révisée

B-0185 22/06/2023

Liste des pièces révisée

B-0204 11/07/2023

Liste des pièces révisée

B-0231 17/07/2023

Liste des pièces révisée

B-0237 24/07/2023

Liste révisée des pièces

B-0246 09/08/2023

Liste des pièces révisée

B-0256 17/08/2023

Liste révisée des pièces

B-0268 29/08/2023

Liste révisée des pièces

B-0282 07/09/2023

Liste des pièces révisée

B-0284 08/09/2023

Liste des pièces révisée

B-0295 12/09/2023

Liste des pièces révisée

B-0302 14/09/2023

Liste des pièces révisée

B-0305 18/09/2023

Liste des pièces révisée

B-0315 27/09/2023

Liste des pièces révisée

B-0323 06/10/2023

Liste des pièces révisée

B-0342 02/11/2023

Liste des pièces révisée

B-0349 03/11/2023

Liste des pièces révisée

B-0355 13/11/2023

Liste des pièces révisée

B-0393 06/12/2023

Liste des pièces révisée

B-0409 19/01/2024

Liste des pièces révisée

B-0421 06/03/2024

Liste des pièces révisée

B-0066 14/04/2023

Énergir confirme la publication de l’avis public sur son site internet

B-0067 27/04/2023

Commentaires d'Énergir sur les sujets d'intervention

B-0165 30/05/2023

Commentaires d'Énergir sur les sujets d'intervention additionnels et des budgets de participation déposés par les intervenants

B-0169 06/06/2023

Commentaires d'Énergir relativement aux sujets d'intervention et au budget de participation du RTIEÉ

B-0068 12/05/2023

Dépôt de la demande amendée, de la réponse à la demande de renseignements no 3 de la Régie ainsi que des pièces révisées

B-0069 12/05/2023

Demande amendée

B-0070 12/05/2023

Affidavit au soutien de la demande amendée - Caroline Dallaire

B-0076 12/05/2023

Énergir-G, Document 1 - Faits saillants de la Cause tarifaire 2023-2024

B-0077 12/05/2023

Énergir-G, Document 2 - Organigramme des cadres supérieurs

B-0078 12/05/2023

Énergir-G, Document 4 - Propositions de modifications aux pièces de la cause tarifaire

B-0079 12/05/2023

Énergir-I, Document 1 - Programmes commerciaux

B-0081 12/05/2023

Énergir-I, Document 2 - Modifications aux plans de développement

B-0082 12/05/2023

Énergir-I, Document 3 - Rentabilité du plan de développement 2023-2024

B-0083 12/05/2023

Énergir-I, Document 4 - Taux des frais généraux entrepreneurs pour la période se terminant le 30 septembre 2024

B-0084 12/05/2023

Énergir-J, Document 1 - Compte d’aide à la substitution d’énergies plus polluantes (CASEP)

B-0085 12/05/2023

Énergir-J, Document 5 - Compte d’aide au soutien social (CASS)

B-0086 12/05/2023

Énergir-K, Document 1 - Principes et méthodes d’évaluation suivis dans l’établissement du coût de service

B-0087 12/05/2023

Énergir-K, Document 2 - Modifications aux conventions comptables en vertu des principes comptables généralement reconnus des États-Unis

B-0088 12/05/2023

Énergir-L, Document 1 - Base de tarification mensuelle pour la période de 12 mois se terminant le 30 septembre 2024

B-0089 12/05/2023

Énergir-L, Document 2 - Additions à la base de tarification – Prévision 4/8 2022 – Causes tarifaires 2022-2023 et 2023-2024

B-0094 12/05/2023

Énergir-L, Document 3 - Demande d’autorisation des investissements inférieurs au seuil et planification pluriannuelle des investissements pour 2023-2024

B-0095 12/05/2023

Énergir-L, Document 4 - État du passif au titre des prestations définies et des CFR liés aux ASF

B-0096 12/05/2023

Énergir-L, Document 5 - Conciliation du solde d’ouverture projeté au 1er octobre 2023 de la valeur historique des immobilisations et des contributions

B-0097 12/05/2023

Énergir-L, Document 6 - Base de tarification mensuelle – Comparaison des moyennes mensuelles de la base de tarification

B-0098 12/05/2023

Énergir-M, Document 1 - Calcul du taux moyen du coût en capital pour la période se terminant le 30 septembre 2024 (sous pli confidentiel)

B-0099 12/05/2023

Énergir-M, Document 1 - Calcul du taux moyen du coût en capital pour la période se terminant le 30 septembre 2024 (version caviardée)

B-0100 12/05/2023

Énergir-M, Document 2 - Structure mensuelle du capital projeté pour la période se terminant le 30 septembre 2024

B-0101 12/05/2023

Énergir-M, Document 3 - Coût de la dette à long terme et des frais d’émission – Moyenne de 13 mois au 30 septembre 2024

B-0102 12/05/2023

Énergir-M, Document 4 - Taux effectif moyen des actions privilégiées pour la période se terminant le 30 septembre 2024

B-0103 12/05/2023

Énergir-M, Document 5 - Calcul du coût en capital prospectif pour l’année 2023-2024 conformément à la décision D-97-25

B-0104 12/05/2023

Énergir-M, Document 6 - Rapport – Agence de notation de crédit (DBRS)

B-0105 12/05/2023

Énergir-M, Document 7 - Rapport – Agence de notation de crédit (S&P Global)

B-0106 12/05/2023

Énergir-M (sous pli confidentiel et disponible uniquement en version électronique au personnel de la Régie)

B-0107 12/05/2023

Énergir-N, Document 1 - Établissement du revenu requis

B-0108 12/05/2023

Énergir-N, Document 2 - Calcul de l’ajustement tarifaire global

B-0109 12/05/2023

Énergir-N, Document 3 - Évolution du revenu net d’exploitation – Période de 12 mois se terminant le 30 septembre 2024

B-0110 12/05/2023

Énergir-N, Document 4 - État du nombre moyen de clients, de volumes et de revenus de distribution et de réception pour la période de 12 mois se terminant le 30 septembre 2024

B-0111 12/05/2023

Énergir-N, Document 5 - État des revenus de la fourniture, du SPEDE, du transport et de l’équilibrage pour la période de 12 mois se terminant le 30 septembre 2024

B-0112 12/05/2023

Énergir-N, Document 6 - Coût annuel du transport, de l’équilibrage et de la distribution pour la période de 12 mois se terminant le 30 septembre 2024 (sous pli confidentiel)

B-0113 12/05/2023

Énergir-N, Documen 6 - Coût annuel du transport, de l’équilibrage et de la distribution pour la période de 12 mois se terminant le 30 septembre 2024 (version caviardée)

B-0114 12/05/2023

Énergir-N, Document 7 - Sommaire des autres revenus d’exploitation pour la période de 12 mois se terminant le 30 septembre 2024

B-0115 12/05/2023

Énergir-N, Document 8 - Évolution des dépenses d’exploitation pour la période de 12 mois se terminant le 30 septembre 2024

B-0116 12/05/2023

Énergir-N, Document 9 - Conciliation et amortissement des frais reportés et des actifs intangibles pour la période de 12 mois se terminant le 30 septembre 2024

B-0117 12/05/2023

Énergir-N, Document 10 - Détail des impôts fonciers et autres pour la période de 12 mois se terminant le 30 septembre 2024

B-0118 12/05/2023

Énergir-N, Document 11 - Provision pour impôts sur les revenus présumés – Exercice terminé le 30 septembre 2024

B-0119 12/05/2023

Énergir-N, Document 12 - Établissement des coûts de l’utilisation de l’usine LSR par l’activité non réglementée

B-0120 12/05/2023

Énergir-N, Document 13 - Contribution GES – Biénergie

B-0121 12/05/2023

Énergir-N (sous pli confidentiel et disponible uniquement en version électronique au personnel de la Régie)

B-0122 12/05/2023

Énergir-P, Document 1 - Indices de qualité de service et conditions d’accès aux trop perçus en distribution

B-0123 12/05/2023

Énergir-P, Document 2 - Programme d’entretien préventif – Planification annuelle 2023 2024

B-0124 12/05/2023

Énergir-P, Document 3 - Réduction des gaz à effet de serre – Horizon 2023-2026

B-0125 12/05/2023

Énergir-Q, Document 1 - Stratégie tarifaire et établissement des grilles tarifaires 2023-2024

B-0126 12/05/2023

Énergir-Q, Document 2 - Tableau de fonctionnalisation – Budget 2023-2024 – Sommaire par service

B-0127 12/05/2023

Énergir-Q, Document 3 - Calcul des prix de transport – Budget 2023-2024

B-0128 12/05/2023

Énergir-Q, Document 4 - Calcul des prix d’équilibrage – Budget 2023-2024

B-0129 12/05/2023

Énergir-Q, Document 5 - Répartition tarifaire 2023-2024

B-0130 12/05/2023

Énergir-Q, Document 6 - Grilles actuelle et proposées

B-0131 12/05/2023

Énergir-Q, Document 7 - Comparaison des revenus et des taux actuels et proposés

B-0132 12/05/2023

Énergir-Q, Document 8 - Comparaison des taux actuels et proposés – Tarif D1 Cas types zone Sud – Clients en service de fourniture de gaz naturel d’Énergir

B-0133 12/05/2023

Énergir-Q, Document 9 - Scénarios de génération des revenus de distribution aux tarifs à débit stable

B-0134 12/05/2023

Énergir-Q, Document 10 - Calcul des taux pour le tarif de réception – Budget 2023-2024

B-0135 12/05/2023

Énergir-Q, Document 11 - Modifications au tarif de réception et aux seuils de déséquilibres

B-0136 12/05/2023

Énergir-Q, Document 12 - Proposition de mesures tarifaires visant les clients utilisant le gaz naturel comme énergie d'appoint

B-0138 12/05/2023

Énergir-R, Document 1 - Modifications au texte des Conditions de service et Tarif

B-0144 24/05/2023

Dépôt de la demande amendée

B-0145 24/05/2023

Demande amendée

B-0147 24/05/2023

Affidavit au soutien de la demande amendée - Vincent Regnault

B-0149 24/05/2023

Énergir-H, Document 7 - Caractéristiques d’un contrat d’achat de GSR (NW Natural Renewables) (sous pli confidentiel)

B-0150 24/05/2023

Énergir-H, Document 7 - Caractéristiques d’un contrat d’achat de GSR (NW Natural Renewables) (version caviardée)

B-0151 24/05/2023

Énergir-H, Document 7 (sous pli confidentiel et disponible uniquement en version électronique au personnel de la Régie)

B-0152 26/05/2023

Dépôt d'Énergir de sa 2e demande réamendée, de pièces et pièces révisées

B-0153 26/05/2023

2e demande réamendée

B-0155 26/05/2023

Énergir-K (sous pli confidentiel et disponible uniquement en version électronique au personnel de la Régie)

B-0156 26/05/2023

Énergir-K, Document 3 - Modification comptable au Système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre du Québec (SPEDE) (version caviardée

B-0157 26/05/2023

Énergir-K, Document 3 - Modification comptable au Système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre du Québec (SPEDE) (sous pli confidentiel)

B-0158 26/05/2023

Énergir-M, Document 6 révisé - Rapport – Agence de notation de crédit (DBRS)

B-0159 26/05/2023

Énergir-Q, Document 10 révisé - Calcul des taux pour le tarif de réception – Budget 2023-2024

B-0160 26/05/2023

Énergir-Q, Document 13 - Coût de service 2022-2023 – WAGA

B-0162 26/05/2023

Énergir-R, Document 1 révisé - Modifications au texte des Conditions de service et Tarif

B-0163 26/05/2023

Énergir-S, Document 1 - Conditions de service et Tarif au… (en date de la décision de la Régie)

B-0164 26/05/2023

Énergir-S, Document 2 - Conditions of service and Tariff as of… (en date de la décision de la Régie)

B-0171 09/06/2023

3e demande réamendée

B-0183 22/06/2023

Dépôt de la 4e demande réamendée

B-0184 22/06/2023

4e demande réamendée

B-0186 22/06/2023

Énergir-H révisé (sous pli confidentiel et disponible uniquement en version électronique au personnel de la Régie)

B-0187 22/06/2023

Énergir-H, Document 6 révisé - Prévision d’approvisionnement et de distribution de gaz naturel renouvelable (GNR) – Horizon 2024-2027 (version caviardée)

B-0188 22/06/2023

Énergir-H, Document 6 révisé - Prévision d’approvisionnement et de distribution de gaz naturel renouvelable (GNR) – Horizon 2024-2027 (sous pli confidentiel)

B-0189 22/06/2023

Énergir-Q, Document 1 révisé - Stratégie tarifaire et établissement des grilles tarifaires 2023-2024

B-0201 06/07/2023

5e demande réamendée

B-0213 11/07/2023

6e demande réamendée

B-0214 11/07/2023

Énergir-Q, Document 14 - Simulation de cas types de grands clients ayant un profil de consommation d’appoint qui serait visé par les OMA proposées

B-0215 11/07/2023

Énergir-H révisé (sous pli confidentiel et disponible uniquement en version électronique au personnel de la Régie)

B-0216 11/07/2023

Énergir-H, Document 3 révisé - Plan d’approvisionnement gazier – Horizon 2024-2027 | Contexte et stratégie d’approvisionnement (sous pli confidentiel)

B-0217 11/07/2023

Énergir-H, Document 3 révisé - Plan d’approvisionnement gazier – Horizon 2024-2024 | Contexte et stratégie d’approvisionnement (version caviardée)

B-0218 11/07/2023

Énergir-I, Document 1 révisé - Programmes commerciaux

B-0219 11/07/2023

Énergir-J, Document 2 révisé - Plan global en efficacité énergétique (PGEÉ) 2024-2026

B-0220 11/07/2023

Énergir-K, Document 1 révisé - Principes et méthodes d’évaluation suivis dans l’établissement du coût de service

B-0221 11/07/2023

Énergir-L, Document 2 révisé - Additions à la base de tarification – Prévision 4/8 2022 – Causes tarifaires 2022-2023 et 2023-2024

B-0223 11/07/2023

Énergir-Q, Document 1 révisé - Stratégie tarifaire et établissement des grilles tarifaires 2023-2024

B-0224 11/07/2023

Énergir-Q, Document 4 révisé - Calcul des prix d’équilibrage – Budget 2023-2024

B-0225 11/07/2023

Énergir-Q, Document 6 révisé - Grilles actuelle et proposées

B-0226 11/07/2023

Énergir-Q, Document 10 révisé - Calcul des taux pour le tarif de réception – Budget 2023-2024

B-0227 11/07/2023

Énergir-Q, Document 12 révisé - Proposition de mesures tarifaires visant les clients utilisant le gaz naturel comme énergie d'appoint

B-0230 17/07/2023

Dépôt d'une 7e demande réamendée, de la présentation et de la liste des participants à la séance de travail du 11 juillet ainsi qu'une pièce révisée

B-0232 17/07/2023

7e demande réamendée

B-0233 17/07/2023

Énergir-Q, Document 13 révisé - Coût de service 2022-2023 – WAGA

B-0243 07/08/2023

Énergir-H, Document 7 révisé - Caractéristiques d’un contrat d’achat de GSR (NW Natural Renewables) (version caviardée)

B-0244 09/08/2023

Dépôt de la 8e demande réamendée

B-0245 09/08/2023

8e demande réamendée

B-0247 09/08/2023

Énergir-H, Document 8 - Caractéristiques d’un contrat d’achat de GSR (US Venture) (version caviardée)

B-0248 09/08/2023

Énergir-H, Document 8 - Caractéristiques d’un contrat d’achat de GSR (US Venture) (sous pli confientiel)

B-0249 09/08/2023

Énergir-H, Document 8 (sous pli confidentiel et disponible uniquement en version électronique au personnel de la Régie)

B-0257 17/08/2023

9e demande réamendée

B-0258 17/08/2023

Énergir-H, Document 3 révisé - Plan d’approvisionnement gazier – Horizon 2024-2027 | Contexte et stratégie d’approvisionnement (sous pli confidentiel)

B-0259 17/08/2023

Énergir-H, Document 3 révisé - Plan d’approvisionnement gazier – Horizon 2024-2024 | Contexte et stratégie d’approvisionnement (version caviardée)

B-0260 17/08/2023

Énergir-Q, Document 1 révisé - Stratégie tarifaire et établissement des grilles tarifaires 2023-2024

B-0266 29/08/2023

Dépôt d'une 10 demande réamendée et de pièces révisées

B-0267 29/08/2023

10 demande réamendée

B-0269 29/08/2023

Énergir-G, Document 8 - Curriculum vitae des témoins de l’audience du 6 au 14 septembre 2023

B-0270 29/08/2023

Énergir M - Stratégie financière (sous pli confidentiel)

B-0271 29/08/2023

Énergir-M, Document 5 - Calcul du coût en capital prospectif pour l’année 2023-2024 conformément à la décision D-97-25

B-0272 29/08/2023

Énergir-N - Coûts de service et revenu additionnel requis (sous pli confidentiel)

B-0273 29/08/2023

Énergir-N, Document 2 - Calcul de l’ajustement tarifaire global

B-0274 29/08/2023

Énergir-N, Document 8 - Évolution des dépenses d’exploitation pour la période de 12 mois se terminant le 30 septembre 2024

B-0275 29/08/2023

Énergir-N, Document 13 - Contribution GES – Biénergie

B-0291 11/09/2023

Énergir-I, Document 1 - Programmes commerciaux (révisé)

B-0300 14/09/2023

Dépôt de la 12e demande réamendée

B-0301 14/09/2023

12e demande réamendée

B-0303 14/09/2023

Énergir-H, Document 10 - Proposition d’Énergir relativement à deux enjeux soulevés lors de l’audience du 17 août 2023

B-0310 18/09/2023

Énergir-H, Document 8 révisé - Caractéristiques d’un contrat d’achat de GSR (US Venture) (version caviardée)

B-0311 18/09/2023

Énergir-H, Document 8 révisé - Caractéristiques d’un contrat d’achat de GSR (US Venture) (sous pli confientiel)

B-0312 18/09/2023

Énergir-H, Document 8 révisé (sous pli confidentiel et disponible uniquement en version électronique au personnel de la Régie)

B-0338 02/11/2023

Dépôt d'Énergir de sa 13e demande réamendée

B-0339 02/11/2023

13e demande réamendée

B-0340 02/11/2023

Affidavit au soutien de la demande - Vincent Regnault

B-0343 02/11/2023

Énergir-H, Document 11 - Caractéristiques d'un contrat d'achat de GSR (WM_Sainte-Sophie) (version caviardée)

B-0344 02/11/2023

Énergir-H, Document 11 - Caractéristiques d'un contrat d'achat de GSR (WM_Sainte-Sophie) (sous pli confidentiel)

B-0345 02/11/2023

Énergir H, Document 11 (sous pli confidentiel et disponible uniquement en version électronique au personnel de la Régie)

B-0346 03/11/2023

Dépôt d'Énergir de sa 14e demande réamendée

B-0347 03/11/2023

14e demande réamendée

B-0350 03/11/2023

Énergir-H, Document 12 - Entente particulière avec un client VGE du service continu en journée de fine pointe (version caviardée)

B-0351 03/11/2023

Énergir-H, Document 12 - Entente particulière avec un client VGE du service continu en journée de fine pointe (sous pli confidentiel)

B-0353 13/11/2023

Dépôt d'une 15e demande réamendée et mise à jour de certaines informations

B-0354 13/11/2023

15e demande réamendée

B-0356 13/11/2023

Énergir-G, Document 11 - Mise à jour des informations relatives à la CT 2023-2024 suivant la décision D-2023-127 rendue le 1er novembre 2023

B-0358 13/11/2023

Énergir-S, Document 1 révisé - Conditions de service et Tarif au… (en date de la décision de la Régie)

B-0362 17/11/2023

Dépôt d'Énergir relativement aux commentaires reçus sur l'entente convenue avec un client grande entreprise et de la version anglaise des CST

B-0363 17/11/2023

Énergir-5, Document 2 révisé - Conditions of service and Tariff as of… (en date de la décision de la Régie)

B-0391 06/12/2023

Dépôt d'une 17e demande réamendée ainsi qu'une nouvelle pièce

B-0392 06/12/2023

17e demande réamendée

B-0394 06/12/2023

Énergir-Q, Document 15 - Coût de service 2023-2024 – WAGA (Chicoutimi)

B-0398 14/12/2023

Énergir-Q, Document 15 - Coût de service 2023-2024 – WAGA (Chicoutimi)

B-0404 08/01/2024

Énergir confirme la mise à jour de ses CST sur son site internet

B-0412 26/01/2024

Dépôt d'une 19e demande réamandée

B-0413 26/01/2024

19e demande réamendée

B-0414 26/01/2024

Énergir-Q, Document 15 révisé - Coût de service WAGA-Chicoutimi

B-0419 06/03/2024

Énergir dépose sa 20e demande réamendée

B-0420 06/03/2024

20e demande réamendée

B-0422 06/03/2024

Énergir-Q, document 16 - Coût de service 2023-2024 – Ville de Québec et CTBM

B-0071 12/05/2023

Affidavit pour ordonnance de confidentialité - Josée Duhaime

B-0072 12/05/2023

Affidavit pour ordonnance de confidentialité - Michel Vachon

B-0073 12/05/2023

Affidavit pour ordonnance de confidentialité - Vincent Pouliot

B-0074 12/05/2023

Affidavit pour ordonnance de confidentialité - Vincent Regnault

B-0146 24/05/2023

Affidavit pour ordonnance de confidentialité - Vincent Regnault

B-0240 24/07/2023

Affidavit pour ordonnance de confidentialité - Vincent Regnault

B-0341 02/11/2023

Affidavit pour ordonnance de confidentialité - Vincent Regnault

B-0348 03/11/2023

Affidavit pour ordonnance de confidentialité - Josée Duhaime

B-0139 12/05/2023

Énergir-T, Document 1 - Réponses à la demande de renseignements no 3 de la Régie

B-0166 05/06/2023

Dépôt d'Énergir de ses réponses à la demande de renseignements no 4 de la Régie

B-0168 05/06/2023

Énergir-T, Document 2 - Réponses d'Énergir à la demande de renseignements no 4 de la Régie

B-0170 09/06/2023

Énergir dépose ses réponses aux demandes de renseignements ainsi qu'une 3e demande réamendée

B-0173 09/06/2023

Énergir-T, Document 3 - Réponse à la demande de renseignements no 1 de l’ACIG

B-0174 09/06/2023

Énergir-T, Document 4 - Réponse à la demande de renseignements no 2 de l’AHQ-ARQ

B-0175 09/06/2023

Énergir-T, Document 5 - Réponse à la demande de renseignements no 2 de la FCEI

B-0176 09/06/2023

Énergir-T, Document 6 - Réponse à la demande de renseignements no 2 du GRAME

B-0177 09/06/2023

Énergir-T, Document 7 - Réponse à la demande de renseignements no 1 d’OC (version caviardée)

B-0178 09/06/2023

Énergir-T, Document 7 - Réponse à la demande de renseignements no 1 d’OC (sous pli confidentiel)

B-0179 09/06/2023

Énergir-T, Document 8 - Réponse à la demande de renseignements no 2 du ROEÉ

B-0180 14/06/2023

Dépôt des réponses d'Énergir à la demande de renseignements no 2 du RTIEÉ et contestation de la demande de renseignements no 3

B-0182 14/06/2023

Énergir-T, Document 9 - Réponse à la demande de renseignements no 2 du RTIEÉ

B-0190 22/06/2023

Énergir-T, Document 10 - Réponse à la demande de renseignements no 5 de la Régie (version caviardée)

B-0191 22/06/2023

Énergir-T, Document 10 - Réponse à la demande de renseignements no 5 de la Régie (sous pli confidentiel)

B-0192 22/06/2023

Énergir-T, Document 11 - Réponse à la demande de renseignements no 2 de l’ACIG

B-0193 22/06/2023

Énergir-T, Document 12 - Réponse à la demande de renseignements no 3 de la FCEI (sous pli confidentiel)

B-0194 22/06/2023

Énergir-T, Document 13 - Réponse à la demande de renseignements no 2 d'OC

B-0195 26/06/2023

Réponse à la demande de renseignements no 3 de la FCEI (version caviardée)

B-0196 29/06/2023

Commentaires d'Énergir suite à la contestation des réponses aux questions 1.2 et 1.3 de la demande de renseignements no 3 de la FCEI

B-0197 05/07/2023

Énergir demande un délai pour le dépôt des réponses aux divers demandes de renseignements

B-0198 06/07/2023

Énergir dépose ses réponses à la demande de renseignements no 3 du RTIEÉ, une 5e demande réamendée ainsi que l'ordre du jour de la séance de travail du 11 juillet 2023

B-0199 06/07/2023

Énergir-T, Document 22 - Réponses à la demande de renseignements no 3 du RTIEÉ (version caviardée)

B-0200 06/07/2023

Énergir-T, Document 22 - Réponses à la demande de renseignements no 3 du RTIEÉ (sous pli confidentiel)

B-0203 11/07/2023

Dépôt d'Énergir de ses réponses aux demandes de renseignements, d'un complément de preuve, de pièces révisées et d'une 6e demande réamendée

B-0205 11/07/2023

Énergir-T, Document 14 - Réponse à la demande de renseignements no 6 de la Régie

B-0206 11/07/2023

Énergir-T, Document 15 - Réponse à la demande de renseignements no 7 de la Régie (sous pli confidentiel)

B-0207 11/07/2023

Énergir-T, Document 16 - Réponse à la demande de renseignements no 3 de l’ACIG

B-0208 11/07/2023

Énergir-T, Document 18 - Réponse à la demande de renseignements no 4 de la FCEI

B-0209 11/07/2023

Énergir-T, Document 19 - Réponse à la demande de renseignements no 3 du GRAME

B-0210 11/07/2023

Énergir-T, Document 20 - Réponse à la demande de renseignements no 3 de OC

B-0211 11/07/2023

Énergir-T, Document 21 - Réponse à la demande de renseignements no 3 du ROEÉ

B-0212 11/07/2023

Énergir-T, Document 23 - Réponse à la demande de renseignements no 4 du RTIEÉ

B-0228 11/07/2023

Énergir-T, Document 17 - Réponse à la demande de renseignements no 3 de l’AHQ-ARQ

B-0229 17/07/2023

Énergir n'entend pas déposer de demande de renseignements

B-0236 24/07/2023

Dépôt des réponses d'Énergir à la demande de renseignements no 8 de la Régie

B-0238 24/07/2023

Énergir-T, Document 24 -Réponse à la demande de renseignements no 8 de la Régie (sous pli confidentiel)

B-0239 24/07/2023

Énergir-T, Document 24 - Réponse à la demande de renseignements no 8 de la Régie (version caviardée)

B-0241 28/07/2023

Énergir demande à la Régie un délai pour le dépôt de ses demandes de renseignements aux intervenants

B-0250 10/08/2023

Énergir dépose ses demandes de renseignements aux intervenants

B-0251 10/08/2023

Demande de renseignements no 1 d’Énergir à l’ACIG

B-0252 10/08/2023

Demande de renseignements no 1 d’Énergir au GRAME

B-0255 17/08/2023

Dépôt d'Énergir des réponses aux demandes de renseignements nos 9 et 10 de la Régie ainsi que des pièces révisées

B-0261 17/08/2023

Énergir-T, Document 25 - Réponse à la demande de renseignements no 9 de la Régie (sous pli confidentiel)

B-0262 17/08/2023

Énergir-T, Document 26 - Réponse à la demande de renseignements no 10 de la Régie (sous pli confidentiel)

B-0263 17/08/2023

Énergir-T, Document 26 - Réponse à la demande de renseignements no 10 de la Régie (version caviardée)

B-0289 11/09/2023

Énergir-T, Document 1 - Réponses à la demande de renseignements no 3 de la Régie

B-0304 18/09/2023

Dépôt des réponses d'Énergir à diverses demandes de renseignements

B-0306 18/09/2023

Énergir-T, Document 34 - Réponse à la demande de renseignements no 11 de la Régie (sous pli confidentiel)

B-0307 18/09/2023

Énergir-T, Document 35 - Réponse à la demande de renseignements no 5 de la FCEI

B-0308 18/09/2023

Énergir-T, Document 36 - Réponse à la demande de renseignements no 5 du RTIEÉ (version caviardée)

B-0309 18/09/2023

Énergir-T, Document 36 - Réponse à la demande de renseignements no 5 du RTIEÉ (sous pli confidentiel)

B-0314 27/09/2023

Dépôt des réponses d'Énergir aux demandes de renseignements de la Régie et des intervenants

B-0316 27/09/2023

Énergir-T, Document 37 - Réponse à la demande de renseignements no 12 de la Régie

B-0317 27/09/2023

Énergir-T, Document 38 - Réponse à la demande de renseignements no 6 de la FCEI

B-0318 27/09/2023

Énergir-T, Document 39 - Réponse à la demande de renseignements no 4 du GRAME

B-0320 05/10/2023

Énergir n’entend pas déposer de demande de renseignements à l’égard de la preuve du RTIEÉ - Phase 2

B-0359 13/11/2023

Énergir-T, Document 40 - Réponse à la demande de renseignements no 8 de la FCEI (version caviardée)

B-0360 13/11/2023

Énergir-T, Document 41 - Réponse à la demande de renseignements no 7 du RTIEÉ

B-0361 14/11/2023

Énergir-T, Document 40 - Réponse à la demande de renseignements no 8 de la FCEI (sous pli confidentiel)

B-0373 01/12/2023

Dépôt d'Énergir de ses réponses à la demande de renseignements rectifiée du RTIEÉ

B-0374 01/12/2023

Énergir-T, Document 42 - Réponses d'Énergir à la demande de renseignements rectifiée no 8 du RTIEÉ

B-0396 14/12/2023

Dépôt des réponses d'Énergir à la demande de renseignements no 16 de la Régie

B-0397 14/12/2023

Énergir-T, Document 43 - Réponse à la demande de renseignements no 16 de la Régie

B-0405 10/01/2024

Énergir n'a aucune demande de renseignements à formuler aux intervenants

B-0408 19/01/2024

Dépôt d'Énergir de ses réponses à la demande de renseignements no 17 de la Régie

B-0410 19/01/2024

Énergir-T, Document 44 - Réponse à la demande de renseignements no 17 de la Régie (version caviardée)

B-0411 19/01/2024

Énergir-T, Document 44 - Réponse à la demande de renseignements no 17 de la Régie (sous pli confidentiel)

B-0202 06/07/2023

Ordre du jour de la séance de travail du 11 juillet 2023

B-0234 17/07/2023

Énergir-G, Document 6 - Liste des présences à la séance de travail portant sur l’établissement des tarifs du service d’équilibrage

B-0235 17/07/2023

Énergir-G, Document 5 - Présentation : Établissement des tarifs du service d’équilibrage (séance de travail du 11 juillet 2023)

B-0242 07/08/2023

Planification de l’audience ainsi que la version révisée de la pièce Énergir-H, Document 7

B-0253 15/08/2023

Dépôt des curriculum vitae des témoins à l'emploi d'Énergir

B-0254 15/08/2023

Énergir-G, Document 7 - Curriculum vitae des témoins à l'emploi d'Énergir

B-0264 21/08/2023

Planification de l'audience d'Énergir

B-0265 25/08/2023

Transmission des disponibilités d'Énergir

B-0280 07/09/2023

Dépôt de la présentation d'Énergir en vue de l'audience du 7 septembre

B-0283 07/09/2023

Énergir-H, Document 9 - Présentation intitulée « Besoins en approvisionnement pour la clientèle interruptible », audience du 7 septembre 2023

B-0285 08/09/2023

Énergir-T, Document 27 - Réponse à l’engagement no 1 (demandé par la FCEI)

B-0286 08/09/2023

Énergir-T, Document 28 - Réponse à l’engagement no 2 de la Régie

B-0287 11/09/2023

Énergir dépose un document auquel l'ACIG fait référence dans sa réponse à une demande de renseignements

B-0288 11/09/2023

Document intitulé : National Standard Practice Manual for Assessing Cost-Effectiveness of Energy Efficiency Resources (version 2020)

B-0290 11/09/2023

Énergir-T, Document 33 - Réponse à l’engagement no 7

B-0292 11/09/2023

Énergir-T, Document 29 - Réponse à l’engagement no 3 (demandé par la Régie)

B-0293 11/09/2023

Énergir-T, Document 30 - Réponse à l’engagement no 4

B-0294 11/09/2023

Énergir-T, Document 32 - Réponse aux engagements no 6.1 et 6.2

B-0296 12/09/2023

Énergir-T, Document 31 - Réponse à l’engagement no 5 (demandé par la Régie)

B-0297 12/09/2023

Dépôt du plan d'argumentation d'Énergir

B-0298 12/09/2023

Plan d'argumentation d'Énergir

B-0299 14/09/2023

Précision d'Énergir quant à l'article 14.4.2.7 des CST

B-0319 04/10/2023

Énergir confirme qu’elle sera présente aux bureaux de la Régie pour l’audience du 6 octobre 2023

B-0321 06/10/2023

Énergir-G, Document 10 - Présentation d'Énergir

B-0322 06/10/2023

Énergir-G, Document 9 - Curriculum vitae des témoins de l’audience du 6 octobre 2023

B-0281 07/09/2023

Affidavit véracité des faits allégués - Caroline Dallaire

B-0313 26/09/2023

Commentaires d'Énergir sur les demandes de remboursement de frais

B-0337 19/10/2023

Commentaires d'Énergir à l'égard des demandes de remboursement de frais

B-0403 21/12/2023

Commentaire d'Énergir sur les demandes de remboursement de frais

B-0418 04/03/2024

Commentaires d'Énergir sur les demandes de remboursement de frais des intervenants

B-0406 12/01/2024

Énergir dépose ses commentaires en lien avec les demandes de suspension