Électricité - Fiabilité du réseau de transport

• HQCMÉ - Suivi administratif de la décision D-2020-167 (13 novembre 2023)

2024

• HQCMÉ - D-2019-101 - Lettre concernant le suivi administratif de la tenue des rencontres d'information (17 avril 2024)
• HQCMÉ - Liste des participants à la rencontre (17 avril 2024) (10 mars 2023)
• HQCMÉ - Présentation Power Point de la rencontre d’information du 28 mars 2024 (17 avril 2024)

2023

• HQCMÉ - D-2019-101 - Lettre concernant le suivi administratif de la tenue des rencontres d'information  (10 mars 2023)
• HQCMÉ - Liste des participants à la rencontre  (10 mars 2023)
• HQCMÉ - Présentation Power Point de la rencontre d’information du 9 mars 2023  (10 mars 2023)

2022

• HQCMÉ - D-2019-101 - Lettre concernant le suivi administratif de la tenue des rencontres d'information  (1er mars 2022)
• HQCMÉ - Liste des participants à la rencontre  (1er mars 2022)
• HQCMÉ - Présentation Power Point de la rencontre d’information du 22 février 2022  (1er mars 2022)

2021

• HQCMÉ - D-2019-101 - Lettre concernant le suivi administratif de la tenue des rencontres d'information  (20 avril 2021)
• HQCMÉ - Liste des participants à la rencontre  (19 avril 2021)
• HQCMÉ - Présentation Power Point de la rencontre d’information du 3 février 2021  (19 avril 2021)

• Régie - Conformité du glossaire relatif aux norme de fiabilité  (9 janvier 2020)
• HQCMÉ - D-2019-043 - Lettre concernant le dépôt par HQCMÉ du Glossaire relatif aux normes de fiabilité  (8 janvier 2020)
• HQCMÉ - Glossaire relatif aux normes de fiablité_version française  (8 janvier 2020)
• HQCMÉ - Glossaire relatif aux normes de fiablité_version anglaise  (8 janvier 2020)

• HQD - Suivi de la décision D-2018-149 relatif à la mise à jour statutaire du Registre  (17 décembre 2020)
• Régie - Suivi de la décision D-2018-149 relatif à la mise à jour statutaire du Registre  (11 décembre 2020)

• HQCMÉ - Réponses à la demande de renseignements no 1 de la Régie  (8 février 2019)
• Régie - Demande de renseignements no 1 adressée au Coordonnateur  (23 janvier 2019)
  • Lettre de dépôt
• HQCMÉ - Rapport en suivi administratif de la décision D-2018-098 relatif à l’encadrement du rétablissement de la fréquence à la suite de l’activation du programme de délestage en sous-fréquence  (31 octobre 2018)
  • Lettre de dépôt

• HQCMÉ - Lettre concernant les normes de fiabilité et la modalité d'application du défaut triphasé  (14 février 2019)
• Régie - La Régie demande au Coordonnateur de confirmer, que la correspondance du 27 juin 2018 et le dépôt des normes FAC-010-3 et FAC-011-3 en date du 21 décembre 2018, constituent la réponse du Coordonnateur  (6 février 2019)
• Régie - La Régie accorde au Coordonnateur un délai supplémentaire pour répondre à l'ordonnance du paragraphe 113 de la décision D-2017-110  (10 août 2018)
• HQCMÉ - Lettre concernant les normes de fiabilité et la modalité d'application du défaut triphasé  (27 juin 2018)

• HQCMÉ - Lettre concernant la norme PRC-026-1  (1er août 2018)

• HQCMÉ - Lettre confirmant qu'Hydro-Québec donnera suite à la demande de la Régie d'ici la fin de l'année 2016  (7 décembre 2016)
• RÉGIE - Lettre concernant la désignation du Coordonnateur de la fiabilité au Québec  (27 octobre 2016)

Suivi administratif de la décision D-2007-142 rendue dans la demande relative à la désignation de coordonnateur de la fiabilité au Québec

Rapport annuel 2022

• DPCMÉER - Rapport annuel 2022 sur l'application du Code de conduite du Coordonnateur de la fiabilité  (19 juin 2023)
  • Lettre de dépôt

Rapport annuel 2021

• Régie - Lettre concernant le rapport annuel 2021 (17 janvier 2023)
• DPCMÉER - Réponses à la demande de renseignements numéro 1 de la Régie relative au dépôt du rapport annuel 2021  (28 octobre 2022)
  • Lettre de dépôt
• Régie - Demande de renseignements numéro 1 de la Régie relative au dépôt du rapport annuel 2021  (17 octobre 2022)
  • Lettre de dépôt
• DPCMÉER - Rapport annuel 2021 sur l'application du Code de conduite du Coordonnateur de la fiabilité  (21 juin 2022)
  • Lettre de dépôt

Rapport annuel 2020

• Régie - Lettre concernant le rapport annuel 2020 (2 juin 2022)
  
  
• DPCMÉER - Réponses à la demande de renseignements numéro 1 de la Régie  (13 mai 2022)
  • Lettre de dépôt
• Régie - Demande de renseignements numéro 1 de la Régie relative au dépôt du rapport annuel 2020  (9 mai 2022)
  • Lettre de dépôt
• DPCMÉER - Rapport annuel 2020 sur l'application du Code de conduite du Coordonnateur de la fiabilité  (30 juin 2021)
  • Lettre de dépôt

Rapport annuel 2019

• Régie - Lettre concernant le rapport annuel 2019 (12 novembre 2020)
  
• HQCMÉ - Rapport annuel 2019 sur l'application du Code de conduite du Coordonnateur de la fiabilité  (26 juin 2020)
  • Lettre de dépôt

Rapport annuel 2018

• Régie - Lettre concernant le rapport annuel 2018  (13 septembre 2019)
• HQCMÉ - Rapport annuel 2018 sur l'application du Code de conduite du Coordonnateur de la fiabilité  (27 juin 2019)
  • Lettre de dépôt

Rapport annuel 2017

• Régie - Lettre concernant le rapport annuel 2017  (4 juillet 2018)
• HQCMÉ - Rapport annuel 2017 sur l'application du Code de conduite du Coordonnateur de la fiabilité  (29 juin 2018)
  • Lettre de dépôt

Rapport annuel 2016

• Régie - Lettre concernant le rapport annuel 2016  (19 septembre 2017)
• HQCMÉ - Rapport annuel 2016 sur l'application du Code de conduite du Coordonnateur de la fiabilité  (22 juin 2017)
  • Lettre de dépôt

Rapport annuel 2015

• Régie - Lettre concernant le rapport annuel 2015  (28 octobre 2016)
• HQCMÉ - Réponses à la demande de renseignements numéro de la Régie  (14 juillet 2016)
  • Lettre de dépôt
• RÉGIE - Demande de renseignements numéro 1 de la Régie relative au rapport annuel 2015  (4 juillet 2016)
  • Lettre de dépôt
• HQCMÉ - Rapport annuel 2015 sur l'application du Code de conduite du Coordonnateur de la fiabilité  (13 juin 2016)
  • Lettre de dépôt

Rapport annuel 2014

• RÉGIE - Lettre concernant le rapport annuel 2014  (22 juillet 2015)
• HQCMÉ - Réponses à la demande de renseignements numéro 1 de la Régie - révisé  (17 juin 2015)
  • Lettre de dépôt
• HQCMÉ - Réponses à la demande de renseignements numéro 1 de la Régie  (9 juin 2015)
  • Rapport annuel 2014 - version corrigée
  • Lettre de dépôt
    
• RÉGIE - Demande de renseignements numéro 1 de la Régie relative au rapport annuel 2014  (22 mai 2015)
  • Lettre de dépôt
• HQCMÉ - Rapport annuel 2014 sur l'application du Code de conduite du Coordonnateur de la fiabilité  (17 avril 2015)
  • Lettre de dépôt

Rapport annuel 2013

• RÉGIE - Lettre concernant le rapport annuel 2013  (21 octobre 2014)
• HQCMÉ - Rapport annuel 2013 sur l'application du Code de conduite du Coordonnateur de la fiabilité  (8 mai 2014)

Rapport annuel 2012

• HQCMÉ - Rapport annuel 2012 sur l'application du Code de conduite du Coordonnateur de la fiabilité  (3 juin 2013)

Rapport annuel 2011

• RÉGIE - Lettre concernant le rapport annuel 2011  (19 octobre 2012)
• HQCMÉ - Rapport annuel 2011 sur l'application du Code de conduite du Coordonnateur de la fiabilité  (11 mai 2012)
  • Annexe A - Organigramme
  • Annexe B - Liste des unités

Rapport annuel 2010

• HQCER - Rapport annuel 2010 sur l'application du Code de conduite du Coordonnateur de la fiabilité  (16 mai 2011)

Rapport annuel 2009

• HQCER - Rapport annuel 2009 sur l'application du Code de conduite du Coordonnateur de la fiabilité  (11 juin 2010)

Rapport annuel 2008

• HQCMÉ - Rapport annuel 2008 sur l'application du Code de conduite du Coordonnateur de la fiabilité  (12 mai 2009)