Différentes parties

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HQT - Demande du Transporteur afin de modifier ses tarifs et conditions de transport d’électricité à compter du 1er janvier 2008

Innergex énergie renouvelable inc.

Listes des pièces

(A) Régie de l’énergie

(B) Demandeur

(C) Intervenants

(D) Observations

Liens rapides

Nous joindre

HQT - Demande du Transporteur afin de modifier ses tarifs et conditions de transport d’électricité à compter du 1er janvier 2008

(A) Régie de l’énergie

Décisions

Décision D-2007-80 – Décision procédurale

Décision D-2007-101

D-2007-143 – Décision relative à la demande de tarifs provisoires à compter du 1er janvier 2008

Décision D-2008-019

Décisio D-2008-027

Décision D-2008-049 – Décision sur le frais

Décision D-2007-109 - Décision relative à la demande de traitement confidentiel de certaines pièces des dossiers R‑3640‑2007 et R-3641-2007

Demande de renseignements

Dépôt de la demande de renseignements no 1 adressée à UC et UC-RCNREQ

Demande de renseignements numéro 1 adressée à UC

Demande de renseignements numéro 1 adressée à UC-RNCREQ

Demande de renseignements numéro 1 adressée à UC-RNCREQ

Demande de renseignements no 2 adressée à HQT

Dépôt de la demande de renseignements no 2 adressée à HQT

Demande de renseignements no 1 adressée à HQT

Dépôt de la demande de renseignements no 1 adressée à HQT

Demande de renseignements numéro 1 adressée à l’ACEF de Québec.

Dépôt de la demande de renseignements numéro 1 adressée à l’ACEF de Québec.

Demande de renseignements numéro 1 adressée à EBM

Dépôt de la demande de renseignements numéro 1 adressée à EBM

Demande de renseignements numéro 1 adressée à l’AQCIE-CIFQ

Dépôt de la demande de renseignements numéro 1 adressée à l’AQCIE-CIFQ

Demande de renseignements numéro 1 adressée à OC

Dépôt de la demande de renseignements numéro 1 adressée à OC

Demande de renseignements numéro 1 adressée à la FCEI

Dépôt de la demande de renseignements numéro 1 adressée à la FCEI

Audience

Informations requises pour la planification de l’audience

Calendrier de l’audience

Notes sténographiques de l’audience du 12 novembre 2007

Notes sténographiques de l’audience du 13 novembre 2008

Notes sténographiques de l’audience du 14 novembre 2009

Notes sténographiques de l’audience du 15 novembre 2010

Notes sténographiques de l’audience du 16 novembre 2011

Notes sténographiques de l’audience du 19 novembre 2012

Notes sténographiques de l’audience du 20 novembre 2013

Notes sténographiques de l’audience du 27 novembre 2014

Notes sténographiques de l’audience du 28 novembre 2015

NYISO, Technical bulletin, 084, 11/30/2001

Preuves écrites

Document retourné au GRAME suite à la décision du président de la formation lors de l’audience du 19/11/2007 quant à la radiation de cette partie du mémoire

Correspondance

La Régie demande aux intervenants de lui transmettre leurs commentaires sur la requête interlocutoire de HQT d’ici le 14 décembre 2007 à 12h.

La Régie demande au Transporteur de déposer les modifications au texte des Tarifs et conditions

Autres catégories

La Régie demande à HQT de transmettre ses commentaires sur les demandes de frais d’ici le 18 janvier 2008

La Régie demande à l’ACEF de Québec et à l’UC de présenter séparément deux demandes de remboursement de frais pour les dossiers R-3640-2007 et R-3641-2007

Commentaires

Commentaires demandées aux intervenants concernant les mises à jour de certaines pièces d’HQT

(B) Demandeur

Demande

Demande

Dépôt de la demande

HQT-1, document 1 – Présentation de la demande du Transporteur

HQT-1, document 2 – Suivi des demandes de la Régie de l’énergie

HQT-2, document 1 – Organigrammes

HQT-2, document 2 – Publications d’Hydro-Québec

HQT-3, document 1 –Réglementation de la performance du Transporteur

HQT-4, document 1 – Principes réglementaires et méthodes d’établissement du coût du service

HQT-4, document 2 – Conventions, méthodes et pratiques comptables autorisées par la Régie de l’énergie

HQT-4, document 2.1 – Couverture des ventes en dollars américains – Suivi de la décision D-2007-08

HQT-4, document 3 – Modalités de disposition du compte d’écart des revenus des services de transport de point à point

HQT-4, document 4 – Compte de frais reportés – Redevance au Fonds vert

HQT-5, document 1 – Revenus requis du Transporteur 2006-2008

HQT-5, document 2 – revenus requis du Transporteur 2006-2008 excluant l’intégration des actifs de télécommunications en 2008

HQT-6, document 1 – Évolution des dépenses nécessaires à la prestation du service 2006-2008

HQT-6, document 1.1 – Efficience du Transporteur

HQT-6, document 1.2 –Rapport d’étape sur la mise en œuvre du plan d’efficience de TransÉnergie

HQT-6, document 2 – Charges brutes directes

HQT-6, document 3 – Charges de services partagés

HQT-6, document 3.1 – Données financières – Groupe Technologie

HQT-6, document 3.2 – Données financières – Centre de services partagés

HQT-6, document 3.3 – Données financières – Unités corporatives d’Hydro-Québec

HQT-6, document 4 – Coûts capitalisés

HQT-6, document 5 – Facturation interne émise