Différentes parties

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HQT - Demande de modification des tarifs et conditions des services de transport pour l'année témoin 2012

Hydro-Québec TransÉnergie

Listes des pièces

(A) Régie de l’énergie

(B) Demandeur

(C) Intervenants

Liens rapides

Nous joindre

HQT - Demande de modification des tarifs et conditions des services de transport pour l'année témoin 2012

(A) Régie de l’énergie

Décisions

Décision D-2011-113 procédurale

D-2011-150 Décsion procédurale relative aux demandes d'intervention, au cadre de la participation des intervenants, aux budgets de participation et aux expertises

Décision D-2011-195 interlocutoire relative à la demande de déclarer provisoires, à compter du 1er janvier 2012, les tarifs proposés des services de transport pour l'année témoin

Décision D-2012-059 finale

Décision D-2012-066 relative à l'approbation des tarifs des services de transport et du texte des Tarifs et conditions des services de transport d'Hydro-Québec

Décision sur les demandes de paiements de frais D-2012-092

Procédure

Avis public

Séance de travail

Planification de la séance de travail

Registre des présences

Réponse aux lettre du Transporteur portant sur le rapport relatif à la séance de travail

La Régie accorde aux participants un délai jusqu'au 16 décembre 2011 pour transmettre tout commentaire supplémentaire concernant le rapport final sur les indicateurs environnementaux

Demande de renseignements

Lettre de dépôt de la demandes de renseignements

Demande de renseignements no 1 adressée à HQT

Lettre accompagnant la demande de renseignement no. 1 adressée à l'ACEF du Québec

Demande de renseignement no. 1 adressée à l'ACEF du Québec

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 1 adressée à l'ACEF de l'Outaouais

Demande de renseignement no. 1 adressée à l'ACEF de l'Outaouais

Lettre accompagnant la demande de renseignement no. 1 adressée à l'AQCIE-CIFQ

Demande de renseignements no. 1 adressée à l'AQCIE-CIFQ

Lettre accompagnant la demande de renseignements no 1 adressée à FCEI

Demande de renseignements no. 1 adressée à FCEI

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 1 adressée à l'UC

Demande de renseignements no. 1 adressée à l'UC

Lettre accompagnant la demande de renseignements no. 1 amendée adressée à l'UC

Demande de renseignements no. 1 amendée adressée à l'UC

Lettre accompagnant la demande de renseignement no. 2 adressée à HQT

Demande de renseignements no. 2 adressée à HQT

Rencontre préparatoire

Lettre de la Régie accordant un délai au Transporteur pour qu'il transmette son argumentation finale et un délai aux intervenants pour y répondre

Audience

Réponse à la lettre de UC du 24 janvier 2012

(B) Demandeur

Demande

Lettre transmettant la demande

Liste des pièces

Demande

HQT-01-01 - Présentation de la demande du Transporteur

HQT-01-02 - Faits saillants de la demande

HQT-01-03 - Suivi des demandes de la Régie de l'énergie

HQT-02-01 - Organigrammes

HQT-03-01 - Efficience

HQT-03-1.1 - Efficience du groupe Technologie

HQT-03-02 - Indicateurs de performance et objectifs corporatifs

HQT-03-03 - Balisage

HQT-04-01 - Principes réglementaires et méthodes d'établissement

HQT-04-02 - Conventions, méthodes et pratiques comptables

HQT-04-03 - Modalités de disposition du compte d'écart du coût de retraite

HQT-04-04 - Compte de frais reportés relatif à l'optimisation de la chaîne d'approvisionnement

HQT-05-01 - Revenus requis du service de transport 2010-2012

HQT-06-01 - Évolution des dépenses nécessaires à la prestation du service 2010-2012

HQT-06-02 - Charges nettes d'exploitation

HQT-06-03 - Autres charges

HQT-07-01 - Évolution de la base de tarification

HQT-07-02 - Base de tarification 2010

HQT-07-03 - Base de tarification 2011

HQT-07-04 - Base de tarification 2012

HQT-08-01 - Politique finanicère et coût du capital pour 2012

HQT-09-01 - Planification du réseau de transport

HQT-09-01.1 - État de la transformation des postes

HQT-09-01.2 - Schéma unifilaire et schémas d'écoulement de puissance - Sous pli confidentiel

HQT-10-01 - Commercialisation des services de transport

HQT-10-02 - Besoins et revenus des services de transport

HQT-11-01 - Méthode de répartition du coût du service

HQT-11-02 - Répartition du coût du service

HQT-12-01 - Tarification des services de transport

HQT-12-02 - Contributions pour les ajouts au réseau de transport

HQT-12-03 - Grille des tarifs et contributions pour les ajouts au réseau

Lettre de transmission de la pièce HQT-1, document 2 révisée

Liste des pièces révisée

HQT-1, Document 2, révisée - Faits saillants de la demande du Transporteur

Liste des pièces révisée du Transporteur

HQT-10, Document 1 révisé - Commercialisation des services de transport