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Accueil Participants - Travaux réglementaires Décisions Décisions - Année 2010

Décisions - Année 2010

23 décembre 2010

No : D-2010-165

Objet : D-2010-165 - Décision finale
Dossier : R-3742-2010, pièce A-0009 HQT - Projet du Transporteur d'intégration des parcs éoliens de l'appel d'offres A/0 2005-03 au réseau de transport d'Hydro-Québec
22 décembre 2010

No : D-2010-161

Objet : D-2010-161 - Décision finale
Dossier : R-3744-2010, pièce A-0005 Demande du Transporteur et du Distributeur relative au poste de Saint-Bruno-de-Montarville
17 décembre 2010

No : D-2010-158

Objet : D-2010-158 - Décision procédurale portant sur les demandes d'intervention, les budgets de participation, les enjeux et l'échéancier du dossier
Dossier : R-3746-2010, pièce A-0005 Demande de Hydro-Québec Distribution relative au projet CATVAR
14 décembre 2010

No : D-2010-156

Objet : Décision finale D-2010-156
Dossier : R-3743-2010, pièce A-0005 HQT-HQD - Demande du Transporteur et du Distributeur relative au poste de Neubois
16 novembre 2010

No : D-2010-146

Objet : D-2010-146 - Décision procédurale
Dossier : R-3748-2010, pièce A-0001 Demande d'approbation du plan d'approvisionnement 2011-2020 du Distributeur
28 octobre 2010

No : D-2010-140

Objet : D-2010-140 - Décision procédurale portant sur les demandes d'intervention, les modalités d'examen de la demande ainsi que l'échéancier du dossier et la demande de traitement confidentiel
Dossier : R-3742-2010, pièce A-0003 HQT - Projet du Transporteur d'intégration des parcs éoliens de l'appel d'offres A/0 2005-03 au réseau de transport d'Hydro-Québec
27 octobre 2010

No : D-2010-138

Objet : Décision - D-2010-138
Dossier : R-3739-2010, pièce A-0005 Demande d'autorisation d'Hydro-Québec dans ses activités de transport d'électricité du budget des investissements 2011 pour les projets dont le coût individuel est inférieur à 25 millions de dollars
29 septembre 2010

No : D-2010-132

Objet : D-2010-132 - Décision finale
Dossier : R-3736-2010, pièce A-0005 Demande du Transporteur et du Distributeur relative au poste Limoilou
3 septembre 2010

No : D-2010-119

Objet : Décision D-2010-119 sur les demandes d'intervention et les budgets de participations
Dossier : R-3739-2010, pièce A-0002 Demande d'autorisation d'Hydro-Québec dans ses activités de transport d'électricité du budget des investissements 2011 pour les projets dont le coût individuel est inférieur à 25 millions de dollars
12 août 2010

No : D-2010-111

Objet : Décision D-2010-111 finale
Dossier : R-3737-2010, pièce A-0005 Demande afin d'obtenir l'autorisation pour acquérir le terrain et l'édifice du bureau d'affaires de l'ouest de Montréal (Gaz Métro)
Québec

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Blanko