Différentes parties

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HQD - Demande d'autorisation du projet Lecture à distance - Phases 2 et 3

Hydro-Québec Distribution

Listes des pièces

(A) Régie de l’énergie

(B) Demandeur

(C) Intervenants

(D) Observations

Liens rapides

Nous joindre

HQD - Demande d'autorisation du projet Lecture à distance - Phases 2 et 3

(A) Régie de l’énergie

Demande

Accusé reception des documents relatifs à la demande

Procédure

Lettre accompagnant l'avis public

Avis public

La Régie modifie l'échéancier du dossier

Décisions

D-2013-196 - Décision sur acquisition et mise en place d'équipements télécommunication dans certaines régions de la phase 2 et sur les installations d'HQ

D-2014-004 - Décision sur les demandes d'intervention, les enjeux, le calendrier et les modalités de traitement du dossier

D-2014-016 - Décision interlocutoire sur les objections du Distributeur à certaines demandes de renseignements des intervenants et sur l'intervention du GRAME au dossier

D-2014-030 -Décision procédurale sur la confidentialité de certains documents et les contestations du GRAME et de SÉ/AQLPA aux réponses données par le Distributeur à leurs demandes de renseignements

D-2014-057 - Décision sur la demande en radiation de certaines parties des pièces déposées par l'ACEFO, le GRAME, SÉ-AQLPA et l'UC et sur les demandes d'ordonnance de SÉ-AQLPA à l'égard du Distributeur

D-2014-072 - Décision sur les demandes d'autorisation prioritaires d'Hydro-Québec

D-2014-101 - Décision finale

D-2014-101R - Rectification de la décision D-2014-101

D-2014-153 - Décision sur les demandes de paiement de frais

Demande de renseignements

La Régie accepte de reporter la date limite pour le dépôt des demandes de renseignements.

Lettre accompagnant la demande de renseignemenst no. 1 à HQD

Demande de renseignemenst no. 1 à HQD

Séance de travail

La Régie accepte de reporter la séance de travail prévue pour le 13 février 2014

Liste des engagements pris par le Distributeur

Audience

Informations requises pour la planification de l'audience

Lettre de la Régie concernant la planification de l'audience

Lettre accompagnant le calendrier de l'audience

Calendrier de l'audience - 9 avril au 14 avril 2014

Notes sténographiques de l'audience du 9 avril 2014 (volume 1)

Extraits de la pièce HQD-1, document 1 provenant du dossier R-3770-2011

Page 30 de la pièce HQD-1, document 1 provenant du dossier R-3770-2011

Notes sténographiques de l'audience du 10 avril 2014 (volume 2)

Notes sténographiques de l'audience du 11 avril 2014 (volume 3)

Notes sténographiques de l'audience du 14 avril 2014 (volume 4)

(B) Demandeur

Demande

Lettre accompagnant la demande

Liste des pièces

Demande

HQD-01-01 - Projet Lecture à distance - phases 2 et 3

HQD-01-02 - Projet lecture à distance - Phase Suivi de la décision D-2012-127

Lettre confirmant la diffusion de l'avis public

Lettre informant la régie que Me Marie-Josée Hogue représente Hydro-Québec Distribution

Changement d'adresse de Me Marie-Josée Hogue

Liste des pièces

Le Distributeur prévoit déposer, sous pli confidentiel, une entente avec les intervenants CANWISP, Forsak Technocom inc. et Communautel inc.

Liste de pièces révisée

Demandes d'intervention

Commentaires du Distributeur sur les demandes d'intervention

Preuves écrites

HQD dépose le complément de preuve et le rapport trimestriel

HQD-01-1.1 - Suivi de la décision D-2014-004 - complément de preuve

HQD-01-03 - Suivi trimestriel au 31 décembre 2013 - projet de lecture à distance-phase 1, suivi de la décision D-2012-127

HQD-01-01.1-Complément de preuve révisé

Lettre du Distributeur demandant le rejet de certaines portions de la preuve des intervenants

Demande de renseignements

Répliques aux demandes de renseignements formulées par le GRAME et SÉ-AQLPA

Délai pour le dépôt des réponses aux demandes de renseignements

Lettre accompagnant les réponses aux demandes de renseignements

Liste des pièces révisée

Affidavit de M. Abiad

Affidavit de M. Gévry

Affidavit de M. Gohar

Affidavit de M. Khan

HQD-02-01 - Réponses du Distributeur la la demande no 1 de la Régie

HQD-02-02 - Réponses du Distributeur à la demande no 1 de l'ACEFO

HQD-02-07.1 - Réponses du Distributeur à la demande no 1 de UC - première partie

HQD-02-07.2 - Réponses du Distributeur à la demande no 1 de UC - deuxième partie

HQD-02-04 - Réponses du Distributeur à la demande no 1 du GRAME

HQD-02-05 - Réponses du Distributeur à la demande no 1 de OC

HQD-02-06 - Réponses du Distributeur à la demande no 1 de SÉ/AQLPA

HQD-02-01 - Réponses du Distributeur à la demande no 1 de la Régie - réponse 1.1 confidentielle

HQD-02-1 - Réponses du Distributeur à la demande no 1 de la Régie - page 7 révisée

HQD-02-4.1 - Complément de réponse du Distributeur à la demande no 1 du Grame

HQD-02-6.1 - Compléments de réponse du Distributeur à la demande no 1 de S.É.-AQLPA

Séance de travail