Différentes parties

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TEQ - Demande relative au Plan directeur en transition, innovation et efficacité énergétiques du Québec 2018-2023

Transition énergétique Québec

Listes des pièces

(A) Régie de l’énergie

(B) Demandeur

(C) Intervenants

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TEQ - Demande relative au Plan directeur en transition, innovation et efficacité énergétiques du Québec 2018-2023

(A) Régie de l’énergie

Demande

La Régie accuse réception des documents relatifs à la demande

GM,J, Document 3 - Plan global en efficacité énergétique horizon 2019-2023 (pièce B-0152 du dossier R-4018-2017 Phase 2)

GM-J, Document 5 - Plan global en efficacité énergétique – Horizon 2019-2020 : fiches des programmes (selon l’ancienne nomenclature) (pièce B-0153 du dossier R-4018-2017 Phase 2)

GM-T, Document 1 - Réponse à la demande de renseignements no 1 de la Régie (pièce B-0160 du dossier R-4018-2017 Phase 2)

GM-T, Document 9 - Réponse à la demande de renseignements no 2 de la Régie (version caviardée) (pièce B-0210 du dossier R-4018-2017 Phase 2)

Le Rapport administratif de suivi des évaluations des programmes du PGEÉ d’Énergir

HQD-10, document 1 - Interventions en efficacité énergétique (pièce B-0026 du dossier R-4057-2018)

Rapport de la Régie dans le cadre du Suivi 2018 des évaluations des programmes du PGEÉ d'énergir

Décisions

Décision D-2018-074 - Décision procédurale - Avis public et preuve complémentaire

Décision D-2018-095 provisoire et procédurale

D-2018-111 - Décision procédurale sur les budgets de participation

Décision D-2018-157 - Décision procédurale – Demande du RNCREQ, preuve complémentaire des mises en cause et calendrier de traitement du dossier

D-2018-170 - Décision procédurale sur les budgets de participation et le cadre d'examen relatifs à l'approbation des programmes et mesures sous la responsabilité des distributeurs d'énergie (aspect 2)

D-2019-008 - Décision sur les contestations des réponses de TEQ et des mises en cause aux demandes de renseignements dans le cadre de l'aspect 2

Décision D-2019-025 - Décision sur le fond sur certains programmes et mesures en efficacité énergétique sous la responsabilité d'HQD nécessitant ou non une approbation en vertu du premier alinéa de l'article 85.41 de la Loi sur la Régie de l'énergie

Faits saillants de l’Avis A-2019-01 et de la décision D-2019-088 de la Régie de l’énergie

D-2019-136 - Décision sur les demandes de paiement de frais des intervenants

D-2019-136R - Rectification de la décision D-2019-136

Procédure

Avis public

La Régie invite les intervenants à commenter le calendrier de traitement de l'aspect 1 du dossier

La Régie révise le calendrier procédural de l'aspect 1 du dossier

La Régie permet aux intervenants d'amender leur budget de participation pour le traitement de l'aspect 2 du dossier

La Régie accorde à TEQ le délai demandé pour le dépôt de ses réponses à la demande de renseignements no 4 dans le cadre de l'aspect 1 du dossier et maintient le calendrier prévu pour le traitement du dossier

Audience

Demande de complément de preuve de la Régie à TEQ relative aux programmes et mesures sous la responsabilité des distributeurs d’énergie (déposé par Me Louise Rozon)

Procès-verbal de l'audience du 27 juin 2018

La Régie transmet un CD-ROM au sténographe pour fins de transcription.

Demande de complément de preuve amendée

Notes sténographiques de l'audience du 27 juin 2018 - Volume 1

La Régie convoque les participants à une audience suite aux contestations de certaines réponses de TEQ aux demandes de renseignements

Ajout à la correspondance du 12 septembre 2018 (A-0027)

Notes sténographiques de l'audience du 20 septembre 2018 - Volume 2

Procès-verbal de l'audience du 20 septembre 2018

Notes sténographiques de l'audience du 21 septembre 2018 - Volume 3

Procès-verbal de l'audience du 21 septembre 2018

La Régie précise l'ordre du jour des aspects 1 et 2 du dossier pour l'audience du 26 septembre 2018

Procès-verbal de l'audience du 26 septembre 2018

Notes sténographiques de l'audience du 26 septembre 2018 - Volume 4

La Régie informe les participants qu'elle maintient les dates déjà prévues au calendrier des 18 et 19 octobre 2018 pour la tenue d'une audience

Dépôt du calendrier de l'audience

Calendrier de l'audience

Notes sténographique de l'audience du 18 octobre 2018 - volume 5

Procès-verbal de l'audience du 18 octobre 2018

Notes sténographique de l'audience du 19 octobre 2018 - volume 6

Procès-verbal de l'audience du 19 octobre 2018

Informations requises aux fins de la planification de l'audience

La Régie informe RTIEÉ qu'elle maintient le calendrier d'audience

Dépôt du calendrier d'audience

Calendrier de l'audience

Extrait du rapport final d’Econoler, en date du 14 décembre 2016, relatif à l’évaluation du programme PE212 – Chauffe-eau à condensation (déposé par Me Amélie Cardinal)

Extrait du rapport d’évaluation d’Econoler, en date du 13 décembre 2018, relatif à l’évaluation du volet PE233 – Rénovations écoénergétiques (déposé par Me Amélie Cardinal)

Extrait du rapport d’évaluation d’Econoler, en date du 21 décembre 2018, relatif à l’évaluation du volet PE235 – Nouvelle construction efficace (déposé par Me Amélie Cardinal)

Notes sténographiques de l'audience du 21 mars 2019 - Volume 7

Procès-verbal de l'audience du 21 mars 2019

Page 35 du rapport de Dunsky Expertise en énergie, en date du 5 mai 2016, sur les potentiels de transformation de marché (déposé par Me Amélie Cardinal)

Extrait du rapport final de SOM de mars 2018 sur le programme « Sensibilisation intégrée » dont l’année 2017 a été évaluée (déposé par Me Amélie Cardinal)

Extrait du rapport final de SOM d’août 2016 sur le programme « Produits Mieux consommer – Éclairage résidentiel » dont les années 2013 à 2015 ont été évaluées (déposé par Me Amélie Cardinal)

Pages 52 et 59 de l’annexe 3 : Devis – no appel de propositions 15937582 (déposé par Me Amélie Cardinal)

Extrait du rapport final de SOM de mai 2017 sur le programme « Sensibilisation intégrée » dont l’année 2016 a été évaluée (déposé par Me Amélie Cardinal)

Page 117 de la décision D-2012-024 rendue le 8 mars 2012 dans le dossier R-3776-2011 (déposé par Me Amélie Cardinal)

Notes sténographiques de l'audience du 22 mars 2019 - Volume 8

Procès-verbal de l'audience du 22 mars 2019

Notes sténographiques de l'audience du 25 mars 2019 - Volume 9

Procès-verbal de l'audience du 25 mars 2019

Notes sténographiques de l'audience du 26 mars 2019 - Volume 10

Procès-verbal de l'audience du 26 mars 2019

Notes sténographiques de l'audience du 27 mars 2019 - Volume 11

Procès-verbal de l'audience du 27 mars 2019

Notes sténographiques de l'audience du 28 mars 2019 - Volume 12

Procès-verbal de l'audience du 28 mars 2019

Dépôt du calendrier de l'audience qui se poursuivra du 2 au 5 avril 2019

Calendrier de l'audience du 2 au 5 avril 2019

Procès-verbal de l'audience du 2 avril 2019