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HQT - Demande relative à la modification des tarifs et conditions de services de transport d'Hydro-Québec à compter du 1er janvier 2009

Hydro-Québec TransÉnergie

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(A) Régie de l’énergie

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HQT - Demande relative à la modification des tarifs et conditions de services de transport d'Hydro-Québec à compter du 1er janvier 2009

(A) Régie de l’énergie

Décisions

D-2009-008 – Décision procédurale Phase 2

D-2009-051 - Décision sur les demandes d’intervention

D-2009-056 - Décision sur le processus d’examen et le calendrier d’audience

D-2009-093 - Décision concernant une demande de délai additionnel pour donner suite à la décision D-2009-071

D-2009-097 - Décision concernant une demande de report de l’audience

D-2009-139 - Décision concernant la recevabilité des rapports d’expertise déposés par le Transporteur

D-2010-058 - Décision sur le processus d’examen et le calendrier d’audience

D-2010-080 - Décision sur les objections du Transporteur à répondre à certaines demandes de renseignements

D-2010-081 Décision sur les budgets prévisionnels et l’octroi de frais intérimaire

D-2010-120 - Décision sur les objections du Transporteur à répondre à certaines demandes de renseignements

D-2011-010 - Décision relative à la demande de traitement confidentiel de certaines pièces

D-2012-010 - Décison relative aux modifications du texte des Tarifs et conditions en lien avec les ordonnances 890, 890-A, 890-B, 890-C et 890-D de la FERC

D-2012-043 - Décision sur les frais des intervenants

D-2012-069 - Décision relative à l’approbation des tarifs des services de transport et du texte des Tarifs et conditions des services de transport d’Hydro-Québec

Demande amendée

La Régie accueille la demande du Transporteur et reporte le dépôt de la preuve supplémentaire

Demandes d'intervention

La Régie demande aux intéressés de compléter leur demande d’intervention

Rencontre préparatoire

La Régie informe le Transporteur et les intéressés que le dépôt de la proposition relative aux modalités d’application et d’implantation sera discutée lors de la rencontre préparatoire du 30 avril 2009

Ordre du jour de la rencontre préparatoire

Notes sténographiques de la rencontre préparatoire du 30 avril 2009 - Volume 1

Informations requises pour la rencontre préparatoire d’ici le 4 mars 2010

La Régie demande aux participants d’indiquer leurs disponibilités pour la tenue d’une rencontre préparatoire

La Régie confirme que la rencontre préparatoire aura lieu le 30 avril 2010 à compter de 9h00

Ordre du jour de la rencontre préparatoire du 30 avril 2010

Notes sténographiques de la rencontre préparatoire du 30 avril 2010 - Volume 2

Demande de renseignements

Demande de renseignements no 1 de la Régie au Transporteur

Demande de renseignements no 2 de la Régie au Transporteur

La Régie a pris connaissance des demandes des intervenants concernant les refus du Transporteur de répondre à certaines demandes de renseignements et informe les participants que ces demandes seront débattues lors de l’audience du 6 juillet 2009

Demande de renseignements no 1 de la Régie à EBMI

Demande de renseignements no 1 de la Régie à l'ACEFQ

Demande de renseignements no 1 de la Régie à NLH

Demande de renseignements no 2 de la Régie à NLH

Demande de renseignements no 2 de la Régie à EBMI

Demande de renseignements no 2 de la Régie au RNCREQ

Demande de renseignements no 3 de la Régie au Transporteur

La Régie accorde à EBMI un délai supplémentaire pour transmettre ses demandes de renseignements au Transporteur

Demande de renseignements no 4 de la Régie au Transporteur

Lettre en réponse aux contestations de NLH et EBMI concernant les objections du Transporteur à répondre à certaines de leurs demandes de renseignements

Demande de renseignements no 3 de la Régie à EBMI

Demande de renseignements no 5 de la Régie au Transporteur

Preuves écrites

La Régie accepte les motifs invoqués par le RNCREQ et l’UC et leur demande de préciser la date à laquelle ils estiment être en mesure de transmettre la version amendée du rapport

Commentaires de la Régie suite au dépôt de la preuve de OPG

Réponse aux lettres du RNCREQ et d’UC des 30 juin et 8 juillet 2010 ainsi que la correspondance du Transporteur du 6 juillet 2010

La Régie reporte la date prévue du 10 septembre 2010 pour le dépôt des preuves des intervenants à une date qui sera déterminée ultérieurement

La Régie informe le RNCREQ et l’UC qu’elle rejette la demande au dépôt relatif d’une expertise additionnelle sur l’enjeu relié au processus de planification du réseau

La Régie accuse réception des deux correspondances d’EBMI datées du 21 septembre 2010, par lesquelles cette dernière demande le report du dépôt de sa preuve amendée, et des commentaires du Transporteur afférents à cette demande

La Régie accuse réception des deux correspondances de EBMI datées du 21 septembre 2010, par lesquelles cette dernière demande le report du dépôt de sa preuve amendée, et des commentaires du Transporteur afférents à cette demande (révisé)

La Régie rejette la demande tardive de l’ACEFQ de prolonger le délai pour déposer sa preuve amendée

Lettre de la Régie acceptant l’expertise d’EBMI

Reconnaissance de statut d'expert

La Régie accorde à M. Michel Perrachon le statut d’expert demandé

Lettre de la Régie adressées aux participants concernant les statuts d’experts-conseils

La Régie demande aux participants de transmettre les informations requises en vue de faciliter le traitement des demandes de reconnaissance de statut de témoin expert

Audience

Planification de l'audience de la Régie

La Régie demande aux intervenants de faire parvenir leurs commentaires au sujet de la demande du Transporteur de reporter l’audience du 6 juillet 2009

La Régie reporte l’audience qui devait débuter le 6 juillet 2009 jusqu’à nouvelles instructions

Notes sténographiques de l’audience du 1er juin 2010 - Volume 3

Notes sténographiques de l’audience du 1er juin 2010 révisées - Volume 3

Notes sténographiques de l’audience du 8 juin 2010 - Volume 4

Courriel envoyé à Riopel Boudreau, sténographes, leur mentionnant qu’il y a une erreur dans l’entête gauche de toutes les pages de la transcription de l’audience du 1er juin 2010

La Régie confirme que l’audience se tiendra du 18 au 22 octobre 2010. Toutefois, la Régie demande aux participants de réserver, en plus du 26 octobre 2010, les 27, 28 et 29 octobre 2010 pour la poursuite de l’audience

Planification de l'audience

Calendrier de l'audience

Notes sténographiques de l’audience du 18 octobre 2010 - Volume 1

Notes sténographiques de l’audience du 19 octobre 2010 - Volume 2

Notes sténographiques de l’audience du 20 octobre 2010 - Volume 3

Notes sténographiques de l’audience du 21 octobre 2010 - Volume 4

Notes sténographiques de l’audience du 22 octobre 2010 - Volume 5

Notes sténographiques de l’audience du 26 octobre 2010 - Volume 6

Notes sténographiques de l’audience du 27 octobre 2010 - Volume 7