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HQT - Demande du Transporteur relative à la construction de la ligne à 120 kV du Grand-Brûlé - dérivation Saint-Sauveur

Dossier

R-3960-2016

Demandeur

Hydro-Québec TransÉnergie

Statut

Terminé

Description

HQT - Demande du Transporteur relative à la construction de la ligne à 120 kV du Grand-Brûlé - dérivation Saint-Sauveur

(A) Régie de l’énergie

(B) Demandeur

Demande

B-0001 22/01/2016

Lettre accompagnant la demande

B-0002 22/01/2016

Demande

B-0003 22/01/2016

Liste des pièces

B-0004 22/01/2016

HQT-1, Document 1 - Demande relative à la construction de la ligne à 120 kV du Grand-Brûlé – dérivation Saint-Sauveur

B-0005 22/01/2016

HQT-1, Document 1, Annexe 1 - Schémas unifilaires relatifs au Projet - SOUS PLI CONFIDENTIEL

B-0006 22/01/2016

HQT-1, Document 1, Annexes 2 à 4

B-0007 22/01/2016

HQT-1, Document 2 - Coût détaillés - SOUS PLI CONFIDENTIEL (confidentialité levée le 19 mars 2021 tel que prévu à la décision D-2020-049)

B-0008 22/01/2016

HQT-1, Document 2.1 - Coût détaillés - Version caviardée

B-0009 22/01/2016

Lettre du Transporteur - Amendement à la pièce HQT-1 Document 1

B-0010 22/01/2016

Liste des pièces révisée

B-0011 22/01/2016

HQT-1, Document 1 - Demande relative à la construction de la ligne à 120 kV du Grand-Brûlé - dérivation Saint-Sauveur (tableau 10 révisé)

B-0012 22/01/2016

HQT-1, Document 2, Annexe 1 - Coûts annuels - SOUS PLI CONFIDENTIEL (confidentialité levée le 19 mars 2021 tel que prévu à la décision D-2020-049)

B-0027 15/04/2016

Liste des pièces révisée

B-0037 21/04/2016

Liste des pièces révisée

B-0038 21/04/2016

HQT-1, Document 3 - Analyse technico-économique - SOUS PLI CONFIDENTIEL

B-0039 21/04/2016

HQT-1, Document 3.1 - Analyse technico-économique - Version caviardée

B-0043 06/05/2016

HQT-4, Document 1 - Réplique du Transporteur - Demande d'interdiction de publication

B-0048 06/05/2016

Liste des pièces révisée

B-0052 13/05/2016

HQT-1, Document 1 révisé - Demande relative à la construction de la ligne à 120 kV du Grand-Brûlé – dérivation Saint-Sauveur

B-0098 19/03/2021

Dans sa lettre datée du 17 février 2021, le Transporteur informe la Régie de l'arrêt du traitement confidentiel de la pièce B-0007 et B-0012

B-0099 19/03/2021

HQT-1, Document 2 (pièce B-0007 confidentialité levée suite à la décision D-2020-049)

B-0100 19/03/2021

HQT-1, Document 2, Annexe 1 (pièce B-0012 confidentialité levée suite à la décision D-2020-049)

Demande de renseignements

B-0022 08/04/2016

Lettre accompagnant les réponses à la demande de renseignements no 1 de la Régie

B-0023 08/04/2016

Liste des pièces révisée

B-0024 08/04/2016

HQT-2, Document 1 - Réponses à la demande de renseignements no 1 de la Régie

B-0040 25/04/2016

Le Transporteur propose de déposer ses réponses à toutes les demandes de renseignements ainsi que sa réplique aux argumentaires des intervenants le 5 mai 2016

B-0042 06/05/2016

Lettre accompagnant la réplique ainsi que les réponses aux demandes de renseignements

B-0044 06/05/2016

HQT-2, Document 1.1 - Réponses aux demandes de renseignements no 2 de la Régie

B-0045 06/05/2016

HQT-2, Document 1.1 Annexes 1 et 2 - Mise à jour du plan d'évolution du territoire des Laurentides et réponse 7.2 du Transporteur à la DDR 2 de la Régie (sous pli confidentiel)

B-0046 06/05/2016

HQT-2, Document 2 - Réponses aux demandes de renseignements no 1 de MSAH - MRC

B-0047 06/05/2016

HQT-2, Document 3 - Réponses aux demandes de renseignements no 1 de SÉ-AQLPA

B-0049 13/05/2016

Commentaires aux contestations des réponses aux demandes de renseignements

B-0050 13/05/2016

Lettre accompagnant le dépôt de pièces révisées, en complément des réponses aux demandes de renseignements déposées le 5 mai 2016

B-0051 13/05/2016

Liste des pièces révisée

B-0053 13/05/2016

HQT-2, Document 1.1 révisé - Réponse du Transporteur à la demande de renseignements numéro 2 de la Régie de l’énergie

B-0054 13/05/2016

HQT-2, Document 3 révisé - Réponse du Transporteur à la demande de renseignements numéro 1 de SÉ-AQLPA

B-0056 25/05/2016

Lettre accompagnant les compléments de réponses aux demande de renseignements

B-0057 25/05/2016

Liste des pièces révisée

B-0058 25/05/2016

HQT-2, Document 2 - Réponse aux demandes de renseignements no. 1 de MSAH

B-0059 25/05/2016

HQT-2, Document 2, Annexe 1 - Réponse aux demandes de renseignements de MSAH - Annexe 1

B-0060 25/05/2016

HQT-2, Document 3 - Réponse aux demandes de renseignements de SÉ-AQLPA

B-0061 25/05/2016

HQT-2, Document 3, Annexe 1 - Réponses 1.6g, 1.9c, et 1.9h à la demande de renseignements no. 1 de SÉ-AQLPA (déposée sous pli confidentiel)

B-0062 27/05/2016

Lettre accompagnant la réponse à la question 10.3 de la demande de renseignements no 1 de la Municipalité de Saint-Adolphe-d’Howard et de la MRC des Pays-d’en-Haut

B-0063 27/05/2016

Liste des pièces révisée

B-0064 27/05/2016

HQT-2, Document 2 révisé - Réponses du Transporteur aux demandes de renseignements de MSAH

B-0066 31/05/2016

Commentaires à MSAH sur contestation des réponses

B-0068 01/06/2016

Réponse du Transporteur à la contestation de SÉ-AQLPA

B-0074 06/06/2016

Lettre accompagnant les compléments de réponses aux demandes de renseignements de SÉ-AQLPA

B-0075 06/06/2016

Liste des pièces révisée

B-0076 06/06/2016

HQT-02, document 3 - Réponses du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de SÉ-AQLPA

B-0077 06/06/2016

Révisé - Réponses 1.6q, 1.9c et 1.9h à la demande de renseignements no. 1 de SÉ-AQLPA (déposée sous pli confidentiel)

B-0082 09/06/2016

HQT-2, Document 3 - Réponses aux demandes de renseignements no 1 de SÉ-AQLPA révisée

Audience

B-0041 03/05/2016

Lettre du Transporteur - Commentaires à MSAH - Dates d'audience

B-0065 30/05/2016

Planification de l'audience

B-0069 06/06/2016

Lettre accompagnant les curriculum vitae des représentants

B-0070 06/06/2016

Liste des pièces révisée

B-0071 06/06/2016

HQT-5, Document 1.1 - Curriculum vitae de Mme Stéphanie Caron

B-0072 06/06/2016

HQT-5, Document 1.2 - Curriculum vitae de M. André Dagenais

B-0073 06/06/2016

HQT-5, Document 1.3 - Curriculum vitae de M. Jean-Pierre Giroux

B-0078 08/06/2016

HQT-6, Document 1 - Présentation power point sur la demande relative à la construction de la ligne à 120 kV du Grand-Brûlé – Dérivation Saint-Sauveur (pièce HQT-6, document 1 déposée par Me Yves Fréchette)

B-0079 08/06/2016

Révisé - Coût détaillés - Version caviardée (déposé par Me Yves Fréchette)

B-0080 08/06/2016

Liste des pièces révisée

B-0081 09/06/2016

Liste des pièces révisée

B-0083 09/06/2016

HQT-7, Document 1.1 - Réponse à l'engagement no 1

B-0084 09/06/2016

HQT-7, Document 1.2 - Réponse à l'engagement no 2

B-0085 09/06/2016

HQT-7, Document 1.3 - Réponse à l'engagement no 3

B-0086 09/06/2016

Extraits des notes sténographiques de l’audience du 15 décembre 2011 dans le dossier R-3776-2011 (pièce déposée par Me Yves Fréchette)

B-0087 09/06/2016

Jugement White Burgess Langille Inman c. Abbott and Haliburton Company Limited et als., (2015) 2 S.C.R. (pièce déposée par Me Yves Fréchette)

B-0088 10/06/2016

HQT-6, document 2 - Présentation power point au soutien de la contre-preuve d’HQT (pièce déposée par Me Yves Fréchette)

B-0089 15/06/2016

Lettre accompagnant l'argumentation

B-0090 15/06/2016

Liste des pièces révisée

B-0091 15/06/2016

Argumentation sur l'audience

Demandes de remboursement de frais

(C) Intervenants

MRC de Rimouski-Neigette (MRC)

Demandes d'intervention

C-MRC-0001 17/02/2016

Commentaires et demande d'intervention

C-MRC-0002 19/02/2016

Liste des pièces

C-MRC-0003 19/02/2016

P-1 - Avis aux personnes intéressées

C-MRC-0004 19/02/2016

P-2 - Résolution 2014.11.6258 "Autorisation de signature à la directrice générale et secrétaire-trésorière, madame Nancy Pelletier

C-MRC-0005 19/02/2016

P-3 - Projet de résolution 2016.02.____ "Opposition au scénario de la ligne du Grand-Brûlé dérivation Saint-Donat"

C-MRC-0006 19/02/2016

P-4 - Résolution 2015.03.6381 "Avis à l'égard de la demande du Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles pour l'étude d'un site pour une ligne 120 kV reliant le poste de Grand-Brûlé aux circuits 1127-1128 - Dérivation Saint-Sauveur"

C-MRC-0007 19/02/2016

P-5 - Résolution 2016.01.6705 "Avis d'intervention gouvernementale: Ligne à 120 kV du Grand-Brûlé - Dérivation Saint-Sauveur

C-MRC-0008 19/02/2016

P-6 - Les deux plans "Projet de ligne d'Hydro-Québec, segment Saint-Faustin-Lac-Carré, domaine Levert"

C-MRC-0009 19/02/2016

HQ-1 Scénario: Grand-Brûlé -Dérivation Saint-Donat - Intégration d'un poste de laison aéro-souterrain

C-MRC-0010 24/02/2016

Résolution 2016.02.6739 Opposition au scénario de la ligne du Grand-Brûlé dérivation Saint-Donat

C-MRC-0011 24/02/2016

Comparution pour la MRC des Laurentides

C-MRC-0013 29/02/2016

Complément à la demande d'intervention de la Municipalité régionale du comté des Laurentides

C-MRC-0014 29/02/2016

Complément à la demande d'intervention de la Municipalité régionale du comté des Laurentides

C-MRC-0015 01/03/2016

Affirmation solonelle de Nancy Pelletier

C-MRC-0016 02/03/2016

Réplique aux commentaires du Transporteur concernant le budget de participation

Demandes de remboursement de frais

Municipalité de Saint-Adolphe-d’Howard (MSAH)

Preuves écrites

C-MSAH-0034 17/05/2016

Lettre accompagnant la preuve

C-MSAH-0035 17/05/2016

Rapport d'Expertise de M. Paul Paquin

C-MSAH-0036 17/05/2016

Lettre accompagnant les rapports d'expert

C-MSAH-0037 18/05/2016

GenestÉtude env. comparative.RAPPORT SYNTHÈSE-17mai2016

C-MSAH-0038 18/05/2016

ÉCOgestion2016 - Rapport St-Adolphe

C-MSAH-0039 18/05/2016

Rapport MSAH-MRCPd'enH17-05-2916final

C-MSAH-0041 26/05/2016

Demande de délai pour le dépôt de la preuve complémentaire

C-MSAH-0044 30/05/2016

Délai pour le dépôt de la preuve

C-MSAH-0045 30/05/2016

Lettre accompagnant la preuve

C-MSAH-0046 30/05/2016

Onglet 1 - Référence 1 de M. Paul Paquin - Régie D-2007-78

C-MSAH-0047 30/05/2016

Onglet 2 - Ref.2 Paul Paquin - Rapport annuel 2009 HQT, HQT-3, doc. 1 page 24 (référé à la note 27)

C-MSAH-0048 30/05/2016

Onglet 3 - Ref. 3 Paul Paquin - HQT-9, document 1, p. 31 - Planification du réseau de transport (référé à la note 28)

C-MSAH-0049 30/05/2016

Onglet 4 - Ref. 1 Elaine Genest - Études environnementales et paysagères comparatives - Annexe 2

C-MSAH-0050 30/05/2016

Onglet 5 - Ref. 2 Elaine Genest - Méthode Paysage-Synthese 1993

C-MSAH-0051 30/05/2016

Onglet 6 - Ref.4 Elaine Genest - Étude environnementale HQ WSG 2013

C-MSAH-0052 30/05/2016

Ref. 5 Elaine Genest - Étude paysage HQ WSG final 2016

C-MSAH-0053 30/05/2016

Ref. 6 Elaine Genest - Carte paysage 2016

C-MSAH-0054 30/05/2016

Ref. 7 Elaine Genest - Carte paysage 2013

C-MSAH-0055 30/05/2016

Réf. 3 Elaine Genest - Methode specialisee milieu urbain compressed

C-MSAH-0056 30/05/2016

Ref. 8 Elaine Genest - Carte paysage 2015

C-MSAH-0057 30/05/2016

Ref. 1 ÉCOgestion2016 - Rapport St-Adolphe corrigé

C-MSAH-0058 30/05/2016

Ref. 2 ECOgestio - Wyman et Worzala ch

C-MSAH-0059 30/05/2016

Ref.1 André Gesnest - Charte des Paysages naturels et batis des Laurentides

C-MSAH-0060 30/05/2016

Ref. 2 Préfet Genest et Mairesse Lapointe - MRC-PV CM-69 03 16

C-MSAH-0061 31/05/2016

Ref. 3 Préfet Genest et Mairesse Lapointe - Photos de paysage

C-MSAH-0064 31/05/2016

Corrections au dépôt de la preuve complémentaire

C-MSAH-0065 01/06/2016

Méthode paysage 1992 - Version corrigée

C-MSAH-0066 01/06/2016

Charte des paysages naturels et batis des Laurentides - Version corrigée

C-MSAH-0067 01/06/2016

Photos de paysage - Version corrigée

C-MSAH-0068 01/06/2016

Schéma aménagement par titre - Version corrigée

C-MSAH-0073 03/06/2016

Commentaires sur la demande d'Hydro-Québec de rejet de radiation de rapports Genest et d'Écogestion

Audience

C-MSAH-0062 31/05/2016

Planification de l'audience

C-MSAH-0063 31/05/2016

COMPLÉMENT d'indications pour l'audience

C-MSAH-0075 07/06/2016

Commentaires sur le calendrier de l'audience

C-MSAH-0077 08/06/2016

Lettre de dépôt CV ÉCOgestion Solutiuon

C-MSAH-0078 08/06/2016

Curriculum vitae de Mme Stéphanie Allard

C-MSAH-0079 08/06/2016

Curriculum vitae de M. Jean Dubé

C-MSAH-0080 08/06/2016

Curriculum vitae de Mme Fabienne Mathieu

C-MSAH-0081 08/06/2016

Extrait d’un rapport du réseau de transport d’électricité de France intitulé « Renforcement et modernisation de l’alimentation électrique du nord-ouest parisien (déposé par Me Franklin Gertler)

C-MSAH-0082 09/06/2016

Extraits de l’avis A-2005-01 de la Régie de l’énergie rendu dans le dosser R-3563-2005 (pièce déposée par Me Franklin S. Gertler)

C-MSAH-0083 09/06/2016

Décision D-2010-061 rendue par la Régie de l’énergie le 20 mai 2010 dans le dossier R-3721-2010 (pièce déposée par Me Franklin S. Gertler)

C-MSAH-0084 09/06/2016

Décision D-2008-030 rendue par la Régie de l’énergie le 7 mars 2008 dans le dossier R-3646-2007 (pièce déposée par Me Franklin S. Gertler)

C-MSAH-0085 09/06/2016

Présentation power point des études environnementales et paysagères comparatives des solutions 1 et 3 d’Hydro-Québec par Genest Experts Conseils (pièce déposée par Me Franklin S. Gertler)

C-MSAH-0086 09/06/2016

Présentation PowerPoint de Paul Paquin (pièce déposée par Me Franklin S. Gertler)

C-MSAH-0087 13/06/2016

Réponses aux engagements

Demandes de remboursement de frais

Stratégies énergétiques et Association québécoise de lutte contre la pollution atmosphérique (SÉ-AQLPA)

Preuves écrites

C-SÉ-AQLPA-0011 27/04/2016

Lettre accompagnant la preuve

C-SÉ-AQLPA-0012 27/04/2016

Liste des pièces

C-SÉ-AQLPA-0013 27/04/2016

SÉ-AQLPA-1 Doc. 1 - Rapport de Monsieur Jean-Claude Deslauriers sur les schémas de réseau, plans de développement et coûts détaillés

C-SÉ-AQLPA-0014 27/04/2016

SÉ-AQLPA-1 Doc. 2 - Curriculum vitae de Monsieur Jean-Claude Deslauriers

C-SÉ-AQLPA-0015 27/04/2016

SÉ-AQLPA-2 Doc. 1 - OCDE, Lignes directrices

C-SÉ-AQLPA-0016 27/04/2016

SÉ-AQLPA-2 Doc. 2 - CEIC (Commission Charbonneau), Rapport final. Extrait.

C-SÉ-AQLPA-0017 27/04/2016

SÉ-AQLPA-3 Doc. 1 - Schéma des réseaux du NPCC

C-SÉ-AQLPA-0018 27/04/2016

SÉ-AQLPA-3 Doc. 2 - Ontario IESO - Schémas de réseau et plans de développement

C-SÉ-AQLPA-0019 27/04/2016

SÉ-AQLPA-3 Doc. 3 - NStar ISO NE Schémas d'écoulement de puissance

C-SÉ-AQLPA-0020 27/04/2016

SÉ-AQLPA-3 Doc. 4 - New Hampshire Northern Pass - Schémas détaillés

C-SÉ-AQLPA-0021 27/04/2016

SÉ-AQLPA-3 Doc. 5 - HQT Grand-Brûlé-Saint-Sauveur - Réunion 4 - Compte-rendu (Extrait)

C-SÉ-AQLPA-0022 27/04/2016

SÉ-AQLPA-4 Doc. 1 - HQT Grand-Brûlé-Saint-Sauveur - Présentation (extrait)

C-SÉ-AQLPA-0024 29/04/2016

Lettre accompagnant le dépôt en preuve de la pièce SÉ-AQLPA-5 Doc. 1

C-SÉ-AQLPA-0025 29/04/2016

Pièce SÉ-AQLPA-5 Doc. 1 - FERC, Ordonnances 630 et als. Synthèse et extraits.

C-SÉ-AQLPA-0027 10/05/2016

Lettre accompagnant l'affirmation solennelle de M. Jean-Claude Deslauriers, trois errata et laDemande de rejeter les objections d’Hydro-Québec TransÉnergie

C-SÉ-AQLPA-0029 10/05/2016

Affirmation solennelle de Monsieur Jean-Claude Deslauriers au soutien de son rapport C-SÉ-AQLPA-0013, SÉ-AQLPA-1, Doc. 1 et de son erratum

C-SÉ-AQLPA-0031 10/05/2016

SÉ-AQLPA-1, Doc. 1.1 - Erratum au rapport de M. Jean-Claude Deslauriers

C-SÉ-AQLPA-0032 10/05/2016

SÉ-AQLPA-3, Doc. 4.1 - Erratum è la pièce C-SÉ-AQLPA-0020, SÉ-AQLPA-3, Doc. 4

C-SÉ-AQLPA-0033 17/05/2016

SÉ-AQLPA-3, Doc. 6 - Photographie du Poste Grand-Brûlé

C-SÉ-AQLPA-0034 17/05/2016

SÉ-AQLPA-3, Doc. 7 - Composition du comité consultatif d’Hydro-Québec TransÉnergie auprès duquel la planification régionale du réseau de transport a été présentée lors de la réunion du 20 mars 2014 - Extrait du site Internet d’Hydro-Québec

C-SÉ-AQLPA-0036 17/05/2016

Lettrre accompagnant le rapport de Monsieur Deslauriers

C-SÉ-AQLPA-0037 17/05/2016

SÉ-AQLPA-1, Doc. 3 - Jean-Claude DESLAURIERS, Rapport sur la demande d'autorisation d'investissement

C-SÉ-AQLPA-0038 20/05/2016

Liste des pièces

C-SÉ-AQLPA-0040 26/05/2016

Lettre accompagnant le rapport principal amendé de M. Jean-Claude Deslauriers (SÉ-AQLPA-1, Doc. 3.1)

C-SÉ-AQLPA-0041 26/05/2016

SÉ-AQLPA-1, Doc. 3.1 - Rapport principal amendé de M. Jean-Claude Deslauriers

C-SÉ-AQLPA-0045 02/06/2016

Demande préliminaire de déclarer irrecevable la demande de HQT en radiation de preuves de MSAH

C-SÉ-AQLPA-0050 07/06/2016

Seconde affirmation solennelle de Monsieur Jean-Claude Deslauriers

Demandes de remboursement de frais

(D) Observations