Électricité - Distribution

• Réponse d'HQD à la Demande de renseignements n° 1 de la Régie
  • HQD - Correspondance (29 septembre 2023)
• Demande de renseignements n° 1 de la Régie de l’énergie (la Régie) relative au suivi administratif 2022 de la décision D-2022-061 (biénergie)
  • Régie - Correspondance  (19 septembre 2023)
• HQD - Correspondance  (3 août 2023)
  • Suivis administratifs des paragraphes 213, 242, 274 et 192 de la Décision D-2022-061
• HQD - Correspondance  (22 juin 2023)

• HQD - Lettre de dépôt  (30 juin 2021)
  • Suivi relatif à la représentativité de l'échantillon de l'étude annuelle

• HQD - Lettre de dépôt(5 juin 2023)
  • Suivi relatif à l’usage cryptographique appliqué aux chaînes de blocs
• HQD - Lettre de dépôt(31 octobre 2022)
  • Suivi relatif à l’usage cryptographique appliqué aux chaînes de blocs
• HQD - Lettre de dépôt  (27 juillet 2022

• HQD - Lettre de dépôt(8 novembre 2023)
  • Suivi relatif aux mesures de soutien au développement des serres
• HQD - Lettre de dépôt(31 octobre 2022)
  • Suivi relatif aux mesures de soutien au développement des serres

• HQD- Lettre de dépôt (15 juin 2023)
  • Suivi relatif à la Mise à jour du bilan de l'intégration de l'éolien au système électrique québécois

• HQD - Lettre de dépôt(23 novembre 2023)
  • Suivi du déploiement des options de tarification dynamique : Bilan de l'hiver 2022-2023
• HQD - Lettre de dépôt(13 septembre 2023)
  • Suivi de la stratégie visant à soutenir les ménages à faible revenu en vertu de la décision D-2020-055
• HQD - Lettre de dépôt(9 novembre 2022)
  • Tarification dynamique : Bilan de l'hiver 2021-2022. Suivi de la décision D-2020-055
• HQD - Lettre de dépôt(27 octobre 2022)
  • Suivi de la stratégie visant à soutenir les ménages à faible revenu en vertu de la décision D-2020-055
• HQD - Lettre de dépôt(29 octobre 2021)
  • Suivi de la stratégie visant à soutenir les ménages à faible revenu en vertu de la décision D-2020-055
  • Tarification dynamique - Bilan de l'hiver 2020-2021 en vertu de la décision D-2020-055
• HQD - Lettre de dépôt(11 décembre 2020)
  • Suivis relatifs aux conditions de service en vertu de la décision D-2020-055 et autres suivis
• HQD - Lettre de dépôt(3 novembre 2020)
  • Compte-rendu des exercices de balisage externe des indicateurs de qualité de service
• HQD - Lettre de dépôt(30 octobre 2020)
  • Bilan de l’hiver 2019-2020 du déploiement des options de tarification dynamique
  • Suivi de la stratégie visant à soutenir les ménages à faibles revenus

• HQD - Rapport de suivi de la décision D-2019-173 et D-2020-099 - Stratégie de valorisation des surplus hydroélectriques du réseau d'Inukjuak  (7 juin 2023)
  
  • Lettre de dépôt
• HQD - Rapport de suivi de la décision D-2019-173 et D-2020-099 - Stratégie de valorisation des surplus hydroélectriques du réseau d'Inukjuak  (31 mai 2022)
  • Lettre de dépôt
• HQD - Rapport de suivi de la décision D-2019-173 - Stratégie de valorisation des surplus hydroélectriques du réseau d'Inukjuak  (26 mai 2021)
  • Lettre de dépôt

D-2019-169 - Entente globale cadre 2022

• HQD - Lettre de dépôt  (2 mai 2023)
  • Relevé des livraisons d'énergie en vertu de l'entente globale cadre pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2022  (28 avril 2023)
  • Suivi 2022 de l'entente globale cadre

D-2019-169 - Entente globale cadre 2021

• HQD - Lettre de dépôt  (9 mai 2022)
  • Relevé des livraisons d'énergie en vertu de l'entente globale cadre pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2021  (29 avril 2022)
  • Suivi 2021 de l'entente globale cadre

• HQD - Suivi administratif de la décision D-2019-127(13 octobre 2023)
  • Lettre de dépôt  (13 octobre 2023)
• HQD - Suivi administratif de la décision D-2019-127(25 octobre 2022)
  • Lettre de dépôt  (25 octobre 2022)
• HQD - Suivi administratif de la décision D-2019-127(29 juillet 2021)
  • Lettre de dépôt  (29 juillet 2021)
• HQD - Suivi administratif de la décision D-2019-127(22 septembre 2020)
  • Lettre de dépôt  (22 septembre 2020)

2022

• Régie - Lettre relative au dépôt des rapports d'évaluation (27 octobre 2023)
• HQD - Suivi administratif de la décision D-2019-088  ( 9 juin 2023)
  • Lettre de dépôt  (9 juin 2023)

2021

• Régie - Lettre relative aux suivis du dossier du Plan directeur en transition, innovation et efficacité énergétiques 2018-2023 pour l'année 2021  (1er décembre 2022)
• HQD - Lettre relative au dépôt, le 14 juin 2022, du suivi administratif de la décision D-2019-088 pour l’année 2021  (25 novembre 2022)
• HQD - Suivi administratif de la décision D-2019-088  (14 juin 2022)
  • Lettre de dépôt  (14 juin 2022)

2020

• Régie - Lettre relative aux suivis du dossier du Plan directeur en transition, innovation et efficacité énergétiques 2018-2023 pour l'année 2020  (24 septembre 2021)
• HQD - Études de potentiel technico-économique en énergie  (21 septembre 2021)
  • Lettre de dépôt  (21 septembre 2021)
• HQD - Suivi administratif de la décision D-2019-088  (15 juin 2021)
  • Lettre de dépôt  (15 juin 2021)
• HQD - Suivi administratif - Interventions en efficacité énergétique  (15 mars 2021)

2019

• Régie - Lettre relative aux suivis du dossier du Plan directeur en transition, innovation et efficacité énergétiques 2018-2023  (22 décembre 2020)
• HQD - Lettre concernant les réponses à la DDR n. 1 de la Régie au Distributeur dans le cadre du suivi administratif de la décision D-2019-088  (20 novembre 2020)
  • Réponses d’HQD à la DDR n. 1 de la Régie  (Version caviardée)  (20 novembre 2020)
• Régie - Lettre concernant la DDR n. 1 de la Régie au Distributeur dans le cadre du suivi administratif de la décision D-2019-088  (30 octobre 2020)
  • DDR n. 1 de la Régie au Distributeur  (30 octobre 2020)
• HQD - Suivi administrative de la décision D-2019-088  (3 juillet 2020)
  • Lettre de dépôt  (3 juillet 2020)
• HQD - Réponse du Distributeur à certains suivis demandés par la Régie dans la décision D-2019-088 (R-4043-2018)  (17 février 2020)

• Processus de consultation réglementaire d’Hydro-Québec Distribution – R-4057-2018  (26 février 2019)

D-2024-017  - Plan d’approvisionnement 2023-2032

• Lettre de dépôt (27 mars 2024)
  • Suivi sur les modifications apportées au modèle GE MARS

D-2023-109  - Plan d’approvisionnement 2023-2032

• Lettre de dépôt(27 mars 2024)
  • Suivi sur les modifications apportées au modèle GE MARS
• Lettre de dépôt(21 décembre 2023)
  • Annexe A :  Respect du critère de fiabilité en énergie;
  • Annexe B : État des réserves et de la fiabilité énergétique;
  • Annexe C :  Bilan de puissance du Producteur   (confidentialité levée) 
  • Annexe D : Respect du critère de fiabilité en puissance. Bilan du Distributeur pour l'année 2023-2024;
  • Annexe E :  : Conciliation des bilans en puissance pour la pointe 2023-2024 (confidentialité levée) 
  • Annexe F : Lettre Attestation de fiabilité énergétique du parc de production;
  • Annexe G : Liens Web vers les documents du NERC et du NPCC.
• État d’avancement 2023 du Plan d’approvisionnement 2023-2032
  • Lettre de dépôt  (1er novembre 2023)

D-2022-062  - Plan d’approvisionnement 2020-2029

• Lettre de dépôt (6 octobre 2023)
  • Annexe A :  État des réserves et de la fiabilité énergétique au 31 août 2023;
  • Annexe B : Lettre d'attestation de la fiabilité du PDG;
• Lettre de dépôt(2 juin 2023)
  • Annexe A :  État des réserves et de la fiabilité énergétique au 31 mai 2023;
  • Annexe B : Lettre d'attestation de la fiabilité du PDG;
• Lettre de dépôt  (6 décembre 2022)
  • Annexe B : Fiabilité en énergie d’HQP;
  • Annexe C : Fiabilité en puissance d’HQP:
  • Annexe D : Bilan en puissance d’HQD;
  • Annexe E : Conciliation des bilans en puissance 2022-23
  • Annexe F : Lettre attestation fiabilité du pdg;
  • Annexe G : Liens WEB vers les documents du NERC et du NPCC.
• Lettre de dépôt  (1er septembre 2022)
  • Annexe A : État des réserves et de la fiabilité énergétique au 31 août 2022
  • Annexe B : Lettre d'attestation de la fiabilité
• Lettre de dépôt  (1er juin 2022)
  • Annexe A : État des réserves et de la fiabilité énergétique au 31 mai 2022
  • Annexe B : Lettre d'attestation de la fiabilité

Plan d’approvisionnement 2020-2029

• État d’avancement 2021 du Plan d’approvisionnement 2020-2029 révisé
  • Lettre de dépôt  (1er novembre 2021)
• État d’avancement du Plan d’approvisionnement 2020-2029 révisé
  • Lettre de dépôt  (16 novembre 2020)
  • Lettre de dépôt  (30 octobre 2020)

D-2017-140 et autres - Plan d'approvisionnement 2017-2026

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D-2014-205 et D-2015-013 - Plan d'approvisionnement 2014-2023

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D-2011-162 - Plan d'approvisionnement 2011-2020

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D-2008-133 - Plan d'approvisionnement 2008-2017

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D-2005-178 - Plan d'approvisionnement 2005-2014

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D-2002-17 et D-2002-169 - Plan d'approvisionnement 2002-2011

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Consulter les suivis

• HQD - Liste des participants  (17 mai 2019)
• HQD - Présentation à la séance de travail du 17 mai 2019 - Structure cible du tarif DP  (15 mai 2019)
• HQD - Séance de travail sur la structure cible du tarif DP  (8 avril 2019)

• HQD - Relevés des livraisons d'énergie en vertu de l'entente globale cadre pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2020  (28 avril 2021)
  • Annexes (fichier Excel)
  • Lettre de dépôt
• HQD - Relevés des livraisons d'énergie en vertu de l'entente globale cadre pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2019  (15 mai 2020)
  • Annexes (fichier Excel)
  • Lettre de dépôt
• HQD - Relevés des livraisons d'énergie en vertu de l'entente globale cadre pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2018  (1er mai 2019)
  • Annexes (fichier Excel)
  • Lettre de dépôt
• HQD - Relevés des livraisons d'énergie en vertu de l'entente globale cadre pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2017 - Version amendée  (1er octobre 2018)
  • Annexes (fichier Excel)
  • Annexes
  • Lettre de dépôt
• Régie - Demande d'une version amendée du suivi de l'entente globale cadre 2017  (29 août 2018)
• HQD - Relevés des livraisons d'énergie en vertu de l'entente globale cadre pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2017  (11 mai 2018)
  • Annexes (fichier Excel)
  • Annexes
  • Lettre de dépôt

• HQD - Suivi du service d'intégration éolienne pour la période du 1er septembre 2019 au 31 août 2020  (24 septembre 2020)
  • Lettre de dépôt
• HQD - Suivi du service d'intégration éolienne pour la période du 1er septembre 2019 au 29 février 2020  (31 mal 2020)
  • Lettre de dépôt
• HQD - Suivi du service d'intégration éolienne pour la période du 1er septembre 2019 au 29 février 2020  (20 avril 2020)
  • Lettre de dépôt
• HQD - Suivi du service d'intégration éolienne pour la période du 1er septembre 2019 au 30 novembre 2019  (10 mars 2020)
  • Lettre de dépôt
• HQD - Suivi du service d'intégration éolienne pour la période du 1er septembre 2018 au 31 août 2019  (3 décembre 2019)
  • Lettre de dépôt
• HQD - Suivi du service d'intégration éolienne pour la période du 1er septembre 2018 au 31 mai 2019  (24 septembre 2019)
  • Lettre de dépôt
• HQD - Suivi du service d'intégration éolienne pour la période du 1er septembre 2018 au 28 février 2019  (11 juin 2019)
  • Lettre de dépôt
• HQD - Suivi du service d'intégration éolienne pour la période du 1er septembre 2018 au 30 novembre 2018  (28 février 2019)
  • Lettre de dépôt
• HQD - Suivi du service d'intégration éolienne pour la période du 1er septembre 2017 au 31 août 2018  (23 novembre 2018)
  • Lettre de dépôt
• HQD - Suivi du service d'intégration éolienne pour la période du 1er septembre 2017 au 31 mai 2018  (23 août 2018)
  • Lettre de dépôt
• HQD - Suivi du service d'intégration éolienne pour la période du 1er septembre 2017 au 28 février 2018  (22 mai 2018)
  • Lettre de dépôt
• HQD - Suivi du service d'intégration éolienne pour la période du 1er septembre au 30 novembre 2017  (4 avril 2018)
  • Lettre de dépôt
• HQD - Suivi du service d'intégration éolienne pour la période du 1er septembre 2016 au 31 août 2017  (24 novembre 2017)
  • Lettre de dépôt
• HQD - Suivi du service d'intégration éolienne pour la période du 1er septembre 2016 au 31 mai 2017  (14 septembre 2017)
  • Lettre de dépôt
• HQD - Suivi du service d'intégration éolienne pour la période du 1er septembre 2016 au 28 février 2017  (27 juin 2017)
  • Lettre de dépôt
• HQD - Suivi du service d'intégration éolienne pour la période du 1er septembre au 31 décembre 2016  (27 avril 2017)
  • Lettre de dépôt

• HQD - Clarifications demandées par la Régie relatives au chauffe-eau à trois éléments  (23 juin 2016)
  • Lettre de transmission
• Régie - Éléments de clarification et compléments d'information souhaités relatif au programme CE3É  (6 juin 2016)
• Régie - Rencontre administrative du 6 juin 2016 - Notes préparatoires  (31 mai 2016)

R-3905-2014 - Suivi des engagements

• HQD - Lettre concernant la rencontre de travail relative aux indicateurs de qualité de service  (4 mai 2015)

Rencontres relatives aux modifications aux Conditions de service de l’électricité

• HQD - Séance de travail du 18 novembre - Évolution des Conditions de service - Volet alimenter (version révisée)  (25 novembre 2015)
• UC - Commentaires suite à la séance de travail du 16 octobre concernant l'évolution des Conditions de service - Volet abonnement  (16 novembre 2015)
• HQD - Séance de travail du 18 novembre - Évolution des Conditions de service - Volet alimenter  (13 novembre 2015)
  • Ordre du jour
• HQD - Courriel adressé à l'AREQ concernant l'invitation pour la rencontre du 18 novembre 2015  (11 novembre 2015)
• HQD - Lettre concernant la rencontre relative à la simplification et à la révision des Conditions de service d’électricité, volet Alimenter  (27 octobre 2015)
• HQD - Séance de travail du 16 octobre - Évolution des Conditions de service - Volet abonnement  (14 octobre 2015)
  • Ordre du jour
• HQD - Lettre concernant la séance de travail relative à la simplification et à la révision des Conditions de service d’électricité  (25 septembre 2015)
• Régie - Lettre concernant le suivi des engagements pris par le Distributeur dans le cadre du dossier tarifaire 2015-2016  (16 février 2015)
• HQD - Suivi des engagements pris dans le cadre du dossier tarifaire 2015-2016  (4 février 2015)

• Régie - Lettre faisant suite à la rencontre technique du 4 juin 2015  (18 juin 2015)
• HQD - Présentation - Rencontre technique du 4 juin 2015  (4 juin 2015)
• Régie - Ordre du jour de la rencontre technique du 4 juin 2015  (4 juin 2015)

• HQD - Lettre concernant le dépôt du rapport du Groupe de travail sur l'offre de référence  (14 juillet 2015)
• HQD - Lettre concernant la première rencontre du Groupe de travail  (4 novembre 2014)
• HQD - Réponse à la lettre de l'APCHQ du 20 octobre  (24 octobre 2014)
• APCHQ - Lettre adressée au Distributeur concernant le Groupe de travail sur l'offre de référence  (20 octobre 2014)
• HQD - Lettre concernant le Groupe de travail sur l'offre de référence  (1er octobre 2014)

• HQD - Réponses aux demandes d'UC relatives au tarif DT - révisé  (27 juillet 2015)
• UPA - Commentaires à la suite de la deuxième séance de travail sur la stratégie tarifaire d'Hydro-québec tenue le 12 juin 2015  (15 juillet 2015)
• UC - Réponses aux commentaires de HQD du 30 juin 2015  (6 juillet 2015)
• HQD - Commentaires suite à la correspondance d'UC du 26 juin 2015  (30 juin 2015)
• UC - Réponse aux commentaires du Distributeur sur les propositions de structure tarifaire  (26 juin 2015)
• HQD - Réponses aux questions des intervenants - Séance de travail Phase 1 : Tarifs domestiques - 2e rencontre : 12 juin 2015  (23 juin 2015)
• HQD - Sommaire strates de consommation 2013  (16 juin 2015)
• HQD - Réponses aux engagements numéros 1 à 9, 15 et 16 - révisé  (16 juin 2015)
• HQD - Liste des participants présents à la séance de travail du 12 juin 2015  (12 juin 2015)
• HQD - Document de présentation - Séance de travail Phase 1 : tarifs domestiques - 2e rencontre : 12 juin 2015 - Graphiques d'impacts tarifaires  (11 juin 2015)
• HQD - Document de présentation - Séance de travail Phase 1 : tarifs domestiques - 2e rencontre : 12 juin 2015  (11 juin 2015)
• UPA - Analyse et propositions d'un scénario tarifaire pour les exploitations agricoles à la suite de la séance de travail du 30 avril 2015  (28 mai 2015)
• AREQ - Commentaires sur la stratégie tarifaire domestique  (15 mai 2015)
• GRAME - Commentaires sur la Séance de travail relative à la stratégie tarifaire en suivi des décisions D-2014-037 et D-2015-018 du 30 avril 2015 et proposition de scénarios alternatifs  (14 mai 2015)
• SÉ-AQLPA - Proposition de scénarios tarifaires  (14 mai 2015)
• ACEFQ - Proposition de scénarios tarifaires  (14 mai 2015)
  • Lettre de dépôt
• OC - Proposition de scénarios tarifaires  (14 mai 2015)
• UC - Proposition de scénarios tarifaires  (14 mai 2015)
• RNCREQ - Proposition de scénarios tarifaires  (14 mai 2015)
• Régie - Lettre faisant suite à la séance de travail du 30 avril 2015  (14 mai 2015)
• HQD - Réponses aux engagements numéros 1 à 9, 15 et 16  (7 mai 2015)
• HQD - Lettre faisant suite à la séance de travail du 30 avril 2015  (5 mai 2015)
  • Document de présentation - Séance de travail Phase 1 : tarifs domestisques - 1re rencontre : 30 avril 2015 - Révisé
  • Liste des engagements
  • Réponse à l'engagement numéro 10
  • Réponse à l'engagement numéro 13
• HQD - Liste des participants présents à la séance de travail du 30 avril 2015  (1er mai 2015)
• Régie - Réponse aux commentaires de UC  (28 avril 2015)
• HQD - Document de présentation - Séance de travail Phase 1 : tarifs domestiques - 1re rencontre : 30 avril 2015  (27 avril 2015)
  • Courriel de transmission
• UC - Commentaires sur la structure tarifaire du tarif domestique  (27 avril 2015)
• ROEÉ - Participation à la séance de travail  (26 mars 2015)
• RNCREQ - Participation à la séance de travail  (20 mars 2015)
• HQD - Lettre concernant la séance de travail relative à la stratégie tarifaire  (11 mars 2015)
• Régie - Lettre faisant suite à la correspondance du Distributeur concernant la séance de travail relative à la stratégie tarifaire  (16 février 2015)
• HQD - Lettre concernant la séance de travail relative à la stratégie tarifaire  (4 février 2015)

• HQD - Relevés des livraisons d'énergie en vertu de l'entente globale cadre pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2016  (9 mai 2017)
  • Annexes
  • Lettre de dépôt
• HQD - Relevés des livraisons d'nergie en vertu de l'entente globale cadre pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2015  (28 avril 2016)
  • Annexes
  • Lettre de dépôt
• HQD - Relevés des livraisons d'énergie en vertu de l'entente globale cadre pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2014  (30 avril 2015)
  • Annexes
  • Lettre de dépôt

• HQD - Suivi de la décision D-2013-129  (23 octobre 2013)
  • Lettre de dépôt

• HQD - Lettre concernant le projet-pilote relatif à l'inscription à la Facture Internet  (10 octobre 2014)

• HQD - Suivi annuel du projet de Lecture à distance - 2016  (12 juin 2017)
  • Lettre de dépôt
  • HQD - Suivi du projet de Lecture à distance au 31 décembre 2016  (29 mars 2017)
  • Lettre de dépôt
• HQD - Lettre informant la Régie qu'il y aura un retard dans le dépôt du rapport trimestriel du projet LAD au 31 décembre 2016  (6 février 2017)
• HQD - Suivi du projet de Lecture à distance au 30 septembre 2016  (3 novembre 2016)
  • Lettre de dépôt
• HQD - Lettre informant la Régie de la date du dépôt du rapport trimestriel  (26 octobre 2016)
• HQD - Suivi du projet de Lecture à distance au 30 juin 2016  (4 août 2016)
  • Lettre de dépôt
• HQD - Suivi du projet de Lecture à distance au 31 mars 2016  (4 mai 2016)
  • Lettre de dépôt
• HQD - Suivi annuel du projet Lecture à distance - 2015  (11 avril 2016)
  • Lettre de dépôt
• HQD - Suivi du projet Lecture à distance au 31 décembre 2015  (17 mars 2016)
  • Lettre de dépôt
• HQD - Lettre informant la Régie qu'il y aura un retard dans le dépôt du rapport trimestriel du projet LAD au 31 décembre 2015  (10 février 2016)
• HQD - Suivi du projet Lecture à distance au 30 septembre 2015  (30 octobre 2015)
  • Lettre de dépôt
• HQD - Suivi du projet Lecture à distance au 30 juin 2015  (31 juillet 2015)
  • Lettre de dépôt
• HQD - Suivi du projet Lecture à distance au 31 mars 2015  (30 avril 2015)
  • Lettre de dépôt
• HQD - Suivi annuel du projet Lecture à distance - 2015  (1er avril 2015)
  • Lettre de dépôt
• HQD - Suivi du projet Lecture à distance - Au 31 décembre 2014  (20 mars 2015)
  • Lettre de dépôt
• Régie - Réponse à la lettre de SÉ-AQLPA  (11 mars 2015)
• SÉ-AQLPA - Lettre concernant le suivi du projet Lecture à distance  (5 mars 2015)
• HQD - Suivi du projet Lecture à distance - Au 30 septembre 2014  (14 novembre 2014)
  • Lettre de dépôt
• HQD - Suivi du projet Lecture à distance - Au 30 juin 2014  (6 août 2014)
  • Lettre de dépôt
• HQD - Suivi du projet Lecture à distance - Phase 1 - Au 31 mars 2014  (8 avril 2014)
• HQD - Suivi du projet Lecture à distance - Phase 1 - Au 31 décembre 2013  (27 janvier 2014)
• HQD - Suivi du projet Lecture à distance - Phase 1 - Au 30 septembre 2013  (15 octobre 2013)
  • Lettre de dépôt
• HQD- Suivi du projet Lecture à distance - Phase 1 - Bilan du plan de communication  (7 octobre 2013)
  • Annexes
  • Lettre de dépôt
• HQD - Suivi du projet Lecture à distance - Phase 1 - Période du 1er janvier au 30 juin 2013  (15 juillet 2013)
  • Lettre de dépôt
• HQD - Correspondance relative au suivi trimestriel qui débutera vers la mi-juillet 2013  (17 juin 2013)

• HQD - Réclamations et plaintes liées à la qualité de l'onde  (28 avril 2023)
  • Lettre de dépôt
• HQD - Réclamations et plaintes liées à la qualité de l'onde  (7 mai 2020)
  • Lettre de dépôt
• HQD - Réclamations et plaintes liées à la qualité de l'onde  (2 mai 2017)
  • Lettre de dépôt
• HQD - Réclamations et plaintes liées à la qualité de l'onde  (7 mai 2014)
  • Lettre de dépôt

Révision du potentiel technico-économique en réseau intégré d'efficacité énergétique en réseau intégré

• RÉGIE - Rapport de la Régie - Révision du potentiel technico-économique en réseau intégré d’Hydro-Québec dans ses activités de distribution d’électricité  (18 octobre 2011)
  • Lettre de transmission
• HQD - Réponse à l'engagement numéro 5 souscrit lors de la séance de travail du 6 septembre 2011  (27 septembre 2011)
  • Lettre de transmission
• HQD - Dépôt des réponses au engagments souscrits lors de la séance de travail du 6 septembre 2011 ainsi que des pages révisées du document intitulé "Secteurs des petites, moyennes et grandes industries du Québec  (20 septembre 2011)
  • Réponses aux engagements
  • Secteurs des petites, moyennes et grandes industries du Québec, révisé page 2
  • Secteurs des petites, moyennes et grandes industries du Québec, révisé page 8
  • Secteurs des petites, moyennes et grandes industries du Québec, révisé page 56
• HQD- Dépôt des documents présentés lors de la séance de travail du 6 septembre 2011  (7 septembre 2011)
  • Engagements
  • Présentation du PTÉ dans tous les secteurs
  • Présentation du PTÉ dans le secteur industriel
  • Présentation du PTÉ dans les secteurs résidentiel, commercial et institutionnel (CI) et agricole
• SÉ-AQLPA - Lettre confirmant sa présence à la séance de travail du 6 septembre 2011  (1er septembre 2011)
• RÉGIE - Examen par voie administrative des documents concernant la révision du potentiel technico-économique en réseau intégré   (29 août 2011)
  • Lettre
• RÉGIE - Lettre concernant les modalités d'examen du dossier  (25 août 2011)
• HQD - Transmet les documents concernant la révision du potentiel technico-économique en réseau intégré  (30 juin 2011)
  • Secteurs résidentiel, commercial et institutionnel (CI) et agricole
  • Secteurs des petites, moyennes et grandes industries du Québec
  • Secteurs des petites, moyennes et grandes industries du Québec - Liste des mesures

Révision du potentiel technico-économique en réseau intégré d'efficacité énergétique en réseaux autonomes

• HQD - Évaluation du potentiel technico-économique d'efficacité énergétique dans les réseaux autonomes - Approche méthodologique(28 octobre 2011)
  • Lettre de transmission

Stratégie relative à la bi-énergie

• HQD - Transmet le programme PADIGE, en suivi du paragraphe 477 de la décision  (27 février 2012)
  • Lettre de dépôt  (27 février 2012)
• HQD - Transmet une copie de sa présentation "Séance d'information sur la bi-énergie et la tarif DT" du 25 mai 2011  (27 mai 2011)
• ROEÉ - Courriel informant que le ROEÉ ne participera pas à la séance d'information du 25 mai  (25 mai 2011)
• UMQ - Courriel informant que l'UMQ ne participera pas à la séance d'information du 25 mai  (24 mai 2011)
• UC - Lettre concernant la séance d'information du 25 mai  (24 mai 2011)
• SÉ-AQLPA - Courriel de SÉ-AQLPA demandant à HQD de transmettre toute documentation concernant la séance d'information du 25 mai  (20 mai 2011)
• ROEÉ - Courriel confirmant la présence de Mme Ève-Lyne Couturier à la séance d'information du 25 mai  (20 mai 2011)
• AQCM - Courriel informant que M. Louis Migliacci assitera également à la séance d'information du 25 mai  (20 mai 2011)
• ACEFQ - Confirme la présence de M. Richard Dagenais à la séance d'information du 25 mai 2011  (20 mai 2011)
• RNCREQ - Courriel informant que M. Paul Paquin assitera également à la séance d'information du 25 mai  (20 mai 2011)
• RNCREQ - Confirme la présence de M. Philippe Bourke à la séance d'information du 25 mai  (17 mai 2011)
• AQCM - Confirme la présence de M. Michel Beaulieu à la séance d'information du 25 mai 2011  (17 mai 2011)
• AQUIP - Confirme sa participation à la séance d'information du 25 mai 2011  (17 mai 2011)
• GRAME - Confirme sa participation à la séance d'information du 25 mai 2011  (17 mai 2011)
• AREQ - Confirme sa participation à la séance d'information du 25 mai 2011  (17 mai 2011)
• OC - Confirme sa participation à la séance d'information du 25 mai 2011  (16 mai 2011)
• RÉGIE - Convocation et ordre du jour de la séance d'information du 25 mai 2011  (12 mai 2011)
• AQCM - Lettre concernant l'intérêt de l'AQCM à participer à la séance d'information du 25 mai 2011  (4 mai 2011)
• AQUIP - Lettre concernant l'intérêt de l'AQUIP à participer à la séance d'information du 25 mai 2011  (27 avril 2011)
• AQCM - Lettre concernant l'intérêt de l'AQCM à participer à la séance d'information du 25 mai 2011  (18 avril 2011)

Programme PADIGE : Suivi de la décision D-2011-028 (paragraphe 477)

• HQD - Transmet le rapport sur le programme PADIGE(27 février 2012)
  • Lettre de dépôt  (27 février 2012)

• HQD - Convention relative aux modifications apportées au contrat d'approvisionnement en électricité intervenue à Montréal, province de Québec, le 31 mars 2022, entre COGEN BIOGAZ HY S.E.C. et Hydro-Québec  (28 avril 2022)
  • Lettre de dépôt
• HQD - Convention relative aux modifications apportées au contrat d'approvisionnement en électricité du 12 février 2010 intervenue à Montréal, province de Québec le 18e jour de septembre 2020  (29 septembre 2020)
  • Lettre de dépôt
• HQD - Convention relative aux modifications apportées au contrat intervenue entre le Distributeur et le Fournisseur le 7 novembre 2018 (la "Convention")  (16 novembre 2018)
  • Lettre de dépôt
• HQD - Convention relative aux modifications apportées au contrat d'approvisionnement en électricité relatif à la centrale de cogénération au biogaz de St-Thomas  (10 juin 2016)
  • Lettre de dépôt
• HQD - Convention relative aux modifications apportées au contrat d'aprovisionnement en électricité relatif à la centrale de Thurso - version corrigée  (15 septembre 2015)
  • Lettre de dépôt
• HQD - Convention relative aux modifications apportées au contrat d'aprovisionnement en électricité relatif à la centrale de Thurso  (5 août 2015)
  • Lettre de dépôt
• HQD - Lettre concernant la résiliation du contrat de la centrale de Saint-Patrick-de-Beaurivage  (1er mai 2015)

• HQD - Relevés des livraisons d'énergie en vertu de l'entente globale cadre pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2013  (30 avril 2014)
  • Annexes
  • Lettre de dépôt
• HQD - Relevés des livraisons d'énergie en vertu de l'entente globale cadre pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2012  (26 avril 2013)
  • Annexes
  • Lettre de dépôt
• HQD - Relevés des livraisons d'énergie en vertu de l'entente globale cadre pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2011  (25 avril 2012)
  • Annexes
  • Lettre de dépôt
• HQD - Relevés des livraisons d'énergie en vertu de l'entente globale cadre pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2010  (14 avril 2011)
  • Annexes
  • Lettre de dépôt
• HQD - Relevés des livraisons d'énergie en vertu de l'entente globale cadre pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2009  (29 avril 2010)
  • Annexes
  • Lettre de dépôt

• HQD- Dépôt de l'addenda no 3  (28 janvier 2010)
  • Document PAE 2009-01 - Addenda no 3
• HQD- Dépôt de l'addenda no 2  (26 janvier 2010)
  • Document PAE 2009-01 - Addenda no 2
• HQD- Dépôt de la documentation relative au PAE 2009-01  (16 juillet 2009)

Groupe de travail sur les pistes d’allégement réglementaire
Hydro-Québec Distribution

Rencontres des 11 et 12 juin 2009

• HQD- Confirmation des séances de travail des 11 et 12 juin  (8 juin 2009)
  • HQD- Présentation "Allégement réglementaire du dossier tarifaire : Synthèse des pistes"  (8 juin 2009)
• EBMI- Participation aux rencontres des 11 et 12 juin  (5 juin 2009)
• UC- Participation aux rencontres des 11 et 12 juin  (1er juin 2009)

Participation des intéressés

• UC- Participation au groupe de travail  (13 mai 2009)
• OC- Participation au groupe de travail  (13 mai 2009)
• SÉ-AQLPA- Participation au groupe de travail  (6 mai 2009)
• ROEÉ- Participation au groupe de travail  (22 avril 2009)

Commentaires des participants

• OC- Commentaires traitant du Rapport sur les pistes d'allégement réglementaire  (5 juin 2009)
  • Lettre de dépôt
• RNCREQ- Commentaires  (22 mai 2009)
  • Lettre de dépôt
• ROEÉ- Commentaires  (27 avril 2009)
• SÉ-AQLPA- Commentaires  (20 avril 2009)
  • Lettre de dépôt
• UMQ- Commentaires  (20 avril 2009)
  • Lettre de dépôt
• UC- Commentaires  (20 avril 2009)
  • Lettre de dépôt
• ACEF de Québec- Commentaires  (20 avril 2009)
  • Lettre de dépôt
• AQCIE-CIFQ- Commentaires  (20 avril 2009)
• RNCREQ- Commentaires  (20 avril 2009)
• AREQ- Commentaires  (20 avril 2009)
  • Lettre de dépôt
• GRAME- Commentaires  (20 avril 2009)
  • Lettre de dépôt

Invitation au groupe de travail

• HQD- Rapport allégement réglementaire  (1er avril 2009)
  • Lettre de dépôt
• RÉGIE- Liste des participants de R-3677-2009  (1er avril 2009)

Rencontre du 25 mai 2009

• HQD- Suivi de la rencontre technique du 25 mai 2009  (15 juin 2009)
• HQD- Confirmation de la rencontre du 25 mai 2009 et documents de présentation relatifs à cette rencontre  (21 mai 2009)
  • Présentation "Méthode de répartition de coût de service - Traitement des coûts associés aux surplus d'électricité patrimoniale"  (25 mai 2009)
  • Présentation "PGEÉ et tarifs à palier - Impacts sur l'efficacité énergétique"  (25 mai 2009)
  • Présentation "Segmentation des tarifs généraux"  (25 mai 2009)

Demande d’approbation du Protocole d’entente visant la suspension temporaire des activités de production d’électricité à la centrale de Bécancour et de l’entente finale entre Hydro-Québec Distribution et TransCanada Énergy

• HQD - Lettre  (27 novembre 2008)

Séance du 25 juin 2008

• HQD- Invitation à la séance de travail  (18 juin 2008)
  • HQD- Présentation PowerPoint "Composition et niveau de la redevance d'abonnement"  (18 juin 2008)
  • HQD- Présentation PowerPoint "Analyse de la segmentation des tarifs généraux"  (18 juin 2008)

Séance du 22 mai 2008

• RÉGIE- Lettre  (23 juin 2008)
• HQD- Lettre  (5 juin 2008)
• ROEÉ- Lettre  (3 juin 2008)
• HQD- Invitation à la séance de travail  (20 mai 2008)
  • HQD- Présentation PowerPoint "PGEÉ - Grandes entreprises et Tarification à paliers"  (21 mai 2008)
  • HQD- Présentation PowerPoint "Traitement de la revente selon la méthode aux coûts horaires de la fourniture postpatrimoniale"  (21 mai 2008)

• HQD- Rapport de suivi de l'entente globale cadre pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2008 et son annexe  (24 avril 2008)
• HQD- Rapport de suivi de l'entente globale cadre pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2007 et son annexe  (14 avril 2008)

• HQD - Lettre concerant les informations reliées à la décisions D-2007-44 dans le dosseir R-3629-2007  (29 avril 2009)
  • Document A - Sommaire des transactions bilatérales par fournisseur
  • Document B - Liste des transactions bilatérales par fournisseur (confidentialité levée)
  • Document C - Sommaire des transactions par bourse d'énergie
  • Document D - Liste des transacations par bourse d'énergie (confidentialité levée)
• HQD - Lettre concerant les informations reliées à la décisions D-2007-44 dans le dosseir R-3629-2007  (24 novembre 2008)
  • Document A - Sommaire des transactions bilatérales par fournisseur
  • Document B - Liste des transactions bilatérales par fournisseur (confidentialité levée)
  • Document C - Sommaire des transactions par bourse d'énergie
• HQD - Lettre concerant les informations reliées à la décisions D-2007-44 dans le dosseir R-3629-2007  (2 septembre 2008)
  • Document A - Sommaire des transactions bilatérales par fournisseur
  • Document B - Liste des transactions bilatérales par fournisseur (confidentialité levée)
  • Document C - Sommaire des transactions par bourse d'énergie
  • Document D - Liste des transacations par bourse d'énergie (confidentialité levée)
• HQD - Lettre concerant les informations reliées à la décisions D-2007-44 dans le dosseir R-3629-2007  (21 mai 2008)
  • Document A - Sommaire des transactions bilatérales par fournisseur
  • Document B - Liste des transactions bilatérales par fournisseur (confidentialité levée)
  • Document C - Sommaire des transactions par bourse d'énergie
  • Document D - Liste des transacations par bourse d'énergie (confidentialité levée)
• HQD - Lettre concerant les informations reliées à la décisions D-2007-44 dans le dosseir R-3629-2007  (21 février 2008)
  • Document A - Sommaire des transactions bilatérales par fournisseur
  • Document B - Liste des transactions bilatérales par fournisseur (confidentialité levée)
  • Document C - Sommaire des transactions par bourse d'énergie
  • Document D - Liste des transacations par bourse d'énergie (confidentialité levée)
• HQD - Lettre concerant les informations reliées à la décisions D-2007-44 dans le dosseir R-3629-2007  (6 novembre 2007)
  • Document A - Sommaire des transactions bilatérales par fournisseur
  • Document B - Liste des transactions bilatérales par fournisseur (confidentialité levée)
  • Document C - Sommaire des transactions par bourse d'énergie
  • Document D - Liste des transacations par bourse d'énergie (confidentialité levée)
• HQD - Lettre concerant les informations reliées à la décisions D-2007-44 dans le dosseir R-3629-2007  (2 août 2007)
  • Document A - Sommaire des transactions bilatérales par fournisseur
  • Document B - Liste des transactions bilatérales par fournisseur (confidentialité levée) (31 juillet 2007)
  • Document C - Sommaire des transactions par bourse d'énergie
  • Document D - Liste des transacations par bourse d'énergie (confidentialité levée)  (31 juillet 2007)

• Réponses d'HQD à la demande de renseignements de CETAF-SÉ-AQLPA  (7 juin 2006)
• Réponses d'HQD à la demande de renseignements d'OC  (7 juin 2006)
• Présentation d'HQD - Les coûts évités: Concepts, résultats et utilisation - Document de travail  (12 mai 2006)
• HQD transmet les coordonnées pour la rencontre technique du 12 mai 2006  (5 mai 2006)
• HQD apporte des précisions relatives aux frais versés aux intervenants pour leur participation à la rencontre technique  (21 avril 2006)
• Lettre d'HQD adressée à la Régie relativement aux ordonnances énoncées dans la décision D-2006-56  (19 avril 2006)
• HQD invite les intervenants à une rencontre technique sur les coûts évités de l'électricité qui se tiendra le 12 mai 2006  (18 avril 2006)

• HQD présente son rapport de suivi des résultats  (15 février 2008)

• HQD - Suivi de l'entente d'intégration éolienne pour la période du 1er janvier au 31 août 2016  (8 décembre 2017)
• HQD - Suivi de l'entente d'intégration éolienne pour la période du 1er janvier au 30 juin 2016  (27 septembre 2016)
  • Lettre de transmission
• HQD - Suivi de l'entente d'intégration éolienne pour la période du 1er janvier au 31 mars 2016  (13 juillet 2016)
  • Lettre de transmission
• HQD - Suivi de l'entente d'intégration éolienne pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2015  (30 mars 2016)
  • Lettre de transmission
• HQD - Suivi de l'entente d'intégration éolienne pour la période du 1er janvier au 30 septembre 2015  (10 février 2016)
  • Lettre de transmission
• HQD - Suivi de l'entente d'intégration éolienne pour la période du 1er janvier au 30 juin 2015  (19 octobre 2015)
  • Lettre de transmission
• HQD - Suivi de l'entente d'intégration éolienne pour la période du 1er janvier au 31 mars 2015  (17 juin 2015)
  • Lettre de transmission
• HQD - Suivi de l'entente d'intégration éolienne pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2014  (24 mars 2015)
  • Lettre de transmission
• HQD - Suivi de l'entente d'intégration éolienne pour la période du 1er janvier au 30 septembre 2014  (14 janvier 2015)
  • Lettre de transmission
• HQD - Suivi de l'entente d'intégration éolienne pour la période du 1er janvier au 30 juin 2014  (28 août 2014)
  • Lettre de transmission
• HQD - Suivi de l'entente d'intégration éolienne pour la période du 1er janvier au 31 mars 2014  (16 mai 2014)
  • Lettre de transmission
• HQD - Suivi de l'entente d'intégration éolienne pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2013  (27 février 2014)
  • Lettre de transmission
• HQD - Suivi de l'entente d'intégration éolienne pour la période du 1er janvier au 30 septembre 2013  (10 décembre 2013)
  • Lettre de transmission
• HQD - Suivi de l'entente d'intégration éolienne pour la période du 1er janvier au 30 juin 2013  (30 juillet 2013)
  • Lettre de transmission
• HQD - Suivi de l'entente d'intégration éolienne pour la période du 1er janvier au 31 mars 2013  (4 juin 2013)
  • Lettre de transmission
• HQD - Suivi de l'entente d'intégration éolienne pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2012  (5 mars 2013)
  • Lettre de transmission
• HQD - Suivi de l'entente d'intégration éolienne pour la période du 1er janvier au 30 septembre 2012  (6 novembre 2012)
  • Lettre de transmission
• HQD - Suivi de l'entente d'intégration éolienne pour la période du 1er janvier au 30 juin 2012  (30 août 2012)
  • Lettre de transmission
• HQD - Suivi de l'entente d'intégration éolienne pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2011  (3 février 2012)
  • Lettre de transmission
• HQD - Suivi de l'entente d'intégration éolienne pour la période du 1er juillet au 30 septembre 2011  (27 octobre 2011)
  • Lettre de transmission
• HQD - Suivi de l'entente d'intégration éolienne pour la période du 1er avril au 30 juin 2011  (22 septembre 2011)
  • Lettre de transmission
• HQD - Suivi de l'entente d'intégration éolienne pour la période du 1er janvier au 31 mars 2011  (2 juin 2011)
  • Lettre de transmission
• HQD - Suivi de l'entente d'intégration éolienne pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2010  (25 janvier 2011)
  • Lettre de transmission
• HQD - Suivi de l'entente d'intégration éolienne pour la période du 1er janvier au 30 septembre 2010  (16 novembre 2010)
  • Lettre de transmission
• HQD - Suivi de l'entente d'intégration éolienne pour la période du 1er janvier au 30 juin 2010  (10 septembre 2010)
  • Lettre de transmission
• HQD- Suivi de l'entente d'intégration éolienne pour la période du 1er janvier au 31 mars 2010  (18 mai 2010)
  • Lettre de transmission
• HQD- Suivi de l'entente d'intégration éolienne pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2009  (15 mars 2010)
  • Lettre de transmission
• HQD- Suivi de l'entente d'intégration éolienne pour la période du 1er janvier au 30 septembre 2009  (29 octobre 2010)
  • Lettre de transmission
• HQD- Suivi de l'entente d'intégration éolienne pour la période du 1er janvier au 30 juin 2009  (28 août 2009)
• HQD- Suivi de l'entente d'intégration éolienne pour la période du 1er janvier au 31 mars 2009  (8 mai 2009)
  • Lettre de transmission  (8 mai 2009)
• HQD- Suivi de l'entente d'intégration éolienne pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2008  (28 janvier 2009)
• HQD- Suivi de l'entente d'intégration éolienne pour la période du 1er janvier au 30 septembre 2008  (27 octobre 2008)
• HQD- Suivi d'entente d'intégration éolienne pour la période du 1er janvier au 30 juin 2008  (29 juillet 2008)
• HQD- Suivi de l'entente d'intégration éolienne pour la période du 1er janvier au 31 mars 2008  (23 mai 2008)

• HQD - Bilan 2022 des dossiers d'ententes de paiement (clientèle résidentielle) pour lesquels le client a demandé la révision(30 juin 2023)
  • Lettre de dépôt
• HQD - Bilan 2022 des dossiers d'ententes de paiement (clientèle résidentielle) pour lesquels le client a demandé la révision(1 juin 2023)
  • Lettre de dépôt
• HQD - Bilan 2021 des dossiers d'ententes de paiement (clientèle résidentielle) pour lesquels le client a demandé la révision  (23 novembre 2022)
  • Lettre de dépôt
• HQD - Bilan 2021 des dossiers d'ententes de paiement (clientèle résidentielle) pour lesquels le client a demandé la révision  (4 novembre 2022)
  • Lettre de dépôt
• HQD - Rapport de suivi du bilan 2020 des dossiers d'ententes de paiement (clientèle résidentielle) pour lesquels le client a demandé la révision  (27 mai 2021)
  • Lettre de dépôt
• HQD - Bilan 2020 des dossiers d'ententes de paiement (clientèle résidentielle) pour lesquels le client a demandé la révision  (26 avril 2021)
  • Lettre de dépôt
• HQD - Rapport de suivi du bilan 2019 des dossiers d'ententes de paiement (clientèle résidentielle) pour lesquels le client a demandé la révision  (19 juin 2020)
  • Lettre de dépôt
• HQD - Bilan 2019 des dossiers d'ententes de paiement (clientèle résidentielle) pour lesquels le client a demandé la révision  (7 avril 2020)
  • Lettre de dépôt
  • Lettre de report  (22 avril 2020)
• HQD - Rapport de suivi du bilan 2018 des dossiers d'ententes de paiement (clientèle résidentielle) pour lesquels le client a demandé la révision  (2 octobre 2019)
  • Lettre de dépôt
• HQD - Bilan 2018 des dossiers d'ententes de paiement (clientèle résidentielle) pour lesquels le client a demandé la révision  (11 juin 2019)
  • Lettre de dépôt
• HQD - Rapport de suivi du bilan 2017 des dossiers d'ententes de paiement (clientèle résidentielle) pour lesquels le client a demandé la révision  (17 mai 2019)
  • Lettre de dépôt
• HQD - Bilan 2017 des dossiers d'ententes de paiement (clientèle résidentielle) pour lesquels le client a demandé la révision  (21 novembre 2018)
  • Lettre de dépôt
• HQD - Rapport de suivi du bilan 2016 des dossiers d'ententes de paiement (clientèle résidentielle) pour lesquels le client a demandé la révision  (21 novembre 2018)
  • Lettre de dépôt
• HQD - Bilan 2016 des dossiers d'ententes de paiement (clientèle résidentielle) pour lesquels le client a demandé la révision  (1^erdécembre 2017)
  • Lettre de dépôt
    
• HQD - Rapport de suivi du bilan 2015 des dossiers d'ententes de paiement (clientèle résidentielle) pour lesquels le client a demandé la révision  (27 février 2017)
  • Lettre de dépôt
• UC - Lettre concernant le Suivi du protocole d'engagement en matière de recouvrement  (18 octobre 2016)
• HQD - Lettre concernant une rencontre technique afin de discuter du bilan 2015 des dossiers d'ententes de paiement  (27 septembre 2016)
• HQD - Bilan 2015 des dossiers d'ententes de paiement (clientèle résidentielle) pour lesquels le client a demandé la révision  (10 juin 2016)
  • Lettre de dépôt
• HQD - Rapport de suivi du bilan 2014 des dossiers d'ententes de paiement (clientèle résidentielle) pour lesquels le client a demandé la révision  (18 septembre 2015)
  • Lettre de dépôt
• HQD - Bilan 2014 des dossiers d'ententes de paiement (clientèle résidentielle) pour lesquels le client a demandé la révision  (2 juin 2015)
  • Lettre de dépôt
• HQD - Rapport de suivi du bilan 2013 des dossiers d'ententes de paiement (clientèle résidentielle) pour lesquels le client a demandé la révision  (29 août 2014)
  • Lettre de dépôt
• HQD - Bilan 2013 des dossiers d'ententes de paiement (clientèle résidentielle) pour lesquels le client a demandé la révision  (28 mai 2014)
  • Lettre de dépôt
• HQD - Rapport de suivi du bilan 2012 des dossier d'ententes de paiement (clientèle résidentielle) pour lesquels le client a demandé la révision  (5 septembre 2013)
• HQD - Bilan 2012 des dossiers d'ententes de paiement (clientèle résidentielle) pour lesquels le client a demandé la révision  (27 mai 2013)
• HQD - Rapport de suivi du bilan 2011 des dossier d'ententes de paiement (clientèle résidentielle) pour lesquels le client a demandé la révision  (3 octobre 2012)
• HQD - Bilan 2010 des dossiers d'ententes de paiement (clientèle résidentielle) pour lesquel le client a demandé la révision  (9 juin 2011)
• HQD - Bilan 2009 des dossiers d'ententes de paiement (clientèle résidentielle) pour lesquels le client a demandé la révision  (26 juillet 2010)
• HQD - Bilan 2008 des dossiers d'ententes de paiement pour lesquels le client a demandé la révision (clientèle résidentielle)  (1er juin 2009)
• HQD - Bilan 2007 des dossiers d'ententes de paiement (clientèle résidentielle) pour lesquels le client a demandé la révision  (23 janvier 2008)
• HQD - Bilan des dossiers d'ententes de paiement pour lesquels le client a demandé la révision (clientèle résidentielle) Suivi annuel 2006  (1er mars 2007)