Électricité - Transport

• HQT- Suivi administratif : Décision D-2022-118 (R-4176-2021)  (30 novembre 2022)

• HQT- Suivi de la décision D-2021-123 - Présentation du Bilan du MGA 2017-2021  (21 octobre 2022)
  • Lettre de dépôt
• Réponse de la FCEI pour la séance de travail du 21 octobre 2022
• Réponse d'Option consommateurs pour la séance de travail du 21 octobre 2022
• Bilan du MGA et séance de travail  (6 octobre 2022)
• La Régie annule la séance du 22 juin 2022  (14 juin 2022)
• HQT - Remise de la séance de travail du 22 juin 2022  (14 juin 2022)
• Bilan du MGA et séance de travail  (9 juin 2022)
• HQT- Suivi de la décision D-2021-123 - Bilan global du MGA 2017-2021 (Stratégie de pérennité et de maintenance)  (1er juin 2022)
  • Lettre de dépôt

• HQT -  Suivi administratif révisé – Décision D-2020-143 relative au remplacement des compensateurs statiques au poste de La Vérendrye t (1 juin 2023)
  
• HQT - Lettre du transporteur concernant la situation particulière du projet  (31 mai 2022)

• HQT - Lettre du transporteur concernant la situation particulière du projet (12 avril 2024)

D-2020-063 - Demande du Transporteur de modification des tarifs et conditions des services de transport pour l'année 2020

• HQT - Suivi administratif – Décision D-2020-063 paragraphe 88 - Relativement à la construction des réseaux collecteurs des centrales photovoltaïques associées aux projets nos 217R et 218R  (20 juillet 2021)
• HQT - Entente de raccordement intervenue le 5 octobre 2020 (Centrale de type photovoltaïque sur le site de La Citière – Projet no 218)
• Entente de raccordement intervenue le 5 octobre 2020 (Centrale de type
  photovoltaïque sur le site de l’Institut de recherche d’Hydro-Québec (IREQ) – Projet no 217)
  • Lettre de dépôt (22 octobre 2020)

• HQT - Suivi administratif – Décision D-2020-058 relative à la construction du nouveau poste des Irlandais et de ses lignes d'alimentation

• HQT - Avis de mise en service finale (11 mai 2023)
  • Coûts détaillés (Confidentialité levée conformément à la décision D-2020-033)
  • Coûts annuels (Confidentialité levée conformément à la décision D-2020-033)

• HQT -Suivi administratif révisé – Décision D-2020-033 relative à la réfection et au remplacement d’installations à proximité du poste de la Nemiscau ( 1 juin 2023)
• HQT- Suivi administratif -Avis de mise en service finale(11 mai 2023)
  • Réponses du Transporteur à la DDR n. 3 de la Régie(Confidentialité levée conformément à la décision D-2020-033)
  • Réponses du Transporteur à la DDR n. 2 de la Régie(Confidentialité levée conformément à la décision D-2020-033) 
  • Réponses du Transporteur à la DDR n. 1 de la Régie(Confidentialité levée conformément à la décision D-2020-033) 
  • Coûts annuels (Confidentialité levée conformément à la décision D-2020-033)
  • Coûts détaillés (Confidentialité levée conformément à la décision D-2020-033)
• HQT - Suivi administratif – Décision D-2020-033 Relativement à la situation particulière du projet qui entraîne une réévaluation de son coût et de son échéancier (27 avril 2022)

• HQT - Lettre concernant une réévaluation du coût de la ligne à 735 kV entre les postes Micoua et du Saguenay  (21 avril 2023)
• HQT - Lettre concernant une réévaluation du coût de la ligne à 735 kV entre les postes Micoua et du Saguenay (31 mai 2022)
• HQT - Lettre concernant une réévaluation du coût et de l'échéancier de la ligne à 735 kV entre les postes Micoua et du Saguenay  (31 mai 2021)

• HQT - Lettre informant la Régie des dates de mise en service finale du projet, qui constituent le point de départ de la computation du délai précité
  • HQT-1, Document 2 - Coûts détaillés
  • HQT-1, Document 2, Annexe 1 - Coûts annuels

• HQT - Le Transporteur propose à la Régie de déposer l’étude de balisage dans le prochain dossier tarifaire  (12 mail 2021)
• HQT - Lettre concernant le report du dépot d'une étude de balisage concernant la rémunération globale de l’entreprise  (29 avril 2021)

• HQT - Lettre de transporteur concernant les données relatives à la stratégie de gestion des actifs  (27 juillet 2021)
• HQT - Lettre de transporteur concernant le bilan du MGA  (11 juin 2021)

• HQT - Date de mise en service finale du projet  (9 novembre 2021)
  • HQT-1, Document 2 - Coûts détaillés Confidentialité levée
  • HQT-1, Document 2, Annexe 1 - Coûts annuels Confidentialité levée
• HQT - Réévaluation de son coût et de son échéancier  (8 avril 2020)

• HQT - Lettre du transporteur  informant la Régie de la date de mise en service finale du projet (12 mars 2024)
• HQT - Lettre du transporteur concernant une réévaluation du coût du projet et de son échéancier (31 mai 2022)

• HQT - Avis de mise en service finale (11 mai 2023)
  • HQT-1, doc. 2 - Coûts détaillés (Confidentialité levée)
  • HQT-1, doc. 2, Annexe 1 - Coûts annuels (Confidentialité levée)
  • HQT-2, doc. 1.1. - Réponses du Transporteur à la DDR 1 de la Régie (Confidentialité levée)

• HQT - Lettre du transporteur expliquant les écarts au coût du projet (29 septembre 2023)
  • HQT-1, Document 2 - Couts détaillés (Confidentialité levée) (10 janvier 2024)
  • HQT-1, Document 2, Annexe 1 - Coûts annuels  (Confidentialité levée) (10 janvier 2024)
  • HQT-2, Document 1.1, Réponse du Transporteur à la DDR 1 de la Régie  (Confidentialité levée) (10 janvier 2024)
• HQT - Lettre du transporteur expliquant les écarts au coût du projet  (1er juin 2023)
• HQT - Lettre du transporteur expliquant les écarts au coût du projet  (31 mai 2022)
• HQT - Lettre du transporteur concernant une réévaluation du coût du projet et de son échéancier  (5 janvier 2022)

• HQT - Avis de mise en service finale (11 mai 2023)
  • Annexe 1 - Coûts annuels (Confidentialité levée)
  • Réponse du Transporteur à la DDR n.1  (Confidentialité levée)
  • Coûts détaillés (Confidentialité levée)
• HQT - Lettre concernant une réévaluation du coût du projet à la baisse  (31 mai 2021)

• HQT - Coûts détaillés (confidentialité levée)  (20 octobre 2021)
• HQT - Annexe 1 - Coûts annuels (confidentialité levée)  (20 octobre 2021)
• HQT - Lettre informant la Régie des dates de mise en service finales des projets  (23 juillet 2021)

• HQT - Lettre visant les dates de mise en service finale des projets, qui constituent le point de départ de la computation du délai précité
  • HQT-1, Document 2- Coûts détaillés (confidentialité levée)
  • HQT-1, Document 2, Annexe 1- Coûts annuels (confidentialité levée)
• HQT - Lettre concernant le projet visant la construction d’une nouvelle
  section à 120 kV et au remplacement d’un transformateur à 230-120 kV au poste de la Chaudière qui entraîne une réévaluation de son coût et de son échéancier

• HQT-  Lettre informant la Régie d'une réévaluation du coût du projet et de son échéancier  (1er juin 2023)
  
• HQT-  Lettre informant la Régie d'une réévaluation du coût du projet et de son échéancier  (6 octobre 2021)

• HQT - Coûts détaillés (confidentialité levée)  (20 octobre 2021)
• HQT - Annexe 1 - Coûts annuels (confidentialité levée)  (20 octobre 2021)
• HQT - Lettre informant la Régie des dates de mise en service finales des projets  (23 juillet 2021)
• HQT - Lettre concernant la reconstruction de lignes à 120 kV à Gatineau qui entraîne une réévaluation de son coût et de son échéancier  (28 janvier 2021)

• HQT - Séance de travail - Présentation de l'évolution du taux de pertes de transport  (18 juillet 2018)
  • Lettre de dépôt
• HQT - Séance de travail - Présentation des résultats de l’étude expliquant et quantifiant les facteurs influençant le taux de pertes actuel du réseau de transport  (18 juillet 2018)
  • Lettre de dépôt
• Régie - Liste des présences à la séance de travail du 11 juillet 2018  (13 juillet 2018)
• HQT - Lettre concernant la séance de travail prévue le 11 juillet 2018  (20 juin 2018)

• HQT - Lettre concernant les ajustements organisationnels  (10 novembre 2020)
  • Direction principale Contrôle des mouvements d’énergie et exploitation du réseau - Sommaire Régie  (9 novembre 2020)
  • Direction principale Contrôle des mouvements d’énergie et exploitation du réseau - Sommaire Régie (30 septembre 2020)
• HQT - Lettre concernant les ajustements organisationnels  (24 juillet 2019)
• HQT - Lettre concernant les ajustements organisationnels  (25 mars 2019)
• HQT - Lettre concernant les ajustements organisationnels qui seront en vigueur à compter du 4 septembre 2018  (26 juillet 2018)
• HQT - Lettre concernant des renseignements additionnels suite à la correspondance du mois d'avril  (18 juin 2018)
• HQT - Lettre concernant les ajustements organisationnels en vigueur depuis le 16 avril 2018  (19 avril 2018)
• HQT - Lettre concernant les ajustements organisationnels  (22 juin 2017)

• HQT - Lettre concernant les renseignements relatifs aux coûts du projet  (19 septembre 2019)
  • HQT-1, document 2 - Coûts détaillés  (confidentialité levée)
  • HQT-1, document 2 - Annexe coûts annuels associés au renforcement du réseau régional de transport de Sherbrooke  (21 juillet 2020) (Confidentialité levée)
  • HQT-2, document 1 - Réponse du Transporteur à la demande de renseignements no 1 de la Régie de l’Énergie relative au projet de renforcement du réseau régional de transport de Sherbrooke et de construction de lignes d’alimentation  (21 juillet 2020) (Confidentialité levée)

• HQT - Lettre  (31 mai 2022)
• HQT - Lettre  (9 février 2021)
  • HQT - Pièce A-008 - DDR n. 2 de la Régie de l'énergie à Hydro-Québec Confidentialité levée  (12 mai 2022)
  • HQT - Pièce B-007 - Coûts détaillés Confidentialité levée  (12 mai 2022)
  • HQT - Pièce B-008 - Annexe 1. Coûts annuels Confidentialité levée  (12 mai 2022)
  • HQT - Pièce B-016 - Réponse du Transporteur à la DDR n. 1 de la Régie de l'énergie Confidentialité levée  (12 mai 2022)
  • HQT - Pièce B-019 - Réponse du Transporteur à la DDR n. 2 de la Régie de l'énergie Confidentialité levée  (12 mai 2022)

• HQT - Lettre informant la Régie des dates de mise en service finale du projet, qui constituent le point de départ de la computation du délai précité  (11 mars 2022)
  • HQT - Coûts détaillés  (Confidentialité levée)
  • HQT - Annexe 1 - Coûts annuels  (Confidentialité levée)

• Régie - Lettre concernant la levée de confidentialité relative à la pièce HQT-2, document 2 (19 septembre 2019)
• HQT - Lettre concernant la mise en service finale du projet  (14 septembre 2018)
  • HQT-2, document 2 - Coûts détaillés  (confidentialité levée)

• HQT- Suivi des décisions rendues sur la confidentialité dans les dossiers relatifs à la construction d’une ligne à 320 kV et à l’installation d’équipements au poste des Cantons et au remplacement des transformateurs de puissance à 315-120 kV et d'équipements au poste du Saraguay  (20 août 2020)
  • Coûts détaillés (Confidentialité levée)
  • Annexe 1 - Coûts annuels (Confidentialité levée)
• Régie - Suivi des décisions rendues sur la confidentialité dans les dossiers relatifs à la construction d’une ligne à 320 kV et à l’installation d’équipements au poste des Cantons et au remplacement des transformateurs de puissance à 315-120 kV et d'équipements au poste du Saraguay  (28 juillet 2020)
• HQT - Lettre concernant l'abandon du projet  (30 mai 2017)

• HQT - Lettre concernant la réévaluation de coût  (31 mai 2020)
• HQT - Suivi administratif révisé – Décision D-2016-130 relative à la construction de la ligne à 120 kV du Grand-Brûlé – dérivation Saint-Sauveur  (29 mai 2020)
• HQT- Réévaluation du coût et de l'échéancier  (31 mai 2019)

• HQT - Lettre du Transporteur informant la Régie de la date de mise en service finale du projet(12 mars 2024)
  • Coûts détaillés (Confidentialité levée)
  • Coûts annuels (Confidentialité  levée)

• Régie - Lettre confirmant la levée de la confidentialité relative aux pièces HQT-1, Document 2, annexe 1 (B-0009) et HQT-1, Document 2 (B-0017)  (26 janvier 2022)
  • Coût détaillés, Pièce HQT-1, Document 2  (Confidentialité levée en septembre 2020)
  • Coûts annuels, Pièce HQT-1, Document 2, annexe 1 (Confidentialité levée en septembre 2020)
• HQT - Lettre concernant la mise en service finale du projet  (1er mai 2020)

• HQT - Suivi des décisions rendues sur la confidentialité dans les dossiers relatifs à la construction d’une ligne à 320 kV et à l’installation d’équipements au poste des Cantons et au remplacement des transformateurs de puissance à 315-120 kV et d'équipements au poste du Saraguay  (20 août 2020)
• Régie - Suivi des décisions rendues sur la confidentialité dans les dossiers relatifs à la construction d’une ligne à 320 kV et à l’installation d’équipements au poste des Cantons et au remplacement des transformateurs de puissance à 315-120 kV et d'équipements au poste du Saraguay  (28 juillet 2020)
• HQT - Lettre concernant l’abandon du projet relatif à la construction d’une ligne à 320 kV entre le poste des Cantons et la frontière du réseau du Transporteur dans la municipalité d’East Hereford  (29 mai 2020)
• HQT - Lettre concernant les développements relatifs au projet de ligne à 320 kV entre le poste des Cantons et la frontière du réseau du Transporteur dans la municipalité de East Hereford  (31 mai 2018)

• HQT - Liste des pratiques d'affaires du NAESB non appliquées par le Transporteur  (29 avril 2016)
  • Lettre de dépôt

• HQT- Lettre relative au suivi administratif de la décision D-2015-023  (24 août 2015)

• HQT - Lettre concernant un dépassement des coûts  (16 octobre 2018)
• HQT - Lettre concernant un dépassement des coûts  (30 mai 2017)

• HQT- Lettre concernant la réévaluation du coût et de l'échéancier  (31 mai 2019)
• HQT- Lettre concernant la réévaluation du coût et de l'échéancier  (16 octobre 2018)
• HQT- Lettre concernant un dépassement des coûts  (30 mai 2017)

• HQT - Lettre concernant non-réalisation de la phase 3 du projet  (23 mars 2018)

• HQT- Lettre relative au suivi administratif de la décision D-2013-167  (16 novembre 2016)

• HQT- Lettre relative au suivi administratif de la décision D-2013-130  (18 décembre 2014)

• HQT- Lettre explicative  (31 mai 2019)
• HQT- Lettre explicative  (16 octobre 2018)
• HQT- Lettre explicative  (31 juillet 2015)

• HQT - Rapport du Transporteur à la Régie de l'énergie dans le cadre du Processus d'information et d'échanges sur la planification du réseau de transport - Rencontres du 26 et 28 octobre 2022 (6 juin 2023)
  
  • Rencontre d’information et de discussion - Planification du réseau de transport  - 26 octobre 2022
  • Lettre de dépôt
• HQT - Rapport du Transporteur à la Régie de l'énergie dans le cadre du Processus d'information et d'échanges sur la planification du réseau de transport - Rencontres du 3 et 4 juin 2021  (16 février 2022)
  • Présentation Hydro-Québec TransÉnergie et Équipements (en français): Processus d’information et d’échanges sur la planification du réseau de transport d’Hydro-Québec - 3 juin 2021
  • Présentation Hydro-Québec TransÉnergie et Équipements (en anglais): Information and discussion process on Hydro-Québec’s Transmission System Planning - 3 juin 2021
  • Lettre de dépôt
• HQT - Rapport du Transporteur à la Régie de l'énergie dans le cadre du Processus d'information et d'échanges sur la planification du réseau de transport - Rencontres du 24 et 25 septembre 2020  (19 mai 2021)
  • Présentation Hydro-Québec TransÉnergie et Équipements : Gestion de la pointe sur le réseau de transport d'électricité - 24 septembre 2020
  • Lettre de dépôt
• HQT - Rapport du Transporteur à la Régie de l'énergie dans le cadre du Processus d'information et d'échanges sur la planification du réseau de transport - Rencontres du 24 et 25 septembre 2020  (19 mai 2021)
  • Présentation Hydro-Québec TransÉnergie et Équipements : Gestion de la pointe sur le réseau de transport d'électricité - 24 septembre 2020
• HQT - Rapport du Transporteur à la Régie de l'énergie dans le cadre du Processus d'information et d'échanges sur la planification du réseau de transport - Rencontres du 3 mai et du 4 octobre 2019  (17 avril 2020)
  • Remplacement des convertisseurs au poste de Châteauguay - 3 mai 2019
  • Rencontre d’information et d’échanges sur la planification du réseau de transport - Présentation du modèle de gestion des actifs - 3 mai 2019
  • Remplacement des convertisseurs au poste de Châteauguay Présenté aux clients du Transporteur via téléconférence/Webex - 4 octobre 2019
  • Lettre de dépôt
• HQT - Rapport du Transporteur à la Régie de l'énergie dans le cadre du Processus d'information et d'échanges sur la planification du réseau de transport - Rencontres du 11 mai et du 26 septembre 2018  (29 mars 2019)
  • Information et échanges sur la planification du réseau de transport d'Hydro-Québec Transénegrie - Introduction - 11 mai 2018
  • Information et échanges sur la planification du réseau de transport - Réseau principal - 11 mai 2018 (version caviardée)
  • Rencontre d'information sur la planification du réseau de transport - Réseau de transport de l'Abitibi- 11 mai 2018 (version caviardée)
  • Transformateur de puissance à 315-120-25 kV - Rencontre d'information sur la planification du réseau de transport - 11 mai 2018(version caviardée)
  • Transformateur mobiles - Rencontre d'information sur la planification du réseau de transport - 11 mai 2018 (version caviardée)
  • Lettre de dépôt
• HQT - Rapport du Transporteur à la Régie de l'énergie dans le cadre du Processus d'information et d'échanges sur la planification du réseau de transport - Rencontres du 31 mars et du 29 septembre 2017  (23 février 2018)
  • Information et échanges sur la planification du réseau de transport d'Hydro-Québec Transénegrie - Introduction - 31 mars 2017
  • Information et échanges sur la planification du réseau de transport - Réseau principal - 31 mars 2017
  • Rencontre d'information sur la planification du réseau de transport - Réseau Chaudière 69 KV - 29 septembre 2017 (version caviardée)
  • Information et échanges sur la planificaiton du réseau de transport d'Hydro-Québec Transénnergie - Introduction - 29 septembre 2017
  • Normes NERC - Planification - Comprendre les rôles qu'assume le Transporteur ainsi que les devoirs et obligations qui lui incombent - 29 septembre 2017
  • Le réseau de transport d'Hydro-Québec : Genèse et enjeux actuels - Rencontre d'information et d'échanges - 31 mars 2017
  • Lettre de dépôt
• HQT - Rapport du Transporteur à la Régie de l'énergie dans le cadre du Processus d'information et d'échanges sur la planification du réseau de transport - Rencontres du 22 avril et du 4 novembre 2016  (10 mai 2017)
  • Information et échanges sur la planification du réseau de transport d'Hydro-Québec TransÉnergie - Introduction - 22 avril 2016
  • Information et échanges sur la planification du réseau de transport - Réseau principal - 22 avril 2016 (version caviardée)
  • Information et échanges sur la planification du réseau de transport - Sous-réseau Montmagny 69 kV et réseau de la Gaspésie 315 kV - 22 avril 2016 (version caviardée)
  • Information et échanges sur la planification du réseau de transport d'Hydro-Québec TransÉnergie - Introduction - 4 novembre 2016
  • Information et échanges sur la planificaiton du réseau de transport - Évolution du réseau de l'Île de Montréal - 4 novembre 2016 (version caviardée)
  • Information et échanges sur la planification du réseau de transport - Sous-réseau Montmagny 69 kV - 4 novembre 2016 (version caviardée)
  • Le réseau de transport d'Hydro-Québec : le point sur les interconnexions - 4 novembre 2016
  • Lettre de dépôt
    
    
• HQT- Rapport du Transporteur à la Régie de l'énergie dans le cadre du Processus d’information et d’échanges sur la planification du réseau de transport - Rencontres du 27 mars et du 13 novembre 2015  (29 janvier 2016)
  • Annexe (sous pli confidentiel)
  • Lettre de dépôt
• HQT- Rapport du Transporteur à la Régie de l'énergie dans le cadre du Processus d’information et d’échanges sur la planification du réseau de transport - Rencontres du 11 avril et du 10 octobre 2014 - Version révisée  (28 novembre 2014)
  • Lettre de dépôt
• HQT- Rapport du Transporteur à la Régie de l'énergie dans le cadre du Processus d’information et d’échanges sur la planification du réseau de transport - Rencontres du 11 avril et du 10 octobre 2014  (19 novembre 2014)
  • Annexe (version caviardée)
  • Lettre de dépôt
• HQT- Rapport du Transporteur à la Régie de l'énergie dans le cadre du Processus d’information et d’échanges sur la planification du réseau de transport - Rencontre du 7 juin 2013  (9 septembre 2013)
  • Lettre de dépôt

• Réponse de la Régie  (4 janvier 2012)
• HQT- Demande de report du dossier générique sur la politique d'ajouts  (20 décembre 2011)

• HQT- Lettre relative au suivi administratif concernant le remplacement des liaisons hertziennes  (26 février 2016)

• Régie - Lettre concernant les dépassements des coûts anticipés relatif au projet du poste Chomedey  (22 novembre 2012)
• HQT - Réponses à la demande de renseignements numéro 1 de la Régie  (12 octobre 2012)
• Régie - Demande de renseignements numéro 1 adressé au Transporteur  (27 septembre 2012)
  • Lettre de dépôt
• Régie - Accusé de réception  (18 juillet 2012)
• HQT- Lettre informant la Régie de la situation particulière du projet du poste Chomedey  (17 juillet 2012)

Séance de travail du 25 juin 2009

• AIEQ- Participation à la séance du 25 juin 2009  (20 juin 2009)
• GRAME- Participation à la séance du 25 juin 2009  (18 juin 2009)
• SÉ-AQLPA- Participation à la séance du 25 juin 2009  (18 juin 2009)
• HQT- Dépôt de documents pour la séance du 25 juin 2009  (16 juin 2009)
  • Mise à jour de la liste des participants au groupe de travail  (16 juin 2009)
  • Ordre du jour  (16 juin 2009)
  • Revue de la liste des pièces des dossiers de demande tarifaire et d'autorisation du budget des investissements de moins de 25 M$  (16 juin 2009)
• FCEI- Participation à la séance du 25 juin 2009  (16 juin 2009)
• UC- Participation à la séance du 25 juin 2009 (9 juin 2009)
• SÉ-AQLPA- Participation à la séance du 25 juin 2009  (8 juin 2009)
• FCEI- Participation à la séance du 25 juin 2009  (8 juin 2009)
• ACEF de Québec- Participation à la séance du 25 juin 2009  (8 juin 2009)
• GRAME- Participation à la séance du 25 juin 2009  (5 juin 2009)
• SÉ-AQLPA- Participation à la séance du 25 juin 2009  (5 juin 2009)
• RNCREQ- Participation à la séance du 25 juin 2009  (4 juin 2009)
• HQT- Invitation à la séance de travail avec modification de date  (4 juin 2009)
  • Démarche du Transporteur sur le processus d'allégement réglementaire révisée (4 juin 2009)
    

Séance de travail du 17 juin 2009

• HQT- Invitation à la séance de travail sur l'allégement réglementaire du 17 juin  (3 juin 2009)
  • Démarche du Transporteur sur le processus d'allégement réglementaire  (3 juin 2009)
  • Liste des participants  (3 juin 2009)

Invitation de HQT et participation des intéressés

• APCHQ- Participation au groupe de travail  (2 juin 2009)
• UC- Participation au groupe de travail  (13 mai 2009)
• OC- Participation au groupe de travail  (11 mai 2009)
• RÉGIE- Participation au groupe de travail  (11 mai 2009)
• EBMI- Participation au groupe de travail  (8 mai 2009)
• HQT- Lettre d'invitation  (5 mai 2009)
• RÉGIE- Lettre du président au sujet du groupe de travail sur l'allégement réglementaire du Transporteur  (1er mai 2009)

• HQT- Données historiques 2001-2008  (1er juin 2009)
  • Lettre de dépôt
• HQT- Dépôt d'une entente entre le Transporteur et Alcan Énergie Électrique et d'une correspondance de Rio Tinto Alcan  (20 mars 2009)

Rapport annuel 2021

• Régie - Lettre concernant le rapport annuel 2021  (14 janvier 2023)
• DPCMÉER - Réponses à la demande de renseignements numéro 1 de la Régie relative au dépôt du rapport annuel 2021  (28 octobre 2022)
  • Lettre de dépôt
• Régie - Demande de renseignements numéro 1 de la Régie relative au dépôt du rapport annuel 2021  (17 octobre 2022)
  • Lettre de dépôt
• DPCMÉER - Rapport annuel 2021 sur l'application du Code de conduite du Coordonnateur de la fiabilité  (21 juin 2022)
  • Lettre de dépôt

Rapport annuel 2020

• Régie - Lettre concernant le rapport annuel 2020 (2 juin 2022)
  
• DPCMÉER - Réponses à la demande de renseignements numéro 1 de la Régie  (13 mai 2022)
  • Lettre de dépôt
• Régie - Demande de renseignements numéro 1 de la Régie relative au dépôt du rapport annuel 2020  (9 mai 2022)
  • Lettre de dépôt
• DPCMÉER - Rapport annuel 2020 sur l'application du Code de conduite du Coordonnateur de la fiabilité  (30 juin 2021)
  • Lettre de dépôt

Rapport annuel 2019

• Régie - Lettre concernant le rapport annuel 2019 (12 novembre 2020)
  
• HQCMÉ - Rapport annuel 2019 sur l'application du Code de conduite du Coordonnateur de la fiabilité  (26 juin 2020)
  • Lettre de dépôt

Rapport annuel 2018

• Régie - Lettre concernant le rapport annuel 2018  (13 septembre 2019)
  
  
• HQCMÉ - Rapport annuel 2018 sur l'application du Code de conduite du Coordonnateur de la fiabilité  (27 juin 2019)
  • Lettre de dépôt

Rapport annuel 2017

• Régie - Lettre concernant le rapport annuel 2017  (4 juillet 2018)
• HQCMÉ - Rapport annuel 2017 sur l'application du Code de conduite du Coordonnateur de la fiabilité  (29 juin 2018)
  • Lettre de dépôt

Rapport annuel 2016

• Régie - Lettre concernant le rapport annuel 2016  (19 septembre 2017)
  
  
• HQCMÉ - Rapport annuel 2016 sur l'application du Code de conduite du Coordonnateur de la fiabilité  (22 juin 2017)
  • Lettre de dépôt

Rapport annuel 2015

• Régie - Lettre concernant le rapport annuel 2015  (28 octobre 2016)
• HQCMÉ - Réponses à la demande de renseignements numéro de la Régie  (14 juillet 2016)
  • Lettre de dépôt
• RÉGIE - Demande de renseignements numéro 1de la Régie relative au rapport annuel 2015  (4 juillet 2016)
  • Lettre de dépôt
• HQCMÉ - Rapport annuel 2015 sur l'application du Code de conduite du Coordonnateur de la fiabilité  (13 juin 2016)
  • Lettre de dépôt

Rapport annuel 2014

• RÉGIE - Lettre concernant le rapport annuel 2014  (22 juillet 2015)
• HQCMÉ - Réponses à la demande de renseignements numéro 1 de la Régie - révisé  (17 juin 2015)
  • Lettre de dépôt
• HQCMÉ - Réponses à la demande de renseignements numéro 1 de la Régie  (9 juin 2015)
  • Rapport annuel 2014 - version corrigée
  • Lettre de dépôt
    
• RÉGIE - Demande de renseignements numéro 1 de la Régie relative au rapport annuel 2014  (22 mai 2015)
  • Lettre de dépôt
• HQCMÉ - Rapport annuel 2014 sur l'application du Code de conduite du Coordonnateur de la fiabilité  (17 avril 2015)
  • Lettre de dépôt

Rapport annuel 2013

• RÉGIE - Lettre concernant le rapport annuel 2013  (21 octobre 2014)
• HQCMÉ - Rapport annuel 2013 sur l'application du Code de conduite du Coordonnateur de la fiabilité  (8 mai 2014)

Rapport annuel 2012

• HQCMÉ - Rapport annuel 2012 sur l'application du Code de conduite du Coordonnateur de la fiabilité  (3 juin 2013)

Rapport annuel 2011

• RÉGIE - Lettre concernant le rapport annuel 2011  (19 octobre 2012)
• HQCMÉ - Rapport annuel 2011 sur l'application du Code de conduite du Coordonnateur de la fiabilité  (11 mai 2012)
  • Annexe A - Organigramme
  • Annexe B - Liste des unités

Rapport annuel 2010

• HQCER - Rapport annuel 2010 sur l'application du Code de conduite du Coordonnateur de la fiabilité  (16 mai 2011)

Rapport annuel 2009

• HQCER - Rapport annuel 2009 sur l'application du Code de conduite du Coordonnateur de la fiabilité  (11 juin 2010)

Rapport annuel 2008

• HQCMÉ - Rapport annuel 2008 sur l'application du Code de conduite du Coordonnateur de la fiabilité  (12 mai 2009)

• RÉGIE - Rapport final de vérification - Constats concernant la conformité du système d'information de transit en temps réel (OASIS) d'Hydro-Québec dans ses activités de transport  (19 décembre 2003)
  • Version anglaise du rapport
  • Lettre de transmission